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Arrêté de circulation n°AR5121 du 10/11/2017

Le Maire de la Ville de Bourges,
Président de Bourges Plus ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande du GROUPE ALQUENRY SAS dont le siège social est situé ZAC du Pressoir - 72120 SAINT CALAIS - concernant des travaux de remplacement de poteaux téléphoniques, sur le territoire de la Ville de Bourges ;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation et du stationnement dans cette voie ;


A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : Le présent arrêté a pour objet de permettre au GROUPE ALQUENRY SAS, de procéder à des travaux de remplacement de poteaux téléphoniques, sur le domaine public de la Ville de Bourges, sur la période allant du lundi 4 décembre 2017 au dimanche 4 février 2018,  selon les conditions suivantes :

- les chantiers doivent être mobiles, et ponctuels

- l'impact sur la circulation doit être minime (seules les chaussées rétrécies sont possibles),

- les travaux ne doivent pas présenter de gêne pour les riverains.

ARTICLE 2Les chantiers mobiles se dérouleront pendant 2 heures par intervention entre 09h00 et 12h00 puis entre 14h00 et 17h00, et sont situés :

- Route de Vasselay
- Rue Francois Coillard
- Place du Quatorze Juillet
- Rue de la Chaume
- Rue des Fauvettes
- Route des Coulangis
- Chemin des Champs Forts
- Rue Gaudine
- Rue de la Gare
- Chemin de la Cullerie
- Rue Franklin
- Rue Louis Billant
- Rue de la Moulonnière
- Route des Quatre Vents
- Chemin de la Gravette
- Le Petit Turly
- Rue Albert Camus
- Chemin des Plantons
- Avenue du Général Charles de Gaulle
- Allée du Maréchal Lyautey
- Chemin des Gauthiers
- Chemin de la Gravette
- Chemin de la Prairie
- Boulevard de l'Avenir
- Avenue d'Orléans
- Rue des Cerisiers
- Chemin des Quatres Pelles

ARTICLE 3 : Le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit du chantier.

ARTICLE 4 : Tout véhicule en infraction au présent arrêté sera enlevé par la fourrière aux frais et risques du contrevenant.

ARTICLE 5 : Tous autres travaux ayant un impact plus important sur la circulation ou le stationnement devront faire l'objet d'un arrêté particulier

ARTICLE 6 : Le GROUPE ALQUENRY SAS devra prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 7 : M. le Directeur Général des Services, M. le Directeur Général Adjoint de la Mairie et M. le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié.




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Accessibilité


Philippe MOUSNY