Conseil municipal
15 mars 2008 - 10 h

Compte rendu analytique

Les membres du Conseil Municipal de Bourges, élus lors des élections municipales le 9 mars 2008 se sont réunis, le samedi 15 mars 2008, à 10 heures, dans la salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sur convocation préalable de M. LEPELTIER, Maire sortant, adressée à domicile le 10 mars 2008.

Conformément à l'article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Locales, la séance dans laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Mme Monique CHARLES, doyenne d'âge, préside donc la séance.

Mme CHARLES ouvre officiellement la séance.

"Mes chers collègues,
Je déclare ouverte la séance d'installation du Conseil Municipal et je vous donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux de l'élection municipale du 9 mars 2008 :

1. liste "Bourges Notre Force" : 12 351 voix 37 élus
2. liste "La Gauche Unie" : 10 638 voix 11 élus
3. liste "A Gauche, Bourges ! ": 1 379 voix 1 élus

Je vais à présent procéder à l'appel nominal des conseillers municipaux élus le 9 mars 2008 dans l'ordre des suffrages obtenus par chaque liste et dans l'ordre de la liste des candidats :

M. Serge LEPELTIER,
Mme Danièle MONNET,
M. Alain TANTON,
Mme Véronique FENOLL,
M. Pascal BLANC,
Mme Marcella MICHEL,
M. Michel VERDIER,
Mme Catherine PELLERIN,
M. Philippe BENSAC,
Mlle Nathalie BONNEFOY,
M. Philippe GITTON,
Mme Françoise PREVOST,
M. Eric MAGINIAU,
Mme Danièle SERRE,
M. Roland NARBOUX,
Mme Monique CHARLES,
M. Thierry POISLE,
Mme Bernadette GUILLE,
M. Jacques FLEURY,
Mme Eliane DUMON,
M. Jean-Bernard MILLIARD,
Mme Simone ALALINARDE,
M. Michel POULET,
Mme Marie-Françoise STEIGER,
M. Eric MESEGUER,
Mme Florence BARCHASZ,
M. Pascal TINAT,
Mme Françoise DELAGRANGE,
M. Hassen CHEBILI,
Mme Sylvie BOUCARD,
M. Lylian LASNIER,
Mme Viviane SIMEON,
M. Robert FRANIER,
Mme Marie-Odile SVABEK,
M. Nicolas HENAULT,
Mme Virginie MARTIN,
M. Wladimir d'ORMESSON,
Mme Irène FELIX,
M. Yannick BEDIN,
Mme Jacqueline JACQUET-TROSSEVIN,
M. Jean-Pierre SAULNIER,
Mme Anne-Marie GUILLONNEAU,
M. Joël CROTTE,
Mme Fabienne BOURGOIN,
M. Gérald FRAGNIER,
Mme Nadia BOURSIN-PIRAUD,
M. André DECOURT,
Mme Colette CORDAT,
M. Jean-Luc JULIEN.

Mme CHARLES :

"Je déclare les 49 conseillers municipaux installés dans leurs fonctions."

1 – Installation du Conseil Municipal. Election du Maire : Mme CHARLES garde la parole.

« Je propose tout d'abord au Conseil Municipal, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), de nommer 2 de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Traditionnellement, nous choisissions le plus jeune de chacune des listes, soit : M. Wladimir d'ORMESSON pour la Majorité et Mme Nadia BOURSIN-PIRAUD pour l'Opposition.

Avant de procéder à l'élection du Maire, Mme CHARLES donne lecture des articles L 2122-4, L 2122-4-1, L 2122-5, L 2122-6, L 2122-7 du CGCT :

J'invite donc le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue aux deux premiers tours, à la majorité relative si un 3e tour est nécessaire, et je prie les candidats de bien vouloir se faire connaître.

Mme Danièle MONNET prend la parole pour présenter la candidature de M. Serge LEPELTIER.

M. Yannick BEDIN, au nom de la liste "La Gauche Unie" présente la candidature de Mme Irène FELIX.

M. Jean-Luc JULIEN, au nom de la liste "A Gauche Bourges !" présente sa candidature.

Mme CHARLES reprend la parole : J'enregistre donc les candidatures de :

- M. Serge LEPELTIER pour la liste "Bourges Notre Force" ;
- Mme Irène FELIX pour la liste "La Gauche Unie" ;
- M. Jean-Luc JULIEN pour la liste "A Gauche, Bourges !"

Mme CHARLES fait procéder au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l'urne que fait circuler l'Huissier.

Les secrétaires de séance et les secrétaires administratifs procèdent au dépouillement et remettent les résultats à Mme CHARLES qui lit à haute voix les résultats du vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

* nombre de bulletins trouvés dans l'urne............................................................................... 49
* à déduire bulletins litigieux énumérés à l'article 66
du Code Electoral (blanc).................................................................................................... 1
* nombre de suffrages exprimés............................................................................................ 48
* majorité absolue (sur les suffrages exprimés)...................................................................... 25

Ont obtenu : M. Serge LEPELTIER....................................................................... 36 voix
Mme Irène FELIX.............................................................................. 11 voix
M. Jean-Luc JULIEN........................................................................... 1 voix

Mme CHARLES déclare ensuite :

« M. Serge LEPELTIER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est proclamé Maire de la Ville de BOURGES et est immédiatement installé dans ses fonctions. »

Applaudissements.

Félicitations de Mme CHARLES au nouveau Maire.

Le Maire revêt l'écharpe et prend place au fauteuil de Maire.

Mme CHARLES rejoint sa place parmi les autres conseillers municipaux.

Discours de M. LEPELTIER.

La séance se poursuit, sous la présidence du Maire nouvellement élu.

2 - Conseil Municipal. Maires-Adjoints. Détermination du nombre :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

la création de 18 postes d'adjoints et procède immédiatement à leur nomination au scrutin secret et à la majorité absolue pour les 2 premiers tours, à la majorité relative si un 3ème tour était nécessaire.

adopté par voix 37 "pour" et 12 abstentions
(Groupe de l'Opposition et M. JULIEN)

3 - Conseil Municipal. Maires-Adjoints. Election :

Au nom de la liste "Bourges Notre Force", M. le Maire propose les candidatures suivantes :

1er Maire-Adjoint : M. Alain TANTON
2nd Maire-Adjoint : Mme Danièle MONNET
3e Maire-Adjoint : Mme Véronique FENOLL
4e Maire-Adjoint : M. Pascal BLANC
5e Maire-Adjoint et Maire-Adjoint de quartier : Mme Marcella MICHEL
6e Maire-Adjoint : M. Michel VERDIER
7e Maire-Adjoint : Mme Catherine PELLERIN
8e Maire-Adjoint : M. Philippe BENSAC
9e Maire-Adjoint : Mlle Nathalie BONNEFOY
10e Maire-Adjoint : M. Philippe GITTON
11e Maire-Adjoint : Mme Françoise PREVOST
12e Maire-Adjoint : M. Eric MAGINIAU
13e Maire-Adjoint et Maire-Adjoint de quartier : Mme Danièle SERRE
14e Maire-Adjoint : M. Roland NARBOUX
15e Maire-Adjoint : Mme Monique CHARLES
16e Maire-Adjoint et Maire-Adjoint de quartier : M. Thierry POISLE
17e Maire-Adjoint : Mme Bernadette GUILLE
18e Maire-Adjoint et Maire-Adjoint de quartier : M. Jacques FLEURY

Au nom de la liste "La Gauche Unie", Mme Irène FELIX indique que son groupe ne présente pas de liste et qu'il ne prendra pas part au vote.

Au nom de la liste "A Gauche, Bourges !", M. Jean-Luc JULIEN indique qu'il ne présente pas de candidature et qu'il ne prendra pas part au vote.

Le scrutin de liste ouvert pour l'élection de 18 Maires-Adjoints a donné les résultats suivants :

* nombre de bulletins trouvés dans l'urne........................................................ 37
* à déduire bulletins litigieux énumérés à l'article 66
du Code Electoral ....................................................................................... 0
* nombre de suffrages exprimés ................................................................... 37
* majorité absolue ....................................................................................... 18

La liste proposée par la Majorité "Bourges Notre Force" obtient la majorité absolue des suffrages.

Les Conseillers Municipaux élus Maires-Adjoints sont appelés par M. le Maire, dans l'ordre de leur élection. L'huissier leur remet leur écharpe. Ils prennent place aux côtés du Maire.

4 - Asnières–les-Bourges. Création d'un Adjoint Spécial :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

le maintien du poste d'Adjoint Spécial d'Asnières.

adopté à l'unanimité

5 - Asnières–les-Bourges. Désignation de l'Adjoint Spécial :

Au nom de la liste «Bourges Notre Force», M. le Maire propose la candidature de M. Jean-Bernard MILLIARD. .

Au nom de la liste "La Gauche Unie", Mme Irène FELIX indique que son groupe ne prendra pas part au vote.

Au nom de la liste "A Gauche, Bourges !", M. Jean-Luc JULIEN indique qu'il ne prendra pas part au vote.

Le scrutin ouvert pour l'élection du Maire-Adjoint Spécial d'Asnières a donné les résultats suivants :

* nombre de bulletins trouvés dans l'urne........................................................ 37
* à déduire bulletins litigieux énumérés à l'article 66
du Code Electoral (blanc)............................................................................. 2
* nombre de suffrages exprimés ................................................................... 35
* majorité absolue ....................................................................................... 18

A obtenu : M. Jean-Bernard MILLIARD........................... 35 voix

M. Jean-Bernard MILLIARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés est proclamé Adjoint Spécial d'Asnières-les-Bourges.

M. le Maire donne ensuite la parole à Mme FELIX et à M. JULIEN qui souhaitent s'exprimer au nom de leur groupe respectif.

L'ordre du jour étant épuisé, et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 11 heures.

 

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L'intégralité du texte des délibérations peut-être consultée au Secrétariat Général (porte 205) aux heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville

Pour demander le détail d'une délibération : écrire