Série HH

Agriculture, Industrie, Commerce

 

 


HH 1

AC : HH86

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Agriculture. - Lettres patentes de Louis XV (août 1739, pièce imprimée) et lettre de l'intendant Dodart (1741) au sujet de la tonte des brebis en Berri ; poursuite d'une contravention (1741). Arrêts du Parlement concernant la mortalité des bestiaux (1714, 1745, 2 pièces imprimées). Renseignements fournis par les officiers municipaux de Châteauroux sur la façon dont se perçoivent les dîmes de lainage et de charnage dues au chapitre de Bourges (1777) (1714 - 1777).

1714-1777

HH 2

AC : HH87

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Vignes et vignerons. Commerce des vins. - Garde et police des vignes. Défense de planter de nouvelles vignes dans le voisinage immédiat de Bourges, afin de parer à la disette du blé. Ouverture du ban des vendanges. Fixation du salaire des vignerons. Rachat, par la ville, d'offices d'inspecteurs-visiteurs et contrôleurs aux entrées des vins et autres boissons (1708). Arrêt du Parlement concernant la responsabilité des commissionnaires en commerce de vin (21 juillet 1742, pièce imprimée) (1541 - 1757).

1541-1757

HH 3

AC : HH88

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Subsistances. - Edits et déclarations du roi, arrêts du Conseil, arrêts du Parlement, ordonnances et sentences de police, pour parer à la disette de céréales (1700 - 1750).

1700-1750

HH 4

AC : HH89

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Subsistances. - Arrêts du Conseil et du Parlement sur le commerce et l'exportation des grains. Mesures prises par les gouverneurs et intendants, par les maire et échevins de Bourges, pour contrôler la circulation des blés, en assurer l'abondance en ville, en empêcher l'accaparement et la cherté et en régler l'appréciation sur le marché (1568 - 1751).

1568-1751

HH 5

AC : HH90

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1552 - 1616).

1552-1616

HH 6

AC : HH91

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1616 - 1628).

1616-1628

HH 7

AC : HH92

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (une pièce de 1613 placée par erreur en 1630.) (1628 - 1637).

1628-1637

HH 8

AC : HH93

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1653 - 1671).

1653-1671

HH 9

AC : HH94

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1683 - 1719).

1683-1719

HH 10

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1719 - 1791).

1719-1791

HH 11

1° AGRICULTURE ET SUBSISTANCES. - Mercuriales : appréciations des grains et du pain au marché de Bourges (1542 - 1744).

1542-1744

HH 12

AC : HH95

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Foires. - Correspondance et démarches des maire et échevins pour le rétablissement des "foires de Lyon", enlevées à la ville après l'incendie de 1487. Ordonnance municipale rétablissant les foires de Saint-Ambroix (1630). Organisation et police des foires. Interdictions, par la ville, aux abbayes de Saint-Ambroix, Saint-Ursin et Saint-Sulpice, de lever le droit de laude (1487 - 1777).

1487-1777

HH 13

AC : HH96

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Foires et marchés. Revendage. - Police des foires et marchés et du commerce des fripiers, des revendeurs et des marchands forains. Mesures prises contre l'accaparement et la cherté des denrées (XVe siècle - 1745).

1401-1745

HH 14

AC : HH97

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Marchés en général ; marché de la place Gordaine. - Défense de vendre le poisson ailleurs que dans les marchés. Contestations entre les fermiers des droits sur les halles et marchés et les marchands soumis à ces droits. Mandement de Charles VIII au bailli de Berri, sur l'agrandissement de la place Gordaine et le rétablissement des changes, à la suite de l'incendie de 1487 (1489, original). Vente et baux des places et changes de la porte Gordaine ; police de la place. Taxation du loyer des places et changes par les maires et échevins. Acquisitions de changes et maisons par la ville, titres de propriété, reconnaissances de rentes. Agrandissement de la place (1567). Reconstruction de la boucherie (1741 - 1742). Réparation du puits (1764) (1489 - 1786).

1489-1786

HH 15

AC : HH98

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Marché de la place Bourbon. - Ordonnances du gouverneur Henri de Bourbon et des maire et échevins sur l'établissement du marché au blé à la place Bourbon, ancienne Fosse des Arènes (1621). Ordonnance municipale fixant les places attribuées aux marchands de diverses communautés sur le marché (1693, pièce imprimée) (1621 - 1693).

1621-1693

HH 16

AC : HH99

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Poids et mesures (1484 - v. 1758).

1484-1758

HH 17

AC : HH100

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Justice consulaire. Economie politique. Commerce international. - Remontrance des députés des bonnes villes à Tours, sur la fondation d'une compagnie destinée à exploiter le commerce dans le Levant (1482). Edits en faveur de la course maritime et contre les corsaires ennemis. Déclarations royales et pièces judiciaires concernant les billets au porteur et les lettres de change, les faillites et banqueroutes et la juridiction consulaire. Ordonnances somptuaires (1482 - 1772).

1482-1772

HH 18

AC : HH101

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Le corps des marchands. - Statuts, privilèges, organisation du corps des marchands de soie, drapiers, merciers, joailliers, quincailliers, épiciers et confiseurs de Bourges. Rapports de ce corps avec la ville. Arrêts concernant le corps des marchands à Troyes et à Paris (1704 - 1726, pièces imprimées). Edits, déclarations et arrêts relatifs à la création d'offices pour l'inspection et le contrôle des halles de draps et toiles, des corps des marchands et des communautés d'arts et métiers et au rachat de ces offices par les corps et communautés. Contestations entre la ville et : 1° les maîtres et gardes de la draperie, sur la prétention de ceux-ci à faire partie de l'échevinage (1672 - 1709) ; 2° le corps des marchands, sur l'établissement d'un bureau de visite pour la draperie à l'hôtel de ville et sur une rente de 40 livres due par le corps municipal aux visiteurs (1774). Instruction du directeur général des finances Necker et arrêt du Conseil sur la visite et la marque des étoffes (1780 - 1781, pièces imprimées). Mémoires contre le colportage et contre la suppression des corporations (1789) (1577 - 1789).

1577-1789

HH 19

AC : HH102

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Draperie. - Moulins à foulons ; manufactures. Droits grevant la draperie (1581 - 1782).

1581-1782

HH 20

AC : HH103

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Manufactures. - Fondation, à Bourges, d'une manufacture royale de dentelles et ouvrages de fil (1666 - 1668). Manufacture royale d'étoffes du faubourg Saint-Sulpice (1757 - v. an VIII) ; titres de propriété de la ville sur l'emplacement (1552 - 1756) et reconnaissance des droits fonciers de l'abbaye Saint-Sulpice (1757) (1551 - v. an VIII).

1551-1800

HH 21

AC : HH104

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Meuniers et boulangers (1547 - 1763).

1547-1763

HH 22

AC : HH105

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Meuniers et boulangers (XVe siècle - 1752).

1401-1752

HH 23

AC : HH106

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Pâtissiers, traiteurs et rôtisseurs (1574 - 1739).

1574-1739

HH 24

AC : HH107

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Bouchers, charcutiers, poissonniers, ciriers, chandeliers et revendeurs de suif (1359 - 1789).

1359-1789

HH 25

AC : HH108

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Drapiers et foulons (1443 - 1566).

1443-1566

HH 26

AC : HH109

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Tisserands en draps et serges, foulons, marchands drapiers (1540 - 1702).

1540-1702

HH 27

AC : HH110

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Foulons et tondeurs (1512 - 1690).

1512-1690

HH 28

AC : HH111

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Bonnetiers, fabricants de bas, chapeliers (1526 - 1744).

1526-1744

HH 29

AC : HH112

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Teinturiers (avec un jugement du bailliage, 1506, concernant les drapiers et foulons) (1506 - 1776).

1506-1776

HH 30

AC : HH113

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Tisserands en toile, blanchisseurs, cordiers, travailleurs en lin et en chanvre (1452 - 1751).

1452-1751

HH 31

AC : HH114

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Tailleurs d'habits, fripiers et chaussetiers (1507 - 1792).

1507-1792

HH 32

AC : HH115

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Travailleurs en cuir, cordonniers, parcheminiers (1561 - 1748).

1561-1748

HH 33

AC : HH116

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Travailleurs en bois, charrons, menuisiers, tonneliers et maillocheurs (1578 - 1786).

1578-1786

HH 34

AC : HH117

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Travailleurs en métaux : serruriers, fondeurs et chaudronniers, potiers d'étain, balanciers, taillandiers, éperonniers et fourbisseurs, maréchaux (1557 - 1779).

1557-1779

HH 35

AC : HH118

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Orfèvres. Monnaie (1555 - 1777).

1555-1777

HH 36

AC : HH119

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Travailleurs en bâtisse. Verriers (1631 - 1755).

1631-1755

HH 37

AC : HH120

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Chirurgiens, barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, apothicaires et épiciers (1620 - 1781).

1620-1781

HH 38

AC : HH121

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Corporations d'arts et métiers. - Lettres patentes, ordonnances et arrêts relatifs aux privilèges, à la protection et à la police des métiers. Procédures ; sentences de diverses juridictions. Organisation intérieure de chaque corporation ; ses rapports avec les autres corps de métier et l'administration municipale. Imprimeurs, libraires et relieurs (1623 - 1744).

1623-1744

HH 39

AC : HH122

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Arts et métiers. Maîtrises et jurandes. Confréries. Taxes sur les métiers (1564 - 1779).

1564-1779

HH 40

AC : HH123

2° COMMERCE ET INDUSTRIE. - Livre des statuts des métiers et confréries (1467 - 1633).

1467-1633