Réglementation de la circulation en zone piétonne

Arrêté n°647 - juillet 2011

La circulation est interdite dans l’ensemble de l’aire piétonne instaurée dans les voies ci après;

• Rue Mirebeau
• Rue Coursarlon
• Rue des Beaux-Arts
• Place Bascoulard
• Cour des Augustins
• rue de la Poissonnerie (sur la portion comprise entre l’impasse de la Poissonnerie et la rue Bourbonnoux)
• rue du Doyen
• rue du Guichet
• îlot Victor Hugo
• place Etienne Dolet (entre l’Hôtel de Ville et la cathédrale Saint-Etienne)

Le stationnement est interdit sur l’ensemble de la zone piétonne instaurée dans les voies citées à l’article 1er.
Les articles 1er et 2 s’appliquent à tout véhicule à moteur y compris les vélomoteurs, cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteurs, quads, rollers, patins et planches à roulettes (à l’exception des engins destinés au déplacement des personnes handicapés physiques).

L’accès est interdit à tous véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant excède 3,5 tonnes.
Par dérogation délivrée par l’autorité compétente, les véhicules limitativement désignés ci–dessous, pourront circuler dans la zone piétonne:

• les véhicules de secours aux personnes et de lutte contre l’incendie
• les véhicules de nettoiement et d’enlèvement d’ordures ménagères,
• les véhicules d’enlèvement ou de livraison de marchandises entre 6h00 et 10h30, du lundi au samedi inclus
• les véhicules des riverains de la rue Mirebeau entre 19 h et 20 h sous réserve de la détention d’un macaron autorisant le stationnement, du lundi au samedi inclus
• les véhicules assurant un emménagement ou un déménagement chez un riverain sous réserve de la détention d'une autorisation délivrée par le Maire,
• Les véhicules d'intérêt général de catégorie A et B,
• Les véhicules transportant soit des handicapés physiques, soit des malades allongés ou dans l'incapacité de se déplacer par un autre moyen, domiciliés dans la voie ou se rendant dans un établissement de soins dans la zone,
• Les véhicules des services publics (Poste) – Services Techniques Municipaux, ainsi que les fourgons mortuaires,
• Les véhicules des riverains bénéficiant d'autorisations spéciales personnelles délivrées par le Maire qui doivent accéder à la zone pour atteindre leur domicile ou leur garage privé, le temps nécessaire aux chargements ou déchargements,
• Les véhicules des médecins, membres des professions para-médicales, pharmaciens pouvant justifier d'une destination impérative dans la zone,
• Les véhicules de clients d'établissements riverains spécialement désignés, prenant livraison d'achats lourds ou encombrants ou venant déposer du matériel ou mobilier lourd pour échange ou réparation.

Les manœuvres de tout véhicule en marche arrière sur une zone piétonne sont strictement interdites.
Sens de circulation : Les sens de circulation tolérés dans les voies piétonnes sont les suivants :
- Rue Coursarlon : de la rue Moyenne à la rue Edouard Branly : double sens
de la rue Edouard Branly à la place Gordaine : sens unique,
- Rue des Beaux-Arts : de la place Cujas à la rue Porte Jaune,
- Rue de la Poissonnerie : de l'impasse de la Poissonnerie à la rue Bourbonnoux.

Circulation :

Les véhicules empruntant les voies définies dans les articles précités devront observer les dispositions suivantes :
a/ Ils devront circuler à une vitesse inférieure à 10 km/h en tenant compte du caractère prioritaire de la circulation des piétons.
b/ Ils seront tenus d'aborder et de quitter la zone en empruntant l'itinéraire le plus court.
c/ L'arrêt de ces véhicules devra se limiter au temps strictement nécessaire aux interventions ou opérations de chargement ou déchargement.
Franchissement des voies piétonnes :
Tout véhicule pourra couper la zone piétonne au niveau des carrefours avec :
- Les rues Edouard Branly et Hôtel Lallemant, pour la rue Coursarlon,
- Les rues Michel Servet et Porte Jaune, pour la rue Coursarlon,
Cette traversée devra s'effectuer à une vitesse inférieure à 10 km/h et les véhicules seront tenus de respecter la priorité de passage des piétons.