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Réunion du 12 octobre 2015

Le conseil de quartier s’est réuni en assemblée plénière le jeudi 15 octobre à la salle polyvalente du Val d’Auron, sous la présidence de Mme Christelle PRENOIS.

Présents :

  • Mme PRENOIS Christelle, Vice-présidente et Maire-adjoint de quartier,
  • M. CARTIER Sébastien, Mme MICHEL Marcella, Maires-adjoints,
  • M. BOYER Jacques, Mme BRISSEZ Muguette, M. DAUGY Daniel, M. FORBEAU Michel, M. HOUDEMONT Jean-Pierre, Mme PICHON Lysiane, Mme SCHNEIDER Claire, Mme THIROT Catherine, M. THOMAS Dominique, Mme TOSOLINI Cécile, M. TRAN Maxime, Titulaires ;
  • M. BOURDIN Jean-Claude, M. DESAGES Pierre, M. PARIS Pascal, M. SERRA Michel, Suppléants ;
  • Mme MORIN Florence, Coordonnateur de la Démocratie Participative.

Excusés :

  • M. DESGRANGES Jean, Mme DESGRANGES Nicole, M. FRANQUES Francis, Mme FRISON Annie, Mme HAUSS DESDIONS, M. HAUSS François, Mme PEROT Jacqueline, Titulaires ;
  • M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme LIEVRE-GUINOT Mathilde, Conseillers Municipaux Suppléants ;
  • Mme GILLET Claudine, Mme SIMONNIN Fabienne, Suppléantes.

Absents :

  • Mme FELIX Irène, Conseillère Municipale;
  • Mme AVILA Florence, Mme CHAMBON Paulette, Mme DURANTON PACE Flora, M. JARRY René, M. MARTINAT Robert, M. SABOURAULT Robert, Titulaire ;
  • M. RAYON Marcel, Suppléant.

Mme Christelle PRENOIS, Maire-Adjoint – Vice-Présidente de quartier, ouvre la séance à 18h15 et cite les excusés.

I - Validation du compte-rendu

Madame la Vice-Présidente interroge l’assemblée sur d’éventuelles remarques concernant le compte-rendu de la séance précédente.
Aucune observation n’a été faite. Il est donc approuvé à l’unanimité.

II – Propositions d’évolution de la part de M. le Maire

Mme Florence MORIN explique à l’assemblée que des évolutions vont voir le jour au niveau du traitement d’informations. Cette progression consiste à améliorer le travail en transversalité avec les services et les élus.
Pour cela, M. MOUSNY jouera un rôle de coordonnateur vis-à-vis des six conseils de quartier et du conseil-interquartiers. Ainsi, les Vice-Présidents et M. MOUSNY se réuniront régulièrement une fois par trimestre pour mieux échanger sur les projets et harmoniser les pratiques au sein de ces instances.
A côté de cela, la municipalité souhaite faire travailler les conseillers de quartier avec les services de la mairie de Bourges. M. MOUSNY veut stimuler les projets communs cités en conseil interquartiers. Pour cela, un premier travail va s’organiser sur les pénétrantes de la rocade verte vers le centre ville. Ainsi, deux représentants de chaque quartier assisteront à des réunions de travail interquartiers avec les techniciens de la Ville et l’association Mon Cher Vélo. Ensuite, M. MOUSNY lancera le dossier des entrées de ville. L’idée est d’être réactif sur les projets communs.

Par conséquent, M. le Maire propose les évolutions suivantes

Mme Florence MORIN invite ainsi les membres à travailler sur les projets communs émis au conseil interquartiers, notamment sur la propagation des idées qui peuvent se développer sur les autres quartiers, telles que la boîte à idées, l’évènement Les Aérotalents, la demi-journée éco-citoyenne, l’enquête de besoins, etc.

III- La Mission Emploi

Mme la Vice-Présidente poursuit par la présentation de la Mission Emploi, nouvelle compétence de la Ville de Bourges, dont Mme PRENOIS a la charge. Cette action existe pour le développement économique du territoire et notamment au service de l’emploi.

Mme PRENOIS ouvre le débat.

Un membre constate que les collectivités territoriales sont aujourd’hui obligées de palier les carences de Pôle Emploi. Cette situation n’est pas logique. Les municipalités devraient peut-être faire passer un message à la Région ou à l’Etat.
Le système de la Mission Emploi est sûrement efficace mais cela oblige de rajouter une identité. En effet, le besoin est bien présent. Mais plus il existe une multitude d’intervenants et plus il est difficile de coordonner ce millefeuille administratif.
Mme PRENOIS rassure cette personne en précisant que cette structure complète Pôle Emploi et se positionne comme un Cabinet de Recrutement.
La Mission Emploi souhaite être plus présente vis-à-vis de la personne en recherche d’emploi en proposant un accompagnement individuel. L’objectif est de créer du lien entre les entreprises et les futurs candidats.

IV – L’accueil des migrants

Mme la Vice-Présidente présente également à l’assemblée l’exposé sur les migrants énoncé en Conseil Municipal.

V – Mise en place des Conseils Citoyens

Mme Sonja GOUSSARD, Chef de Projet au Contrat de Ville, expose la mise en place de nouvelles instances : les conseils citoyens.

Ces instances rentrent dans la politique de participation citoyenne qui est un des principes de la politique de la ville.
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit la constitution de conseils citoyens dans chaque quartier prioritaire de la politique de la Ville. Bourges comprend deux quartiers prioritaires. Par conséquent, deux instances seront créées sur les secteurs Nord et Val d’Auron.
Pour cela, le législateur indique que le conseil citoyen est composé d’une part, d’habitants tirés au sort dans le respect de la parité entre les femmes et les hommes et, d’autre part, de représentants d’associations et acteurs locaux.
Leur mission consistera à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des contrats de ville. Les conseillers citoyens participeront ainsi à toutes les instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain.

Pourquoi des Conseils Citoyens en plus des Conseils de Quartier ?

Ces instances offrent la possibilité de travailler avec des représentants d’acteurs locaux comme les associations, les commerçants, les professions libérales, etc.
En outre, les Conseils Citoyens auront un statut associatif, d’où une autonomie et une indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics. Par conséquent, les élus ne peuvent ni piloter, ni être membres mais il est souhaitable qu’ils soient régulièrement invités, de la même manière que les représentants de l’Etat.
Enfin, les missions seront complémentaires à celle des conseils de quartier. Leur rôle se positionnera sur un accompagnement des politiques publiques tandis que les conseils de quartier occupent un rôle de proximité.
En ce qui concerne le calendrier, l’installation de ces nouvelles instances doivent être réalisée en janvier. Par conséquent, une campagne de communication aura lieu pendant la période de novembre / décembre dans laquelle sera organisée des réunions publiques.

Le débat est ouvert.

Un membre se questionne sur l’existence de passerelles entre les conseils de quartier et citoyens.
Mme GOUSSARD indique qu’une réflexion est cours. Une articulation est prévue avec la présence d’un référent qui sera la Vice-Présidente. Toutefois, cette dernière ne sera pas partie prenante au niveau du collège. En outre, à titre individuel, les conseillers de quartier peuvent porter leurs candidatures pour cette nouvelle instance.

Un conseiller se demande si les délais de prise de décision ne seront pas plus longs au niveau des propositions « Conseil de Quartier »..
Mme GOUSSARD explique que 2016 sera une année d’observation. Les membres devront s’approprier leurs missions.

Une personne s’interroge sur la priorité des propositions émises. En effet, les quartiers prioritaires devront logiquement avoir l’avantage sur les conseils de quartier. En outre, au vu de la diminution des budgets, les enveloppes budgétaires vont donc être consacrées à ces nouvelles instances.

Mme GOUSSARD rassure en précisant que ces instances rentrent dans le dispositif du Contrat de Ville. Par conséquent, un budget spécifique est alloué annuellement avec des dotations de l’Etat pour financer des actions situées dans ces quartiers prioritaires. Des lignes de crédit sont déjà dédiées à des projets pour ces zones en difficulté.

IV – La réalisation d’une passe à poissons au barrage

M. Philippe PIER, Président du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement des Bassins de l’Auron, l’Airain, et leurs Affluents (SIABA3A), accompagné de ses deux Chargé de Mission, Mme BONNIN et Mme FALQUE, expose la future réalisation d'une passe à poissons sur le barrage du lac d’Auron.

Le débat est ouvert.

Un conseiller s’interroge sur le cours de l’Auron et se demande si une passe à poissons est prévue en aval au niveau du Moulin de Chappe.
M. le Président explique que ce projet prévoyait également un aménagement sur le Moulin de Chappe. Par conséquent, les propriétaires ont été concertés pour mener à bien ce projet. Cette opération consistait à l’arasement en conservant une ligne d’eau. A côté de cela, des aménagements auraient été réalisés pour redynamiser le cours d’eau en maintenant une ligne d’eau pour le canal et éventuellement le fonctionnement de la roue.
Au cours du montage du projet, les propriétaires n’ont pas souhaité poursuivre cette action. Aujourd’hui, les propriétaires sont obligés de se mettre en conformité avant 2017. En outre, l’aménagement proposé était financé par une subvention à hauteur de 100% des travaux. Le projet est actuellement bloqué.

Une personne souhaite savoir si la passe à poissons peut avoir un impact en période d’inondation.
Mme BONNIN précise que cet aménagement n’a aucun impact sur le système de fonctionnement.

Mme la Vice-Présidente remercie les intervenants pour leur participation.

VII- La création d’une épicerie solidaire

Mme PRENOIS annonce que ce sujet est une demande de l’assemblée et a été rapporté par le secrétaire de séance. Par conséquent, Mme MORIN a invité Mme BRELAUD, Présidente de l’Epicerie Solidaire de Bourges Nord et de M. LAFITTE, Président de l’Epicerie Sociale Etudiante et Jeunes Travailleurs (ESOPE).

Mme BRELAUD explique que les épiceries sociales et solidaires existent depuis une quarantaine d’années en France. Elles rentrent dans un dispositif global d’aide alimentaire. Ces structures permettent d’aider des familles en situation de précarité.
Mme BRELAUD commence par une présentation générale de sa structure située dans les quartiers Nord de la Ville, créée depuis 10 ans. L’Epicerie Solidaire de Bourges Nord est une association qui comprend une cinquantaine de bénévoles et deux salariés.
La structure accueille toutes les familles en situation de précarité. A savoir que la précarité peut toucher tout le monde et peut arriver soudainement, par exemple la perte d’un conjoint, une maladie, la perte d’un emploi, une perte de revenu pour les retraités, etc. L’accueil compte aujourd’hui plus de 200 familles au lieu de 40 familles à sa création en 2007.
Les critères pour bénéficier de cette aide sont les suivants : habiter un quartier prioritaire et répondre aux conditions demandées par les travailleurs sociaux. En outre, à côté de cela, la famille doit élaborer un projet tel qu’un remboursement de dette, acheter du matériel pour la maison, passer le permis de conduire, etc. Ainsi, le budget dédié à l’alimentaire sert à payer ce projet. Les travailleurs sociaux indiquent que les retours sont positifs. De manière générale, cette aide permet aux familles de ne pas retourner dans les structures sociales pendant une année.
Concernant le fonctionnement de l’épicerie solidaire, les familles payent leurs articles à hauteur de 15% de leur valeur sur le marché selon les produits alimentaires. Au sujet des fournisseurs, les produits proviennent de la banque alimentaire et pour les produits spécifiques, tels que les denrées hygiéniques, d’autres fournisseurs. Au niveau des moyens, l’association paye un loyer pour le local, les matières premières, l’entretien et les deux salaires. La participation financière des familles couvre ainsi la partie approvisionnement du budget, tandis que les subventions de la CAF, des Conseils Départemental et Régional amortissent le loyer et les salaires.
A côté de la partie vente, l’association contribue à un accompagnement social. Les familles retrouvent ainsi du lien social. Elles participent à la vie de l’épicerie. L’association organise des ateliers cuisine, budgétaire, diététique et économies d’énergie. Ces ateliers sont guidés par des professionnels de proximité et permettent des échanges de compétences.
Mme BRELAUD pense que le secteur du Val d’Auron est approprié pour créer une épicerie solidaire. Certaines familles du quartier sont demandeurs. Elles sont confrontées aux difficultés des transports et au portage des courses. En outre, le quartier comprend une zone dite « prioritaire ».

M. LAFFITTE commence son exposé par une présentation de la Banque Alimentaire. Le département du Cher compte 13 salariés, 75 bénévoles et 14 véhicules de distribution. 18000 personnes sont concernées par cette aide, encadrée par             70 associations partenaires, sur 162 communes sur le département. Sa principale mission est de collecter gratuitement, gérer et partager des denrées alimentaires provenant d’industriels ou de grandes surfaces.
Selon la charte européenne, la Banque Alimentaire n’est pas autorisée à distribuer, elle doit passer par le canal des associations de distribution alimentaire. Par exemple, à Bourges, l’association de Distribution de l’Aide Alimentaire (ADAA) a été ainsi créée. Ainsi, la Banque Alimentaire partage tous les jours ces denrées entre les associations et les Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) partenaires qui sont en contact avec les plus démunis.
Les banques alimentaires ont pour vocation à créer des épiceries sociales. Le département du Cher compte 6 structures. Le projet d’une épicerie sociale est complexe, en raison des contraintes et des réglementations à prendre en compte. Ces structures peuvent prendre la forme de trois types de statut : l’épicerie solidaire, l’épicerie sociale ou l’épicerie participative.

A Bourges, une Epicerie Sociale Etudiante et Jeunes Travailleurs (ESOPE) existe et a un concept unique en France. Cette structure participe à des aides alimentaires, à l’hygiène corporelle et d’entretien, sur le microcrédit, sur les fournitures scolaires, etc. Cette structure est gérée par deux salariés et rentre dans le cadre des associations partenaires de la Banque Alimentaire. Elle paye ainsi la contribution de solidarité à la Banque Alimentaire du Cher avec l’obligation de demander une participation limitée au bénéficiaire.

Pour la réalisation d’un tel projet, M. LAFFITTE propose de passer par la banque alimentaire pour des raisons de facilité. Toutefois, ce n’est pas une obligation. Ensuite, il faut établir des conventions entre les partenaires, choisir un lieu digne de la distribution alimentaire, tenir compte du respect sur la traçabilité, sur la rupture de la chaîne du froid et des équipements à fournir. Les gens responsables doivent être formés sur la sécurité et l’hygiène.
A côté de cela, le projet doit se faire connaître du réseau des assistantes sociales. Il doit prévoir des mesures d’accompagnement social, par exemple l’organisation d’activités pour créer du lien social. A savoir que toutes ces obligations entraînent forcément des contraintes.
Certaines épiceries sont gérées par le CCAS de la commune et doivent suivre une autre procédure.

M. LAFFITTE précise de bien définir le projet. Pendant la phase avant-projet, il sera utile de se poser les questions suivantes :

  • Quel type d’épicerie à monter ? Sociale, solidaire ou participative.
  • Qui prend en charge la gestion de ce projet ? Soi-même ou une structure spécialisée.
  • Comment mettre en place la démarche ?

M. LAFFITTE conclut en indiquant que la Banque Alimentaire du Cher reste à la disposition du conseil de quartier pour les aider à monter une épicerie solidaire. Autre solution envisageable, M. LAFFITTE informe que l’ADAA peut créer l’épicerie et que cette dernière soit gérée par le conseil de quartier.

Mme la Vice-Présidente remercie Mme BRELAUD et M. LAFFITTE pour leur participation et leurs explications.

VIII- Les commissions

Mme Florence MORIN demande qu’un rapporteur de chaque commission explique les travaux effectués à l’occasion de leurs réunions de travail.

A/ Voirie & Aménagements

La commission remercie Mme MORIN pour la réalisation et la mise à jour du tableau de bord des propositions.

Déplacement vélo
Un groupe de personnes ont commencé une réflexion en amont sur le projet des pénétrantes de la rocade verte vers le centre ville, émis en Conseil Interquartiers.
La commission a porté sa réflexion sur les attentes des cyclistes en déplacements utiles. Certains privilégient les circuits plats, d’autres les plus directs et pour d’autres les plus sécurisés. Par conséquent, trois axes ressortent : route de Dun, route de Lazenay et de Mazières.
Mme MORIN profite de l’occasion pour demander les noms des personnes intéressées à participer au groupe de travail interquartiers.
Mme SCHNEIDER et Mme GILLET se portent candidates pour représenter le quartier du Val d’Auron.
Mme MORIN précise que le groupe de travail interquartiers rencontrera au mois de novembre des techniciens de la Ville et l’association Mon Cher Vélo.

B/ Animation et cohésion sociale

L’enquête de besoins auprès des habitants a récolté 200 réponses. La tranche d’âge moyenne est de 26 à 46 ans. La commission constate que les jeunes n’ont pas été forcément touchés.
Le dépouillement a donc été réalisé. Le rapporteur expose ainsi une présentation POWER POINT.
La commission annonce que les personnes enquêtées ont été ravies d’être sollicitées sur leurs besoins. Aujourd’hui, le groupe de travail s’interroge sur la manière d’apporter un retour à cette enquête auprès des habitants. Dans un premier temps, un retour est inévitable auprès des partenaires qui se sont investis dans ce travail, notamment M. ROBIN VIGNERAS, chargé du Relais Habitant, et au niveau du Centre Social. Mais ensuite comment communiquer les résultats auprès des habitants ?
Mme MORIN propose de diffuser le dépouillement de l’enquête soit dans les Nouvelles de Bourges, soit sur le site de la Ville. Ces propositions seront étudiées par la Direction de Communication et Monsieur le Maire. Une réponse sera apportée ultérieurement à la commission.
Ensuite, le groupe de travail est décidé à porter la parole de quelques projets, car des idées sont très intéressantes.
M. CARTIER indique que cette expérience serait profitable pour les autres conseils de quartier.

C/ Projet de jardins partagés

Le rapporteur indique que le projet est dans la phase de réalisation. Le terrain a été débroussaillé et nettoyé. La parcelle se trouve rue J.M. Djibaou.
Une réunion a eu lieu avec la municipalité et les services de l’Etat liés au Contrat de Ville qui sont également très intéressés par ce projet.
En conclusion, la démarche est en cours et progresse bien.

IX– Questions diverses

Aucune remarque.

Mme PRENOIS clôt la séance à 20h20 et invite les membres au prochain Conseil de Quartier le mardi 12 janvier 2016 à 18 heures, dans la salle polyvalente du Val d’Auron.