Série CC

Finances et contributions

 

 


CC 1

1° TAXES. - Taxes pour la subsistance des gens de guerre (1480 - 1573).

1480-1573

CC 2

1° TAXES. - Taxes pour la subsistance des gens de guerre (1565 - 1599).

1565-1599

CC 3

1° TAXES. - Taxes pour la subsistance pour les gens de guerre (1602 - 1645).

1602-1645

CC 4

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses (ordre chronologique) : "papier de la serche de la taille de IIIIm Ve I[ivres] du quartier de bourbonoys" (Bourbonnoux) (XVIe s 1ère moitié).

1501-1550

CC 5

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle des taxes imposées sur les habitants pour la subsistance de 50 000 hommes de guerre en l'an 1552 (1552 - 1554).

1552-1554

CC 6

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle des taxes imposées sur les habitants pour la subsistance de 50 000 hommes de guerre en l'an 1556 (1556).

1556

CC 7

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : assiette et département fait sur la ville de la somme de 3.080 livres par les gens "deputez pour ce faire par Monsieur l'arcevesque" (1557).

1557

CC 8

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : "Raolle de la cottization faicte de la soulde des cinquante mil hommes de pied en l'année 1557" (1557).

1557

CC 9

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : "Raolle de la cottization faicte de la soulde des cinquante mil hommes de pied en l'année 1558" (1558).

1558

CC 10

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle des taxes imposées pour le "payement des gens de guerre" (1560).

1560

CC 11

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de la "cotisation"faite pour une année (1563 - 1564, n.s.) sur les habitants "pour partye du payement des soldatz ordonnez par le roy pour la garde de Monseigneur de Sypierre" gouverneur de Berry (1564 n.s.).

1564

CC 12

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de la "cotisation" faite pour une année (1564 - 1565, n. s.) en vue du payement des "gens de guerre ordonnez par le roy pour la garde des lieux fortz d'Orléans et Berry" (1564 - 1565 n. s.).

1564-1565

CC 13

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de la "cotisation" faite pour une année (1567, n. s.) en vue du payement des "gens de guerre ordonnez par le roy pour la garde des lieux fortz d'Orléans et Berry" (1567 n. s.).

1567

CC 14

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition de "cinq sols demandés par le roy sur chacun muid de vin pour les années 1567 et 1568" (1567 - 1568).

1567-1568

CC 15

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : minute du précédent (1567 - 1568).

1567-1568

CC 16

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : "Papier de recette de la somme 3.251 l 16 s 3 d ordonnée par le roy sur les habitants de la ville de Bourges en l'année 1568." (1568).

1568

CC 17

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition de 600 livres " pour la solde des compaignies de gens de guerre à pied et à cheval de nouveau levez audit pays de Berry, pour la garde et conservation d'icellui en l'obeïssance du roy" (1569).

1569

CC 18

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : "Raolle de la subvention demandée par le roi.... pour la IIIe et dernière année écheue le premier jour de may 1573, plus de la cottisation faicte pour la garde des forts d'Orléans et Bourges" (1573).

1573

CC 19

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition levée "pour dresser une armée pour resister aux entreprinses des rebelles" et pour la garde des forts d'Orléans et de Bourges. (Minute) (1574).

1574

CC 20

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition précédente pour le quartier de Bourbonnoux (1574).

1574

CC 21

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de la " cottization " de 12.000 livres faite pour le " payement des affaires de la guerre sur les occasions advenues en ceste ville durant les troubles de l'an 1575 et 76" (1576).

1575-1576

CC 22

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition levée "pour subvenir au payement des armées" et aux frais de la garde des forts d'Orléans et de Bourges (1577).

1577

CC 23

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition levée "pour la subvention demandée par le roy sur les villes closes" et les frais de la garde des forts d'Orléans et de Bourges (1579).

1579

CC 24

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition de mille écus "accordez à Monseigneur frère du roy, duc de Berry, par les villes closes de son dit duché de Berry pour subvenir et aider à la nécessité de ses affaires", et de "huit vingt dix" écus pour la garde des forts d'Orléans et de Bourges (1581).

1581

CC 25

AC : 26

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition de cinq cents écus pour la solde de 50.000 hommes de pied "demandée par le roy en l'année dernière 1585" et de 213 écus 1/3 "pour et au lieu de l'imposition des V sols pour muy de vin entrant...." dûs pour ladite année 1585 (1585).

1585

CC 26

AC : 25

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition de mille écus appliquée aux frais de "remboursement du sr de Silly, François Genton, pour l'office de conseiller général surintendant des deniers communs patrimoniaulx et d'octroy des villes de la généralité de Bourges", et de 213 écus 1/3 "pour et au lieu de l'imposition des cinq sols pour muy de vin entrant" (1586).

1586

CC 27

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de "la subvention par le roy demandée sur les habitans de la ville de Bourges en l'année 1588", et de l'imposition de 213 écus 1/3 "pour et au lieu des subcides des V sols pour muy de vin entrant", de la même année (1588).

1588

CC 28

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : rôle de l'imposition établie pour l'année 1590 sur les habitants "par forme d'emprunt", afin de "payer les deniers.... empruntez à rente constituée et interrest" pour la réparation des murailles et fortifications de la ville (1590).

1590

CC 28bis

1° TAXES. - Rôles de taxes diverses : fragments divers de rôles d'impositions, non datés (fin XVIe s).

1590-1599

CC 29

1° TAXES. - "Plaintes" contre les "gens de guerre" employés par l'intendant de Fortia dans la levée des tailles, au sujet des exactions et violences commises par eux sur les habitants des paroisses, pendant les années 1659 et 1660 (1642 - 1660).

1642-1660

CC 30

1° TAXES. - Exemption et diminution de tailles et taxes diverses. Surséances (1554 - 1764).

1554-1764

CC 31

1° TAXES. - "Estat alphabétique des noms, surnoms, qualités et demeures de ceulx qui ont pris les qualités d'escuyer et chevallier dans les actes passés devant les notaires royaux de la ville de Bourges" dans le courant du XVIIe siècle (fin XVIIe s).

1601-1699

CC 32

1° TAXES. - Rôle de l'assiette et département des tailles sur les diverses paroisses de l'élection de Bourges. (Incomplet) (début XVIIe s).

1601-1650

CC 33

1° TAXES. - Rôles de répartition de l'ustensile sur les différentes paroisses de la ville de Bourges (1693 - 1696).

1693-1696

CC 34

1° TAXES. - Rôles de répartition de l'ustensile, de la capitation et autres impositions extraordinaires, sur les différentes paroisses de la ville (1711 - 1716).

1711-1716

CC 35

1° TAXES. - Rôles de répartition de l'ustensile, de la capitation et autres impositions extraordinaires, sur les différentes paroisses de la ville (1759 - 1760).

1759-1760

CC 36

1° TAXES. - Rôles de répartition de l'ustensile, de la capitation et autres impositions extraordinaires, sur les différentes paroisses de la ville (1735).

1735

CC 37

1° TAXES. - Rôles de répartition de la capitation, impositions extraordinaires, frais de casernement et "autres dépenses avancées par la ville" (1750).

1750

CC 38

1° TAXES. - Rôles de répartition de la capitation, impositions extraordinaires, frais de casernement et "autres dépenses avancées par la ville" (1752).

1752

CC 39

1° TAXES. - Rôles de répartition de la capitation, impositions extraordinaires, frais de casernement et "autres dépenses avancées par la ville" (1753).

1753

CC 40

1° TAXES. - Rôles de répartition de la capitation, impositions extraordinaires, frais de casernement et "autres dépenses avancées par la ville" (1755).

1755

CC 41

1° TAXES. - Rôles de répartition de la capitation, impositions extraordinaires, casernement et enfants exposés (1770).

1770

CC 42

1° TAXES. - Rôle d'imposition sur les paroisses de Saint-Outrillet, Saint-Jean-le-Vieil, Saint-Fulgent et Saint-Pierre-le-Guillard, faisant partie de la somme imposée sur la ville en 1782, pour le "cazernement de deux escadrons du régiment de Condé pendant le tems qu'ils ont resté en quartier en la.... ville" (1782).

1782

CC 43

1° TAXES. - Rôle d'imposition sur les paroisses de Saint-Médard, Sainte-Croix, Saint-Pierre-le-Marché et Saint-Ambroix (1782).

1782

CC 44

1° TAXES. - Rôle d'imposition sur les paroisses du Fourchaut, Saint-Pierre-le-Puellier, Saint-Jean-des-Champs et du Château (1782).

1782

CC 45

1° TAXES. - "Compte des deniers provenants (sic) de l'imposition faite ès années 1782, 1783, 1786 et 1787 pour le casernement du régiment de dragons de Condé" présenté par les officiers municipaux aux députés de la commission intermédiaire de l'administration provinciale de Berry (1790).

1790

CC 46

1° TAXES. - Etats de répartition de la capitation de l'année 1702 sur les différents quartiers de la ville, états de recette de la capitation et de l'ustensile, avertissements et requêtes en décharge ou modération, etc... (1702).

1702

CC 47

1° TAXES. - Etats de répartition de la capitation, états de recette de la capitation et ustensile pour les diverses communautés d'arts et métiers de la ville, avertissements et requêtes en décharge ou modération (1701 - 1702).

1701-1702

CC 48

1° TAXES. - Taxe pour la réunion de certains offices au corps de ville, pour les restes dûs "à cause de nonvalleurs, décharges et modérations de la finance" d'autres offices, et aussi les restes procédant "des décharges et nonvalleurs des ustenciles des années 1695, 1696 et 1697". Avertissements et requêtes en décharge ou modération, états des sommes non recouvrées : paroisses de Saint-Fulgent, Saint-Oustrillet, Notre-Dame du Fourchault, Sainte-Croix, Saint-Pierre-le-Puellier, Saint-Médard, Saint-Ursin, Saint-Bonnet (1700 - 1702).

1700-1702

CC 49

1° TAXES. - Taxe pour la réunion de certains offices au corps de ville, pour les restes dûs "à cause de nonvalleurs, décharges et modérations de la finance" d'autres offices, et aussi les restes procédant "des décharges et nonvalleurs des ustenciles des années 1695, 1696 et 1697". Avertissements et requêtes en décharge ou modération, états des sommes non recouvrées : paroisses de Saint-Jean-le-Vieil et le Séminaire, Saint-Ambroix, Saint-Jean-des-Champs, le Château, Saint-Privé, Asnières (1700 - 1702).

1700-1702

CC 50

1° TAXES. - Taxe pour la réunion de certains offices au corps de ville, pour les restes dûs "à cause de nonvalleurs, décharges et modérations de la finance" d'autres offices, et aussi les restes procédant "des décharges et nonvalleurs des ustenciles des années 1695, 1696 et 1697". Avertissements et requêtes en décharge ou modération, états des sommes non recouvrées : paroisse de Saint-Pierre-le-Guillard (1700 - 1702).

1700-1702

CC 51

1° TAXES. - Etats des paiements faits par les receveurs sur les impositions des années 1706 à 1709 et 1711 à 1713, suivant les quittances rapportées en l'hôtel de ville (1718 - 1719).

1718-1719

CC 52

1° TAXES. - Nomination des collecteurs de la capitation. Ordonnances, assemblées, états par paroisses, requêtes en décharge, etc... (1702 - 1743).

1702-1743

CC 53

1° TAXES. - Nomination des collecteurs de la capitation. Ordonnances, assemblées, états par paroisses, requêtes en décharge, etc... (1745 - 1775).

1745-1775

CC 54

1° TAXES. - Etats des nobles et privilégiés de la ville de Bourges imposés à la capitation (1745 - 1789).

1745-1789

CC 55

1° TAXES. - Ordonnances des intendants pour l'imposition de la capitation et ustensile, et pièces annexes (1712 - 1783).

1712-1783

CC 56

1° TAXES. - Pièces diverses relatives à la capitation et l'ustensile (1651 - 1789).

1651-1789

CC 57

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1743).

1743

CC 58

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1750).

1750

CC 59

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1751).

1751

CC 60

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1752).

1752

CC 61

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1753).

1753

CC 62

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1754).

1754

CC 63

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1755).

1755

CC 64

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1758).

1758

CC 65

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1760).

1760

CC 66

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1761).

1761

CC 67

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1762).

1762

CC 68

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1763).

1763

CC 69

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1764).

1764

CC 70

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1765).

1765

CC 71

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1766).

1766

CC 72

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1767).

1767

CC 73

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1768).

1768

CC 74

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1769).

1769

CC 75

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1770).

1770

CC 76

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1771).

1771

CC 77

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1772).

1772

CC 78

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1773).

1773

CC 79

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1774).

1774

CC 80

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1775).

1775

CC 81

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1777).

1777

CC 82

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1778).

1778

CC 83

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1779).

1779

CC 84

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1780).

1780

CC 85

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1781).

1781

CC 86

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1782).

1782

CC 87

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1783).

1783

CC 88

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1786).

1786

CC 89

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1788).

1788

CC 90

1° TAXES. - Rôles des premiers et second vingtièmes d'industrie et "deux sous pour livre de l'ancien dixième", par corps de métiers (1789).

1789

CC 91

1° TAXES. - Pièces diverses relatives aux vingtièmes d'industrie (1744 - 1786).

1744-1786

CC 92

1° TAXES. - Franc-fief : exemption et décharges de ce droit. Procédures pour la défense des franchises municipales, requêtes au roi, arrêts du conseil d'Etat, déclarations du roi, mémoires sur l'allodialité du Berri (1640 - 1788).

1640-1788

CC 93

1° TAXES. - Franc-fief : rôles d'impositions diverses (1674 - 1694).

1674-1694

CC 94

1° TAXES. - Corvées : rôles des corvéables et avertissements à eux adressés. Délimitations des tâches, procès-verbaux de visite. Ordonnances et lettres des intendants relatives aux corvées. Etats des défaillants. Rachat et abonnement des corvées. Décharges et modérations. Mandements de la commission intermédiaire pour l'imposition de la corvée (1750 - 1789).

1750-1789

CC 95

1° TAXES. - " Rôle de l'imposition pour tenir lieu des corvées du printemps et d'automne mil sept cent soixante dix huit sur les habitants des paroisses de Notre-Dame du Fourchault, Saint-Pierre-le-Puellier, Saint-Jean-des-Champs, Saint-Ursin et du Château" (1778).

1778

CC 96

1° TAXES. - Don gratuit : Edit de création et déclaration interprétative du roi. Tarif des droits. Requêtes en modération et diminution. Exemption du clergé. Comptes-rendus de la perception du don gratuit. Etats des reliquats (1659 - 1769).

1659-1769

CC 97

1° TAXES. - Registre de la perception du don gratuit faite du 1er mars au 31 août 1759.

1759

CC 98

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1759 - 1760).

1759-1760

CC 99

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte de Saint-Sulpice (1760 - 1761).

1760-1761

CC 100

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte de Saint-Privé (1760 - 1761).

1760-1761

CC 101

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1761 - 1762).

1761-1762

CC 102

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte d'Auron (1761 - 1762).

1761-1762

CC 103

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes portes de la ville : Porte de Saint-Privé (1761 - 1762).

1761-1762

CC 104

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte de Bourbonnoux (1761).

1761

CC 105

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte d'Auron (1761).

1761

CC 106

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1762 - 1763).

1762-1763

CC 107

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte d'Auron (1762 - 1763).

1762-1763

CC 108

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Saint-Privé (1762 - 1763).

1762-1763

CC 109

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1763 - 1764).

1763-1764

CC 110

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte de Saint-Sulpice (1764).

1764

CC 111

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1766 - 1767).

1766-1767

CC 112

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Saint-Privé (1766 - 1767).

1766-1767

CC 113

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte de Bourbonnoux (1766).

1766

CC 114

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte de Saint-Privé (1766).

1766

CC 115

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1767 - 1768).

1767-1768

CC 116

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte de Bourbonnoux (1767).

1767

CC 117

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : (Entrées de vendanges) Porte d' Auron (1767).

1767

CC 118

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Bourbonnoux (1768).

1768

CC 119

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Saint-Sulpice (1768).

1768

CC 120

1° TAXES. - Registres de perception des droits de don gratuit aux différentes Portes de la ville : Porte de Saint-Privé (1768).

1768

CC 121

2° OCTROIS. - Inventaire des pièces concernant les octrois faits à la ville de Bourges sur le sel, de 1483 à 1531. Recueil de pièces diverses intéressant le grenier à sel (1523 - 1622).

1523-1622

CC 122

2° OCTROIS. - Octrois sur le sel : pièces diverses Grenier à sel, fournissement, procédures. Faux-sauniers (1464 - 1789).

1464-1789

CC 123

2° OCTROIS. - Greniers à sel de Dun-le-Roi : fournissement. Octrois concédés à la ville de Bourges sur le grenier à sel de Dun-le-Roi. Procès entre les villes de Bourges et de Dun-le-Roi, cause du grenier à sel établi dans cette dernière. Autres procès entre lesdites villes. Délimitation du territoire attribué au grenier de Bourges et à celui de Dun-le-Roi (1486 - 1571).

1486-1571

CC 124

2° OCTROIS. - Projet d'établissement d'une chambre à sel à Mehun-sur-Yèvre (1562 - 1577).

1562-1577

CC 125

2° OCTROIS. - Treizain : recueils de lettres patentes relatives à l'octroi du 13ème du vin vendu au détail, concédé à la ville de Bourges (1500 - 1609).

1500-1609

CC 126

2° OCTROIS. - Treizain, pièces diverses : lettres d'octroi, ferme du 13me, procédures, abonnements, requêtes en modération, comptes des deniers du 13me (1467 - 1589).

1467-1589

CC 127

2° OCTROIS. - Treizain, pièces diverses : lettres d'octroi, ferme du 13me, procédures, abonnements, requêtes en modération, comptes des deniers du 13me (1597 - vers 1731).

1597-1731

CC 128

2° OCTROIS. - Recueil de lettres patentes relatives au droit d'imposition foraine, concédé à la ville de Bourges (1512 - 1560).

1512-1560

CC 129

2° OCTROIS. - Imposition foraine, du pied fourché et autres impositions mises sur les denrées entrant dans la ville. Lettres d'octroi, états de recette, exemptions, procédures, mémoires (1473 - 1758).

1473-1758

CC 130

2° OCTROIS. - Dace et subvention : Lettres d'imposition. Requêtes au roi. Décharges et modérations. Exemptions. Ferme de la dace. Lettres et ordonnances diverses pour la levée de la dace et subvention. Don "en patrimoine" à la ville de Bourges du droit en dace, par Louis XIV, et exercice de ce droit (1599 - 1791).

1599-1791

CC 131

2° OCTROIS. - Aides : ferme des aides. Requêtes au roi. Exemptions. Arrêt de la cour des aides en matière de jurisprudence. Procédures diverses. Procès de la ville avec les fermiers des aides. Impôt sur le vin. Comptes-rendus des préposés à la levée dudit impôt (1567 - 1765).

1567-1765

CC 132

2° OCTROIS. - Exemptions des droits d'entrée en faveur des usagers de la forêt de Haute-Brune, nommément des habitants de Quantilly, Menetou-Salon, Saint-Martin-d'Auxigny, Saint-Georges-de-Moullon et Vasselay. Rôle des exempts. Procédures (1550 - 1750).

1550-1750

CC 133

2° OCTROIS. - Tarifs et états des droits perçus dans et aux portes de la ville de Bourges (1618 - 1755).

1618-1755

CC 134

2° OCTROIS. - Fermes diverses : ordonnances relatives aux différentes fermes. Adjudications. Baux. Demandes en rabais. Perception des droits. Etats de recette et de dépense. Procédures (1473 - 1787).

1473-1787

CC 135

2° OCTROIS. - Proclamats pour l'adjudication des fermes de la ville (1614 - 1774).

1614-1774

CC 136

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1486 - 1599).

1486-1599

CC 137

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1603 - 1620).

1603-1620

CC 138

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1621 - 1640).

1621-1640

CC 139

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1643 - 1659).

1643-1659

CC 140

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1660 - 1670).

1660-1670

CC 141

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1671 - 1679).

1671-1679

CC 142

2° OCTROIS. - Bail général des fermes de la ville (1681 - 1780).

1681-1780

CC 143

2° OCTROIS. - Registres des baux des fermes de la ville de Bourges (1610 - 1620).

1610-1620

CC 144

2° OCTROIS. - Registres des baux des fermes de la ville de Bourges (1621 - 1626).

1621-1626

CC 145

2° OCTROIS. - Registres des baux des fermes de la ville de Bourges (1627 - 1633).

1627-1633

CC 146

2° OCTROIS. - Baux du 13me et augmentation dudit (1645 - 1783).

1645-1783

CC 147

2° OCTROIS. - Baux de l'imposition foraine et de la dace et subvention (1612 - 1650).

1612-1650

CC 148

2° OCTROIS. - Baux de l'imposition foraine et de la dace et subvention (1651 - 1698).

1651-1698

CC 149

2° OCTROIS. - Baux de l'imposition foraine et de la dace et subvention (1704 - 1730).

1704-1730

CC 150

2° OCTROIS. - Comptes des octrois, pièces diverses : comptes-rendus des receveurs, états de recette et dépense, états de perception des droits d'entrée levés aux portes de la ville, mémoires divers (1616 - 1789).

1616-1789

CC 151

2° OCTROIS. - Quittances des octrois : quittances du receveur général des finances pour la subvention, du trésorier de l'épargne pour la 1re moitié du revenu des dons, concessions, octrois et deniers communs de la ville, autres quittances diverses (1601 - 1715).

1601-1715

CC 152

2° OCTROIS. - Octroi sur le sel : octrois concédés à la ville sur le sel vendu dans divers greniers du royaume. Etats de recette, états de dépense (1487 - 1494).

1487-1494

CC 153

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1565 - 1566).

1565-1566

CC 154

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (double du précédent) (1565 - 1566).

1565-1566

CC 155

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1566 - 1567).

1566-1567

CC 156

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (double du précédent) (1566 - 1567).

1566-1567

CC 157

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1567 - 1568).

1567-1568

CC 158

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (double du précédent) (1567 - 1568).

1567-1568

CC 159

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1568 - 1569).

1568-1569

CC 160

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (double du précédent) (1568 - 1569).

1568-1569

CC 161

AC : CC162

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1569 - 1571).

1569-1571

CC 162

AC : CC163

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1571 - 1574).

1571-1574

CC 163

AC : CC164

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1578 - 1580).

1578-1580

CC 164

AC : CC165

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1580 - 1583).

1580-1583

CC 165

AC : CC166

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1583 - 1584).

1583-1584

CC 166

AC : CC167

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1584 - 1585).

1584-1585

CC 167

AC : CC168

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1585 - 1586).

1585-1586

CC 168

AC : CC168bis

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (double du précédent) (1585 - 1586).

1585-1586

CC 169

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1586 - 1589).

1586-1589

CC 170

AC : CC171

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1598 - 1601).

1598-1601

CC 171

AC : CC172

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1601 - 1607).

1601-1607

CC 172

AC : CC173

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (1607 - 1613).

1607-1613

CC 173

AC : CC174

2° OCTROIS. - Octrois concédés à la ville sur le sel vendu au grenier de Bourges. Comptes-rendus des commis à la recette des deniers provenant desdits octrois (manque) (1613 - 1616).

1613-1616

CC 174

AC : CC161

2° OCTROIS. - Compte des deniers octroyés pendant deux ans à la ville pour les réparations et autres affaires nécessaires, et prélevés sur les deniers destinés à la navigation, ceux provenant de la vente des meubles et immeubles des protestants, et ceux affectés à la subsistance des gens de guerre (1569 - 1570).

1569-1570

CC 175

2° OCTROIS. - Treizain : compte-rendu de la recette et dépense des deniers du 13e de la ville de Bourges (1487 - 1488).

1487-1488

CC 176

2° OCTROIS. - "Registre de la perception du 13e pour l'année 1643" (1643).

1643

CC 177

2° OCTROIS. - Augmentation du 13e : comptes-rendus des receveurs (1639 - 1657).

1639-1657

CC 178

2° OCTROIS. - Dace : comptes des deniers de la dace, état général de recette et dépense (1607 - 1609).

1607-1609

CC 179

2° OCTROIS. - Comptes-rendus des receveurs (1616).

1616

CC 180

2° OCTROIS. - Comptes-rendus des receveurs (1618).

1618

CC 181

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur les bestiaux et vins (Porte Bourbonnoux) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 182

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur les bestiaux et vins (Porte d'Auron) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 183

AC : CC184

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur les bestiaux et vins (Porte de St-Sulpice) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 184

AC : CC186

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur les bestiaux et vins (Porte de St-Privé) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 185

AC : CC190

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur les bestiaux et vins (Porte de St-Privé) (1787 - 1791).

1787-1791

CC 186

AC : CC183

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur toutes les marchandises (Porte d'Auron) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 187

AC : CC185

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur toutes les marchandises (Porte St-Sulpice) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 188

AC : CC187

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur toutes les marchandises (Porte St-Privé) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 189

AC : CC191

2° OCTROIS. - Comptes des droits d'entrée perçus aux portes de la ville sur toutes les marchandises (Porte St-Privé) (1787 - 1791).

1787-1791

CC 190

AC : CC188

2° OCTROIS. - Compte du droit forain perçu à la Porte Saint-Privé (1742 - 1747).

1742-1747

CC 191

AC : CC189

2° OCTROIS. - Compte des droits prélevés aux portes de la ville sur toutes les marchandises qui ne payent point comptant (Registre d'ambulance) (1713 - 1714).

1713-1714

CC 192

2° OCTROIS. - Compte des droits d'entrée de vendanges perçus aux portes de la ville (1713 - 1714).

1713-1714

CC 193

AC : CC205

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers de la ville : tierce d'octobre et novembre 1680.

1680

CC 194

AC : CC196

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers de la ville : tierce de déc. 1680 et janv. 1681.

1680-1681

CC 195

AC : CC199

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers de la ville : tierce de février et mars 1681.

1681

CC 196

AC : CC202

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers de la ville : tierce d'avril et mai 1681.

1681

CC 197

AC : CC205

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers de la ville : tierce de juin et juillet 1681.

1681

CC 198

AC : CC194

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce d'oct. et nov. 1680.

1680

CC 199

AC : CC197

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce de déc. 1680 et janv. 1681.

1680-1681

CC 200

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce de fév. et mars 1681.

1681

CC 201

AC : CC203

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce d'avril et mai 1681.

1681

CC 202

AC : CC206

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce de juin et juillet 1681.

1681

CC 203

AC : CC208

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce d'août et sept. 1681.

1681

CC 204

AC : CC210

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers de Bourbonnoux et Saint-Privé : tierce d'oct. et nov. 1681.

1681

CC 205

AC : CC195

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce d'oct. et nov. 1680.

1680

CC 206

AC : CC198

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce de déc. 1680 et janv. 1681.

1680-1681

CC 207

AC : CC201

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce de fév. et mars 1681.

1681

CC 208

AC : CC204

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce d'avril et mai 1681.

1681

CC 209

AC : CC207

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce de juin et juillet 1681.

1681

CC 210

AC : CC210

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce d'août et sept. 1681.

1681

CC 211

2° OCTROIS. - Rôles par quartiers et par paroisses de l'exercice sur les boissons chez les habitants tenanciers de "bouchons" quartiers d'Auron et de Saint-Sulpice : tierce d'oct. et nov. 1681.

1681

CC 212

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers et tenanciers de "bouchons" de la ville : les quatre quartiers, janvier 1713.

1713

CC 213

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers et tenanciers de "bouchons" de la ville : quartiers de Boubonnoux et St-Privé, fév. - juin 1713.

1713

CC 214

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers et tenanciers de "bouchons" de la ville : quartiers Saint-Sulpice et Auron, fév. - juill. 1713.

1713

CC 215

2° OCTROIS. - Rôles de l'exercice sur les boissons chez les cabaretiers et tenanciers de "bouchons" de la ville : les quatre quartiers, août 1713 - déc. 1714.

1713-1714

CC 215bis

2° OCTROIS. - Etats des vins marqués dans les faubourgs et hameaux dépendant de Bourges, par les commis ambulants de la dace pendant les inventaires des années 1713 et 1714 (1713 - 1714).

1713-1714

CC 216

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1755 - 1762).

1755-1762

CC 217

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1763).

1763

CC 218

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1765).

1765

CC 219

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1766).

1766

CC 220

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1767).

1767

CC 221

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1768).

1768

CC 222

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1769).

1769

CC 223

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1770).

1770

CC 224

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1771).

1771

CC 225

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1772).

1772

CC 226

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1773).

1773

CC 227

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1774).

1774

CC 228

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1775).

1775

CC 229

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1777).

1777

CC 230

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1778).

1778

CC 231

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1779).

1779

CC 232

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1780).

1780

CC 233

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1781).

1781

CC 234

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1782).

1782

CC 235

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1783).

1783

CC 236

2° OCTROIS. - Etats des droits dûs sur les vins et boissons inventoriés chez les habitants des faubourgs et hameaux dépendant de Bourges (1785).

1785

CC 237

2° OCTROIS. - Etats du produit des droits de la deuxième moitié d'octrois, appartenant à la ville, dus sur le vin vendu au détail (1787).

1787

CC 238

2° OCTROIS. - Etats du produit des droits de la deuxième moitié d'octrois, appartenant à la ville, dus sur le vin vendu au détail (1788).

1788

CC 239

2° OCTROIS. - Etats du produit des droits de la deuxième moitié d'octrois, appartenant à la ville, dus sur le vin vendu au détail (1789).

1789

CC 240

2° OCTROIS. - Comptes des dépenses extraordinaires de la ville de Bourges rendus par les maires et échevins par devant les intendants de la généralité. Pièces justificatives (1676 - 1694).

1676-1694

CC 241

2° OCTROIS. - Comptes des dépenses extraordinaires de la ville de Bourges rendus par les maires et échevins par devant les intendants de la généralité. Pièces justificatives (manque) (1695 - 1706).

1695-1706

CC 242

2° OCTROIS. - Comptes des dépenses extraordinaires de la ville de Bourges rendus par les maires et échevins par devant les intendants de la généralité. Pièces justificatives (1707 - 1729).

1707-1729

CC 243

2° OCTROIS. - Comptes des dépenses extraordinaires de la ville de Bourges rendus par les maires et échevins par devant les intendants de la généralité. Pièces justificatives (1730 - 1736).

1730-1736

CC 244

AC : CC245

2° OCTROIS. - Registre de la recette et dépense des deniers patrimoniaux, d'octrois et autres "quelconques", tenu par François-Mathieu Toubeau, syndic-receveur de la ville (1765 - 1773).

1765-1773

CC 245

AC : CC245bis

2° OCTROIS. - Comptes-rendus par les receveurs municipaux devant la Chambre des Comptes à Paris, des recette et dépense des deniers communs, d'octrois et du don gratuit. Pièces annexes (1572 - 1764).

1572-1764

CC 246

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces diverses. Confirmation dans la jouissance des octrois et deniers patrimoniaux. Contrôleurs des deniers communs et d'octroi. Receveurs. Rapports et procès des receveurs : 1° avec la ville, 2° avec d'autres. Examen des comptes des receveurs. Procès-verbaux de nominations d'auditeurs des comptes de l'hôtel de ville. Contestations avec les lieutenants généraux du bailliage. Comptes devant la Chambre des Comptes. Souffrances. Correction des comptes des deniers communs et d'octrois par la Chambre des Comptes. Etats de recette et dépense (1471 - 1775).

1471-1775

CC 247

3° DENIERS COMMUNS. - Etats par estimation, des recette et dépense des deniers communs, patrimoniaux et d'octrois de la ville (1550 - 1640).

1550-1640

CC 248

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1492 - 1505).

1492-1505

CC 249

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1603 - 1613).

1603-1613

CC 250

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1613 - 1621).

1613-1621

CC 251

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1621 - 1627).

1621-1627

CC 252

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1627 - 1634).

1627-1634

CC 253

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1634 - 1646).

1634-1646

CC 254

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1649 - 1676).

1649-1676

CC 255

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1690 - 1712).

1690-1712

CC 256

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1716 - 1760).

1716-1760

CC 256bis

3° DENIERS COMMUNS. - "Registres des mandements expédiés en la maison de ville" (1760 - 1792).

1760-1792

CC 257

3° DENIERS COMMUNS. - Compte particulier de l'échevin Pierre de la Loe, de la recette et dépense des deniers communs et de ceux de la taille, en l'absence de receveur, et des frais qu'il a faits à l'occasion du procès de la ville contre Pierre Filz de Femme (1474 - 1476).

1474-1476

CC 258

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (janvier - août 1487).

1487

CC 259

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1487 - 1488).

1487-1488

CC 260

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1488 - 1489).

1488-1489

CC 261

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1489 - 1490).

1489-1490

CC 262

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1490 - 1491).

1490-1491

CC 263

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1491 - 1492).

1491-1492

CC 264

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1492 - 1493).

1492-1493

CC 265

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1494 - 1495).

1494-1495

CC 266

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1495 - 1496).

1495-1496

CC 267

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1496 - 1497).

1496-1497

CC 268

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1497 - 1498).

1497-1498

CC 269

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1498 - 1499).

1498-1499

CC 270

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1499 - 1500).

1499-1500

CC 271

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1500 - 1501).

1500-1501

CC 272

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1501 - 1502).

1501-1502

CC 273

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1502 - 1503).

1502-1503

CC 274

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1503 - 1504).

1503-1504

CC 275

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1504 - 1505).

1504-1505

CC 276

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1505 - 1506).

1505-1506

CC 277

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1506 - 1507).

1506-1507

CC 278

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1507 - 1508).

1507-1508

CC 279

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1508 - 1509).

1508-1509

CC 280

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1509 - 1510).

1509-1510

CC 281

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1510 - 1511).

1510-1511

CC 282

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1511 - 1512).

1511-1512

CC 283

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1512 - 1513).

1512-1513

CC 284

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1513 - 1514).

1513-1514

CC 285

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1514 - 1515).

1514-1515

CC 286

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1515 - 1516).

1515-1516

CC 287

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1516 - 1517).

1516-1517

CC 288

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1517 - 1518).

1517-1518

CC 289

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1518 - 1519).

1518-1519

CC 290

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1519 - 1520).

1519-1520

CC 291

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1520 - 1521).

1520-1521

CC 292

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1521 - 1522).

1521-1522

CC 293

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1522 - 1523).

1522-1523

CC 294

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1523 - 1524).

1523-1524

CC 295

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1524 - 1525).

1524-1525

CC 296

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1525 - 1526).

1525-1526

CC 297

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1526 - 1527).

1526-1527

CC 298

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1527 - 1528).

1527-1528

CC 299

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1528 - 1529).

1528-1529

CC 300

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1529).

1529

CC 301

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1529 - 1530).

1529-1530

CC 302

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1530 - 1531).

1530-1531

CC 303

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1531).

1531

CC 304

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1532).

1532

CC 305

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1532).

1532

CC 306

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1532 - 1533).

1532-1533

CC 307

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1532 - 1533).

1532-1533

CC 308

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1533).

1533

CC 309

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1533 - 1534).

1533-1534

CC 310

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1534 - 1535).

1534-1535

CC 311

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1542 - 1543).

1542-1543

CC 312

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1543 - 1544).

1543-1544

CC 313

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1544).

1544

CC 314

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1545 - 1546).

1545-1546

CC 315

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1546 - 1547).

1546-1547

CC 316

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1548).

1548

CC 317

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1548).

1548

CC 318

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1548 - 1549).

1548-1549

CC 319

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1548 - 1549).

1548-1549

CC 320

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1549 - 1550).

1549-1550

CC 321

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1549 - 1550).

1549-1550

CC 322

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1550 - 1551).

1550-1551

CC 323

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1550 - 1551).

1550-1551

CC 324

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1551 - 1552).

1551-1552

CC 325

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1551 - 1552).

1551-1552

CC 326

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1552 - 1553).

1552-1553

CC 327

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1552 - 1553).

1552-1553

CC 328

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1553 - 1554).

1553-1554

CC 329

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1553 - 1554).

1553-1554

CC 330

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1554 - 1555).

1554-1555

CC 331

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1554 - 1555).

1554-1555

CC 332

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1555 - 1556).

1555-1556

CC 333

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1555 - 1556).

1555-1556

CC 334

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1557 - 1558).

1557-1558

CC 335

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1558 - 1559).

1558-1559

CC 336

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1559 - 1560).

1559-1560

CC 337

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1560 - 1561).

1560-1561

CC 338

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1561 - 1562).

1561-1562

CC 339

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1562 - 1563).

1562-1563

CC 340

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1563 - 1564).

1563-1564

CC 341

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1565 - 1566).

1565-1566

CC 342

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1566).

1566

CC 343

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1566 - 1567).

1566-1567

CC 344

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1567 - 1568).

1567-1568

CC 345

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1568 - 1569).

1568-1569

CC 346

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1569 - 1570).

1569-1570

CC 347

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1570 - 1571).

1570-1571

CC 348

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1571 - 1572).

1571-1572

CC 349

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1572 - 1573).

1572-1573

CC 350

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1573 - 1574).

1573-1574

CC 351

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1574 - 1575).

1574-1575

CC 352

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1575 - 1576).

1575-1576

CC 353

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1576 - 1577).

1576-1577

CC 354

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1577 - 1578).

1577-1578

CC 355

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1578 - 1579).

1578-1579

CC 356

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1579 - 1580).

1579-1580

CC 357

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1580 - 1581).

1580-1581

CC 358

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1581 - 1582).

1581-1582

CC 359

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1582 - 1583).

1582-1583

CC 360

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1583 - 1584).

1583-1584

CC 361

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1584 - 1585).

1584-1585

CC 362

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1585 - 1586).

1585-1586

CC 363

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1586 - 1587).

1586-1587

CC 364

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1587).

1587

CC 365

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1587 - 1588).

1587-1588

CC 366

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1588 - 1589).

1588-1589

CC 367

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1589).

1589

CC 368

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1589 - 1590).

1589-1590

CC 369

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1590 - 1591).

1590-1591

CC 370

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1591 - 1592).

1591-1592

CC 371

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1592 - 1593).

1592-1593

CC 372

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1593 - 1594).

1593-1594

CC 373

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1594 - 1595).

1594-1595

CC 374

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1595 - 1596).

1595-1596

CC 375

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1596 - 1597).

1596-1597

CC 376

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1597 - 1598).

1597-1598

CC 377

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1598 - 1599).

1598-1599

CC 378

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1599 - 1600).

1599-1600

CC 379

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1600 - 1601).

1600-1601

CC 380

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1601 - 1602).

1601-1602

CC 381

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1602 - 1603).

1602-1603

CC 382

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1604).

1604

CC 383

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1605).

1605

CC 384

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1606).

1606

CC 385

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1606 - 1607).

1606-1607

CC 386

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1608 - 1609).

1608-1609

CC 387

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1609 - 1610).

1609-1610

CC 388

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1610 - 1611).

1610-1611

CC 389

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1611 - 1612).

1611-1612

CC 390

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1612 - 1613).

1612-1613

CC 391

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1613 - 1614).

1613-1614

CC 392

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1614 - 1615).

1614-1615

CC 393

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1615 - 1616).

1615-1616

CC 394

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1616 - 1617).

1616-1617

CC 395

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1617 - 1618).

1617-1618

CC 396

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1618 - 1619).

1618-1619

CC 397

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1619 - 1620).

1619-1620

CC 398

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1620 - 1621).

1620-1621

CC 399

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1621 - 1622).

1621-1622

CC 400

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1622 - 1623).

1622-1623

CC 401

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1623 - 1624).

1623-1624

CC 402

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1624 - 1625).

1624-1625

CC 403

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1625 - 1626).

1625-1626

CC 404

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1626 - 1627).

1626-1627

CC 405

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1627 - 1628).

1627-1628

CC 406

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1628 - 1629).

1628-1629

CC 407

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1629 - 1630).

1629-1630

CC 408

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1630 - 1631).

1630-1631

CC 409

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1631 - 1632).

1631-1632

CC 410

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1632 - 1633).

1632-1633

CC 411

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1633 - 1634).

1633-1634

CC 412

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1634 - 1635).

1634-1635

CC 413

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1635 - 1636).

1635-1636

CC 414

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1636 - 1637).

1636-1637

CC 415

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1637 - 1638).

1637-1638

CC 416

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1638 - 1639).

1638-1639

CC 417

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1639 - 1640).

1639-1640

CC 418

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1640 - 1641).

1640-1641

CC 419

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1641 - 1642).

1641-1642

CC 420

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1642 - 1643).

1642-1643

CC 421

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1643 - 1644).

1643-1644

CC 422

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1644 - 1645).

1644-1645

CC 423

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1645 - 1646).

1645-1646

CC 424

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1646 - 1647).

1646-1647

CC 425

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1647 - 1648).

1647-1648

CC 426

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1648 - 1649).

1648-1649

CC 427

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1649 - 1650).

1649-1650

CC 428

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1650 - 1651).

1650-1651

CC 428bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1651).

1651

CC 429

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1651 - 1652).

1651-1652

CC 430

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1652 - 1653).

1652-1653

CC 431

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1653 - 1654).

1653-1654

CC 432

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1654 - 1655).

1654-1655

CC 433

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1655 - 1656).

1655-1656

CC 434

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1656 - 1657).

1656-1657

CC 435

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1657 - 1658).

1657-1658

CC 436

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1658 - 1659).

1658-1659

CC 437

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1659 - 1660).

1659-1660

CC 438

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1661 - 1662).

1661-1662

CC 439

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1663 - 1664).

1663-1664

CC 440

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1664 - 1665).

1664-1665

CC 441

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1666 - 1667).

1666-1667

CC 442

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1667 - 1668).

1667-1668

CC 443

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1668 - 1669).

1668-1669

CC 444

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1669 - 1670).

1669-1670

CC 445

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1670 - 1671).

1670-1671

CC 446

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1671 - 1672).

1671-1672

CC 447

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1672 - 1673).

1672-1673

CC 448

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1673 - 1674).

1673-1674

CC 449

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1675 - 1676).

1675-1676

CC 450

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1677).

1677

CC 451

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1678).

1678

CC 452

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1679).

1679

CC 453

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1682).

1682

CC 454

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1683).

1683

CC 455

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1684).

1684

CC 456

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1686).

1686

CC 457

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1687).

1687

CC 458

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1688).

1688

CC 459

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1689).

1689

CC 460

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1690).

1690

CC 461

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1691).

1691

CC 462

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1692).

1692

CC 463

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1693).

1693

CC 464

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1694).

1694

CC 465

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1697).

1697

CC 466

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1698).

1698

CC 467

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1699).

1699

CC 467bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1699).

1699

CC 468

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1700).

1700

CC 469

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1701).

1701

CC 470

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1702).

1702

CC 471

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1703).

1703

CC 472

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1704).

1704

CC 473

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1705).

1705

CC 474

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1706).

1706

CC 475

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1707).

1707

CC 476

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1708).

1708

CC 477

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1710).

1710

CC 477bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1710).

1710

CC 478

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1712).

1712

CC 479

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1713).

1713

CC 479bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1713).

1713

CC 480

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1714).

1714

CC 480bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1714).

1714

CC 481

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1717).

1717

CC 482

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1718).

1718

CC 483

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1719).

1719

CC 484

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1728).

1728

CC 485

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1729).

1729

CC 486

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1730).

1730

CC 487

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1731).

1731

CC 488

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1732).

1732

CC 488bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (double du précédent) (1732).

1732

CC 488ter

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (triple du précédent) (1732).

1732

CC 489

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1733).

1733

CC 489bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1734).

1734

CC 490

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1735).

1735

CC 491

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1736).

1736

CC 492

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1737).

1737

CC 493

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1739).

1739

CC 494

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1740).

1740

CC 495

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1741).

1741

CC 496

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1742).

1742

CC 497

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1743).

1743

CC 498

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1744).

1744

CC 499

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1745).

1745

CC 500

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1746).

1746

CC 501

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1750).

1750

CC 502

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1751).

1751

CC 503

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1753).

1753

CC 504

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1754).

1754

CC 505

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1758).

1758

CC 506

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1759).

1759

CC 507

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1761).

1761

CC 508

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1762).

1762

CC 509

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1763).

1763

CC 510

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1766).

1766

CC 511

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1767).

1767

CC 512

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1768).

1768

CC 513

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1769).

1769

CC 514

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1770).

1770

CC 515

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1771).

1771

CC 516

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1772).

1772

CC 517

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1773).

1773

CC 518

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1774).

1774

CC 519

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1775).

1775

CC 520

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1776).

1776

CC 521

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1777).

1777

CC 522

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1778).

1778

CC 523

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (fragment) (partie) (1779).

1779

CC 523bis

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (fragment) (partie) (1780).

1780

CC 524

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (partie) (1780).

1780

CC 525

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1781).

1781

CC 526

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1782).

1782

CC 527

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1783).

1783

CC 528

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1784).

1784

CC 529

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1785).

1785

CC 530

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1786).

1786

CC 531

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1787).

1787

CC 532

3° DENIERS COMMUNS. - Comptes-rendus à la ville par les receveurs des deniers communs, de la recette et dépense desdits deniers (1788).

1788

CC 533

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1467 - 1487).

1467-1487

CC 534

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1488).

1488

CC 535

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1489).

1489

CC 536

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1489).

1489

CC 537

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1489 - 1490).

1489-1490

CC 538

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1490).

1490

CC 539

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1490).

1490

CC 540

AC : CC541

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1490 - 1491).

1490-1491

CC 541

AC : CC540

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1491).

1491

CC 542

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1491).

1491

CC 543

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1492).

1492

CC 544

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1492).

1492

CC 545

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1493).

1493

CC 546

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1493 - 1494).

1493-1494

CC 547

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1494).

1494

CC 548

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1495).

1495

CC 549

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1495).

1495

CC 550

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1495).

1495

CC 551

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1496).

1496

CC 552

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1496).

1496

CC 553

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1497).

1497

CC 554

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1497).

1497

CC 555

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1497 - 1498).

1497-1498

CC 556

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1498).

1498

CC 557

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1498 - 1499).

1498-1499

CC 558

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1498 - 1499).

1498-1499

CC 559

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1499 - 1500).

1499-1500

CC 560

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1500).

1500

CC 561

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1500 - 1501).

1500-1501

CC 562

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1500 - 1501).

1500-1501

CC 563

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1500 - 1501).

1500-1501

CC 564

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1501 - 1502).

1501-1502

CC 565

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1502).

1502

CC 566

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1503).

1503

CC 567

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1503 - 1504).

1503-1504

CC 568

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1503 - 1504).

1503-1504

CC 569

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1504).

1504

CC 570

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1505).

1505

CC 571

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1505 - 1506).

1505-1506

CC 572

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1506).

1506

CC 573

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1506 - 1507).

1506-1507

CC 574

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1507).

1507

CC 575

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1507 - 1508).

1507-1508

CC 576

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1508).

1508

CC 577

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1508 - 1509).

1508-1509

CC 578

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1509).

1509

CC 579

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1509 - 1510).

1509-1510

CC 580

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1509 - 1510).

1509-1510

CC 581

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1510).

1510

CC 582

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1510 - 1511).

1510-1511

CC 583

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1511 - 1512).

1511-1512

CC 584

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1512 - 1513).

1512-1513

CC 585

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1512 - 1514).

1512-1514

CC 586

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1513 - 1515).

1513-1515

CC 587

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1514 - 1515).

1514-1515

CC 588

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1515 - 1516).

1515-1516

CC 589

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1515 - 1516).

1515-1516

CC 590

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1516).

1516

CC 591

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1516 - 1517).

1516-1517

CC 592

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1517 - 1518).

1517-1518

CC 593

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1517 - 1518).

1517-1518

CC 594

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1518 - 1519).

1518-1519

CC 595

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1519 - 1520).

1519-1520

CC 596

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1519 - 1520).

1519-1520

CC 597

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1520 - 1521).

1520-1521

CC 598

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1521 - 1522).

1521-1522

CC 599

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (manque) (1521).

1521

CC 600

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1521 - 1523).

1521-1523

CC 601

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1523 - 1524).

1523-1524

CC 602

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1524 - 1526).

1524-1526

CC 603

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1525 - 1527).

1525-1527

CC 604

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1527 - 1528).

1527-1528

CC 605

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1528 - 1530).

1528-1530

CC 606

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1530).

1530

CC 607

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1530 - 1531).

1530-1531

CC 608

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1531 - 1533).

1531-1533

CC 609

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1533 - 1534).

1533-1534

CC 610

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1533 - 1534).

1533-1534

CC 611

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1534 - 1535).

1534-1535

CC 612

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1535 - 1536).

1535-1536

CC 613

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1536 - 1537).

1536-1537

CC 614

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1537 - 1538).

1537-1538

CC 615

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1538 - 1539).

1538-1539

CC 616

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1539 - 1540).

1539-1540

CC 617

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1540 - 1541).

1540-1541

CC 618

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1541 - 1542).

1541-1542

CC 619

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1542 - 1544).

1542-1544

CC 620

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1544).

1544

CC 621

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1546).

1546

CC 622

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1546 - 1547).

1546-1547

CC 623

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1548).

1548

CC 624

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1548 - 1549).

1548-1549

CC 625

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1549 - 1550).

1549-1550

CC 626

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1550 - 1551).

1550-1551

CC 627

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1552).

1552

CC 628

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1552 - 1553).

1552-1553

CC 629

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1553 - 1554).

1553-1554

CC 630

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1554 - 1555).

1554-1555

CC 631

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1555 - 1556).

1555-1556

CC 632

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1556 - 1557).

1556-1557

CC 633

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1556 - 1558).

1556-1558

CC 634

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1558 - 1559).

1558-1559

CC 635

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1560).

1560

CC 636

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1561).

1561

CC 637

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1562).

1562

CC 638

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1562 - 1563).

1562-1563

CC 639

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1562 - 1563).

1562-1563

CC 640

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1563 - 1564).

1563-1564

CC 641

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1564 - 1565).

1564-1565

CC 642

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1564 - 1566).

1564-1566

CC 643

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1565 - 1566).

1565-1566

CC 644

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1566).

1566

CC 645

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1566 - 1568).

1566-1568

CC 646

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1567 - 1568).

1567-1568

CC 647

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1568 - 1569).

1568-1569

CC 647bis

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1568 - 1572).

1568-1572

CC 648

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1567 - 1571).

1567-1571

CC 649

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1569 - 1570).

1569-1570

CC 650

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1569 - 1571).

1569-1571

CC 651

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1569 - 1573).

1569-1573

CC 652

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1573 - 1574).

1573-1574

CC 653

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1572 - 1574).

1572-1574

CC 654

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1574 - 1575).

1574-1575

CC 655

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1575 - 1577).

1575-1577

CC 656

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1575 - 1577).

1575-1577

CC 657

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1575 - 1577).

1575-1577

CC 658

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1577 - 1578).

1577-1578

CC 659

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1578 - 1579).

1578-1579

CC 660

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1579 - 1580).

1579-1580

CC 661

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1580 - 1581).

1580-1581

CC 662

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1581 - 1582).

1581-1582

CC 663

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1582 - 1583).

1582-1583

CC 664

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1583 - 1584).

1583-1584

CC 665

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1584 - 1585).

1584-1585

CC 666

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1585 - 1586).

1585-1586

CC 667

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1587 - 1588).

1587-1588

CC 668

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1586 - 1587).

1586-1587

CC 669

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1588 - 1589).

1588-1589

CC 670

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1589 - 1590).

1589-1590

CC 671

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1590 - 1591).

1590-1591

CC 672

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1591 - 1592).

1591-1592

CC 673

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1592 - 1593).

1592-1593

CC 674

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1593 - 1594).

1593-1594

CC 675

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1594 - 1596).

1594-1596

CC 676

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1596 - 1597).

1596-1597

CC 677

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1595 - 1596).

1595-1596

CC 678

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1597 - 1598).

1597-1598

CC 679

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1598 - 1599).

1598-1599

CC 680

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1599 - 1600).

1599-1600

CC 681

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1600 - 1601).

1600-1601

CC 682

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1601 - 1602).

1601-1602

CC 683

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1602 - 1603).

1602-1603

CC 684

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1603 - 1604).

1603-1604

CC 685

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1604 - 1605).

1604-1605

CC 686

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1605 - 1606).

1605-1606

CC 687

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1606 - 1607).

1606-1607

CC 688

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1607 - 1608).

1607-1608

CC 689

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1608 - 1609).

1608-1609

CC 690

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1609 - 1610).

1609-1610

CC 691

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1610 - 1611).

1610-1611

CC 692

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1611 - 1612).

1611-1612

CC 693

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1612 - 1613).

1612-1613

CC 694

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1613 - 1614).

1613-1614

CC 695

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1614 - 1615).

1614-1615

CC 696

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1615 - 1616).

1615-1616

CC 697

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1616 - 1617).

1616-1617

CC 698

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1617 - 1618).

1617-1618

CC 699

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1618 - 1619).

1618-1619

CC 700

AC : CC702

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1619 - 1620).

1619-1620

CC 701

AC : CC700

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1620 - 1621).

1620-1621

CC 702

AC : CC701

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1621 - 1622).

1621-1622

CC 703

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1622 - 1623).

1622-1623

CC 704

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1623 - 1624).

1623-1624

CC 705

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1624 - 1625).

1624-1625

CC 706

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1625 - 1626).

1625-1626

CC 707

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1626 - 1627).

1626-1627

CC 708

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1627 - 1628).

1627-1628

CC 709

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1628 - 1629).

1628-1629

CC 710

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1628 - 1629).

1628-1629

CC 711

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1629 - 1630).

1629-1630

CC 712

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1630 - 1631).

1630-1631

CC 713

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1631 - 1632).

1631-1632

CC 714

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1632 - 1633).

1632-1633

CC 715

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1634 - 1635).

1634-1635

CC 715bis

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1634).

1634

CC 716

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1636 - 1637).

1636-1637

CC 717

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1635 - 1636).

1635-1636

CC 718

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1637 - 1638).

1637-1638

CC 719

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1638 - 1639).

1638-1639

CC 720

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1639 - 1640).

1639-1640

CC 721

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1640 - 1641).

1640-1641

CC 722

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1641 - 1642).

1641-1642

CC 723

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1642 - 1643).

1642-1643

CC 724

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1643 - 1644).

1643-1644

CC 725

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1644 - 1645).

1644-1645

CC 726

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1645 - 1646).

1645-1646

CC 727

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1646 - 1647).

1646-1647

CC 728

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1647 - 1648).

1647-1648

CC 729

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1648 - 1649).

1648-1649

CC 730

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1649 - 1650).

1649-1650

CC 731

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1650 - 1651).

1650-1651

CC 732

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1651 - 1652).

1651-1652

CC 733

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1652 - 1653).

1652-1653

CC 734

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1653 - 1654).

1653-1654

CC 735

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1654 - 1655).

1654-1655

CC 736

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1655 - 1656).

1655-1656

CC 737

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1656 - 1657).

1656-1657

CC 738

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1657 - 1658)

1657-1658

CC 739

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1658 - 1659).

1658-1659

CC 740

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1659 - 1660).

1659-1660

CC 741

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1660 - 1661).

1660-1661

CC 742

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1661 - 1662).

1661-1662

CC 743

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1662 - 1663).

1662-1663

CC 744

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1663 - 1664).

1663-1664

CC 745

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1665 - 1666).

1665-1666

CC 746

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1666 - 1667).

1666-1667

CC 747

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1667 - 1668).

1667-1668

CC 748

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1668 - 1669).

1668-1669

CC 749

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1669 - 1670).

1669-1670

CC 750

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1670 - 1671).

1670-1671

CC 751

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1672).

1672

CC 752

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1673 - 1674).

1673-1674

CC 753

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1675).

1675

CC 753bis

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1676 - 1678).

1676-1678

CC 754

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1678 - 1679).

1678-1679

CC 755

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1680).

1680

CC 756

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1681).

1681

CC 757

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1682).

1682

CC 758

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1683).

1683

CC 759

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1686).

1686

CC 760

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1687).

1687

CC 761

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1688).

1688

CC 762

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1689).

1689

CC 763

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1690).

1690

CC 764

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1691).

1691

CC 765

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1692).

1692

CC 766

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1693).

1693

CC 767

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1694).

1694

CC 768

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1695).

1695

CC 769

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1696).

1696

CC 770

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1697).

1697

CC 771

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1698 - 1699).

1698-1699

CC 772

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1700).

1700

CC 773

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1701).

1701

CC 774

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1702 - 1703).

1702-1703

CC 775

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1704 - 1705).

1704-1705

CC 776

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1706 - 1707).

1706-1707

CC 777

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1708 - 1709).

1708-1709

CC 778

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1709 - 1711).

1709-1711

CC 779

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1712 - 1714).

1712-1714

CC 780

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1714 - 1715).

1714-1715

CC 781

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1716 - 1717).

1716-1717

CC 782

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1718 - 1719).

1718-1719

CC 783

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1719 - 1721).

1719-1721

CC 784

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1722 - 1724).

1722-1724

CC 785

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1723 - 1728).

1723-1728

CC 786

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1725).

1725

CC 787

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1726 - 1727).

1726-1727

CC 788

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1728 - 1729).

1728-1729

CC 789

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1728 - 1729).

1728-1729

CC 790

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1730).

1730

CC 791

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1731).

1731

CC 792

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1732).

1732

CC 793

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1733 - 1734).

1733-1734

CC 794

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1730 - 1734).

1730-1734

CC 795

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1735).

1735

CC 796

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1736).

1736

CC 797

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1737).

1737

CC 798

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1738).

1738

CC 799

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1732 - 1738).

1732-1738

CC 800

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1739).

1739

CC 801

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1740).

1740

CC 802

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1741).

1741

CC 803

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1742).

1742

CC 804

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1743).

1743

CC 805

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1744).

1744

CC 806

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1745).

1745

CC 807

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1746).

1746

CC 808

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1747).

1747

CC 809

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1748).

1748

CC 810

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1749).

1749

CC 811

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1750).

1750

CC 812

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1751 - 1752).

1751-1752

CC 813

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1753).

1753

CC 814

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1754 - 1755).

1754-1755

CC 815

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1756).

1756

CC 816

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1757).

1757

CC 817

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1758).

1758

CC 818

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1759).

1759

CC 819

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1760).

1760

CC 820

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1761).

1761

CC 821

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1762).

1762

CC 822

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1763).

1763

CC 823

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1764).

1764

CC 824

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1765).

1765

CC 825

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1766).

1766

CC 826

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1767).

1767

CC 827

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1768).

1768

CC 828

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1769).

1769

CC 829

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1770).

1770

CC 830

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1771).

1771

CC 831

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1772).

1772

CC 832

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1773).

1773

CC 833

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1774).

1774

CC 834

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1775).

1775

CC 835

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1776).

1776

CC 836

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1777).

1777

CC 837

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1778).

1778

CC 838

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1779).

1779

CC 839

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1780).

1780

CC 840

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1781).

1781

CC 841

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1782).

1782

CC 842

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1783).

1783

CC 843

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1784).

1784

CC 844

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1785).

1785

CC 845

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1786).

1786

CC 846

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1787).

1787

CC 847

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1788).

1788

CC 848

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (1789).

1789

CC 849

3° DENIERS COMMUNS. - Pièces à l'appui des comptes. Pièces justificatives des comptes des receveurs des deniers communs. Mandements et quittances, mémoires, pièces diverses (Pièces non datées) (XVe - XVIIIe s).

1401-1799

CC 850

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Procès entre la ville et divers au sujet d'emprunts et de dettes (1480 - 1664).

1480-1664

CC 851

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces diverses : états et rôles d'emprunts et de taxes, constitutions de rentes, reconnaissances, transactions, procédures, actes du pouvoir souverain (1500 - 1625).

1500-1625

CC 852

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunts pour la subsistance des armées, faits en 1545. Comptes, rôles et quittances (1545).

1545

CC 853

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunts pour la subsistance des armées, faits en 1545, 1546. Récépissés (1545 - 1546).

1545-1546

CC 854

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunts pour la subsistance des armées, faits en 1545, 1546. Récépissés (1545 - 1546).

1545-1546

CC 855

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunts pour la subsistance des armées, faits en 1548. Récépissés (manque) (1548).

1548

CC 856

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunts pour la subsistance des armées, faits en 1545, 1546 et 1548. Récépissés, mandements et quittances (1545 - 1548).

1545-1548

CC 857

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Rachat des rentes foncières. Lettres patentes et autres actes réglant cette opération. Etats de créanciers et de débiteurs. Déclarations. Etat des frais supportés par la ville (1553 - 1554).

1553-1554

CC 858

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Déclarations des rentes foncières, en vue du rachat, reçues à la mairie et faites par les débiteurs (rentes passives) et par les créanciers (rentes actives) (1553) : rentes passives (1553).

1553

CC 859

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Déclarations des rentes foncières, en vue du rachat, reçues à la mairie et faites par les débiteurs (rentes passives) et par les créanciers (rentes actives) (1553) : rentes passives (1553).

1553

CC 860

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Déclarations des rentes foncières, en vue du rachat, reçues à la mairie et faites par les débiteurs (rentes passives) et par les créanciers (rentes actives) (1553) : rentes actives (1553).

1553

CC 861

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Déclarations des rentes foncières, en vue du rachat, reçues à la mairie et faites par les débiteurs (rentes passives) et par les créanciers (rentes actives) (1553) : rentes actives (1553).

1553

CC 862

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Déclarations des rentes foncières, en vue du rachat, reçues à la mairie et faites par les débiteurs (rentes passives) et par les créanciers (rentes actives) (1553) : rentes actives (1553).

1553

CC 863

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunt de 6.000 livres, contracté en 1575, "pour le fournissement du grenier à sel de Bourges". Pièces à l'appui du compte. Pièces relatives aux frais d'acquisition et transport du sel (1575 - 1577).

1575-1577

CC 864

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Compte de la recette et dépense de la somme de 12.000 livres, levée sur les habitants de Bourges pour le remboursement des dépenses faites par la ville, en partie à l'aide d'un emprunt, pendant les troubles, en 1576 (1577).

1577

CC 865

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Emprunt pour les frais de la peste et des fortifications de la ville : mandements, quittances, etc... (1586 - 1588).

1586-1588

CC 866

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Imposition de 25.000 écus, levée en 1596, 1597 et 1598, sur les élections de Bourges, La Châtre, Châteauroux et Chatillon-sur-Indre, pour l'amortissement des dettes contractées par la ville, à l'occasion des troubles, pour l'entretien des armées royales, "et pour les fraictz. ... faictz pour retirer le cappitaine Villars et le cadet des Ays, son lieutenant, des mains de ceulx qui les avoient prins prisonniers, afin de les mectre entre les mains des juges". Pièces diverses (1596 - 1598).

1596-1598

CC 867

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Imposition de 25.000 écus, levée en 1596, 1597 et 1598, sur les élections de Bourges, La Châtre, Châteauroux et Chatillon-sur-Indre, pour l'amortissement des dettes contractées par la ville, à l'occasion des troubles, pour l'entretien des armées royales, "et pour les fraictz. ... faictz pour retirer le cappitaine Villars et le cadet des Ays, son lieutenant, des mains de ceulx qui les avoient prins prisonniers, afin de les mectre entre les mains des juges". Compte (1615).

1615

CC 867bis

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Imposition de 25.000 écus, levée en 1596, 1597 et 1598, sur les élections de Bourges, La Châtre, Châteauroux et Chatillon-sur-Indre, pour l'amortissement des dettes contractées par la ville, à l'occasion des troubles, pour l'entretien des armées royales, "et pour les fraictz. ... faictz pour retirer le cappitaine Villars et le cadet des Ays, son lieutenant, des mains de ceulx qui les avoient prins prisonniers, afin de les mectre entre les mains des juges". Etats de recette et dépense du compte vers 1615 (1615).

1615

CC 868

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Augmentation du 13e, établie pour le remboursement des dettes de l'hôtel de ville : comptes-rendus des receveurs (1639 - 1654).

1639-1654

CC 869

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Contraintes pour le paiement du 13e et de son augmentation (1642 - 1643).

1642-1643

CC 870

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Remboursement, sur les fonds provenant de l'augmentation du 13e, de l'emprunt de 6.000 livres, contracté pour le paiement des taxes de 1638, 1639 et 1640, destinées à la subsistance des armées. Pièces diverses : constitution, par les principaux habitants de la ville, de procureurs ayant pouvoir d'emprunter et de les obliger ; constitutions de rentes ; arrêt du Parlement obligeant la ville au paiement d'arrérages ; quittances et compte des remboursements (1637 - 1659).

1637-1659

CC 871

AC : CC872

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces relatives aux taxes de 1641 à 1648 pour la subsistance des gens de guerre, et à une rente au principal de 18.000 livres, constituée par la ville en 1641, pour satisfaire au paiement des taxes, au profit de Raoul Polonceau, léguée par celui-ci à l'hôtel-Dieu de Reims et vendue par ledit hôtel-Dieu à Henri du Trousset (1641 - 1689).

1641-1689

CC 872

AC : CC871

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Liquidation des dettes de la ville, s'élevant à la somme de 143.128 livres 9 sols 6 deniers. Pièces diverses : requêtes des créanciers réclamant leur paiement, de la ville demandant des sursis ; ordonnances de l'intendant; états de créanciers; arrêt du Conseil organisant la liquidation; imposition levée à cette fin sur les maisons ; opposition des maire et échevins tendant au remplacement de cette imposition par un tarif sur les marchandises et denrées de consommation ; états de paiement, etc. (1663 - 1679).

1663-1679

CC 873

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Liquidation des dettes de la ville. Imposition ordonnée en 1672 pour leur acquittement : contribution de l'Université et du clergé ; nominations de receveurs; rôles d'imposition et autres pièces relatives à la perception ; états, par quartiers, des non-payants; remboursements de créances ; arrêt du Conseil portant réduction au denier cinquante des rentes et intérêts dus par les villes et communautés (15 décembre 1722, copie) (1680 - 1722).

1680-1722

CC 874

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes de la dette. Etats et déclarations de créanciers. Etats des dettes restant à payer ; des rentes assignées sur les gabelles (avec pièces annexes) ; des rentes assignées sur l'augmentation du 13e ; des revenus des baux et fermes (avec noms des receveurs) ; des autres revenus affectés au remboursement des dettes, etc. Pièces relatives à la dispense, pour les maire et échevins, de compter à la Chambre des Comptes les rentes assignées sur les gabelles. Actes et procédures relatives à diverses rentes dues par la ville (1592 - 1785).

1592-1785

CC 875

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Comptes des "rentes du sel", ou rentes assignées sur les greniers à sel de Bourges, de Selles en Berry et de Dun-le-Roi en 1553, 1554 et 1555 (1567 - 1603).

1567-1603

CC 876

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Comptes des "rentes du sel", ou rentes assignées sur les greniers à sel de Bourges, de Selles en Berry et de Dun-le-Roi en 1553, 1554 et 1555 (1603 - 1636).

1603-1636

CC 877

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1568).

1566-1568

CC 878

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1574).

1566-1574

CC 879

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1574).

1566-1574

CC 880

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1574).

1566-1574

CC 881

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1574).

1566-1574

CC 882

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1566 - 1574).

1566-1574

CC 883

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1576 - 1577).

1576-1577

CC 884

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (1576 - 1578).

1576-1578

CC 885

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1594 et 1595) (1594 - 1597).

1594-1597

CC 886

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1596 et 1597) (1597 - 1598).

1597-1598

CC 887

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1595 - 1600) (1598 - 1601).

1598-1601

CC 888

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1597 - 1600) (1602 - 1603).

1602-1603

CC 889

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1600 - 1602) (1604 - 1605).

1604-1605

CC 890

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1602 - 1606) (1606 - 1609).

1606-1609

CC 891

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1606 - 1608) (1610 - 1611).

1610-1611

CC 892

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1608 - 1609) (1611 - 1613).

1611-1613

CC 893

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1610 - 1613) (1614 - 1616).

1614-1616

CC 894

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1613 - 1615) (1617 - 1619).

1617-1619

CC 895

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1614 - 1618) (1619 - 1621).

1619-1621

CC 896

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1617 - 1620) (1622 - 1623).

1622-1623

CC 897

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1619 - 1622) (1624 - 1625).

1624-1625

CC 898

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1621 - 1625) (1626 - 1628).

1626-1628

CC 899

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1624 - 1627) (1629 - 1630).

1629-1630

CC 900

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1626 - 1629) (1631 - 1632).

1621-1632

CC 901

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1628 - 1631) (1633 - 1634).

1623-1634

CC 902

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1630 - 1633) (1635 - 1636).

1635-1636

CC 903

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1632 - 1639) (1637 - 1639).

1637-1639

CC 903bis

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Mandements, quittances et autres pièces à l'appui des comptes des rentes du sel (Arrérages de 1635 - 1643) (1640 - 1654).

1640-1654

CC 904

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1639 - 1644).

1639-1644

CC 905

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1643 - 1646).

1643-1646

CC 906

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (Arrérages de 1639 - 1643) (1640 - 1645).

1640-1645

CC 907

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1644 - 1647).

1644-1647

CC 908

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1646 - 1647).

1646-1647

CC 909

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1648).

1648

CC 910

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1649 - 1650).

1649-1650

CC 911

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1649 - 1653).

1649-1653

CC 912

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (Arrérage depuis 1649) (1654 - 1655).

1654-1655

CC 913

4° EMPRUNTS ET DETTES. - Pièces à l'appui des comptes des rentes assignées sur l'augmentation du 13e (1639 - 1658).

1639-1658

CC 914

5° DIVERS. - Tailles et impositions : lettres patentes, procédures, nominations de collecteurs d'impôts, exemptions, pièces relatives aux impositions extraordinaires, remise du droit de joyeux avènement (mai 1774). Etats de recettes et dépenses. Fragments, pièces diverses (XVe s. - 1789).

1492-1789