Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars

CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 1er juillet 2022 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation des Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 24 février 2022 et du 31 mars 2022
 

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Règlement intérieur. Modification

2.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

3.   Egalité Femmes-Hommes. Subventions 2022

4.   Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions 2022

5.   Fédération Régionale des Acteurs en Promotion de la Santé(FRAPS) Centre-Val de Loire. Demande d’adhésion

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

6.   Seconde actualisation du Pacte Fiscal et Financier de Solidarité Communautaire de Bourges Plus

7.   Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Bourges et la société ANSAMBLE

8.   Convention de Prestations de Services avec la Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Avenant n° 1

9.   Direction des Ressources Humaines. Création d'une Commission Consultative Paritaire commune à la Communauté d'Agglomération, à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale de Bourges

10.  Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Administratives Paritaires communes à la Communauté d'Agglomération, à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale

11.  Direction des Ressources Humaines. Création d'un Comité Social Territorial commun à la Communauté d'Agglomération, à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale de Bourges

12.  Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Créations de postes

13.  Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement d'activité temporaire, saisonnier et d'apprentissage

14.  Direction des Ressources Humaines et de l'innovation managériale. Avancement de grade. Définition des ratios

15.  Direction des ressources humaines et de l'innovation managériale. Mise à disposition d'agents communautaires auprès de la Ville de Bourges (M. GUEDES, M. TORRES, Mme PAYSANT, Mme SIROT). Conventions

16.  Direction des ressources humaines. Mise à disposition d'agents auprès de la Caisse des Ecoles (Mme REGNER, Mme CORDEAU). Convention

17.  Direction des Ressources Humaines. Convention de restauration entre le CREPS Centre-Val de Loire et la Ville de Bourges

M. BEDIN : Culture

18.  Salles de spectacle. Tarifs

19.  Dispositif "Aux arts les enfants" 2022-2023. Attribution des aides financières aux écoles

20.  Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Désignation des représentants de la Ville

21.  Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Convention d'objectifs. Avenant n° 1

22.  Association Bulleberry. Convention de partenariat culturel

23.  Association culturelle. Subvention exceptionnelle 2022

24.  Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Demande de remise gracieuse

25.  Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) à l'école élémentaire Beaumont. Convention d'organisation

26.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Vente de documents aux particuliers

27.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 2ème semestre 2022

28.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Fourniture et mise en œuvre d'une solution RFID d'automatisation de prêt-retour. Appel d'Offres. Autorisation de signer le marché

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

29.  Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2022 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal

30.  Enseignement du 1er et second degré. Subventions de fonctionnement et exceptionnelle 2022

31.  Enseignement du 1er Degré. Ecole maternelle d'Asnières : Dénomination "Ecole Anne Sylvestre". Ecoles maternelle et élémentaire de Pignoux : Dénomination "Ecole Georges Aimé Chavanaz"

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

32.  Marchés d’assurances pour la Ville de Bourges et la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Années 2023 à 2027. Appel d’offres ouvert

33.  Plan Vélo Intercommunal. Convention relative à la réalisation de travaux d'aménagement pour la mise en place du Plan Vélo Intercommunal

34.  Création d'un partenariat avec la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et la SEM-EneR Centre Val de Loire pour un projet de centrale photovoltaïque au lieu-dit Les Quatre Vents à Bourges. Statuts. Convention

35.  Réalisation d’un projet photovoltaïque au sol. Route des 4 Vents. Parcelles AW 280 à 284, AW 286 à 297, AW 355, 357, 358. Promesse de bail emphytéotique

36.  Création d'un partenariat avec la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et la SEM-EneR Centre Val de Loire pour un projet de centrale photovoltaïque au lieu-dit Port Sec à Bourges. Statuts. Convention

37.  Réalisation d’un projet photovoltaïque au sol. Lieudit Port Sec– Parcelles BX 376 et BX 377. Promesse de bail emphytéotique

38.  Rue Coursarlon. Parcelle bâtie IO 110. Acquisition à la SCI JACKARL

39.  Rue du Petit Chailloux. Parcelle AM 37. Asnières-Les-Bourges. Acquisition Ville de Bourges / M. ROUZEAU

40.  Rue de Séraucourt. Parcelle bâtie IK 515. Cession à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus

41.  Rue de la Rottée. Emprise de la parcelle ZW 315. Cession à la SCI BERGERS ZOLA

42.  Rue Fulton. Emprise parcelle IM 365. Déclassement et vente à la Société Immobilière Faure et Compagnie

43.  Allée François Arago. Parcelle HK 528. Cession à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus

44.  Rue de la Gare des Marchandises. Emprises du Domaine Public et des parcelles HS 8 à Bourges et CK 14 à Saint-Doulchard. Déclassement et échange foncier avec la SCI La Felicita

45.  ZAC des Breuzes. Chemin Creux des Tremblets. Ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du Domaine Public

46.  Programme Local de l'Habitat (PLH) de l'agglomération. Avis de la Ville de Bourges

47.  Note d’information relative aux ventes de logements sociaux à Bourges au cours du 1^er semestre 2022

48.  Dénomination de voie. Allée du Beugnon

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

49.  Action Sociale. Attribution de subventions 2022

50.  Accueil du Jeune Enfant. Réservation de deux places au sein de la structure "Le Petit Poucet". Convention tripartite Ville, VYV 3 Centre-Val de Loire, Centre Communal d'Action Sociale

M. METTRE : Sports

51.  Service des Sports. Stades, gymnases, piscines, patinoire. Tarifs saison 2022/2023 / Écoles de Sports. Tarifs saison 2022/2023

52.  Associations sportives. Subventions 2022

53.  Service des sports. Conventions d'objectifs 2022 - 2026 avec les associations sportives et la SASP Bourges Basket

54.  Service des Sports. Règlements intérieurs des écoles de sports et des Olympiades de quartiers. Mise à jour

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

55.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions exceptionnelles 2022

56.  Organisation du 25e Défi inter-entreprises de l’Agglo. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

57.  Associations des commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2022

58.  Association Les Amis de Berry Coop. Subvention 2022

59.  Marché d'Asnières. Création d'un marché

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

60.  Taxe de séjour. Modification du barème

61.  Musées et Patrimoine Historique. Validation du Projet Scientifique et Culturel des Musées de la Ville de Bourges

62.  Musées et Patrimoine Historique. Agence de Développement du Tourisme et des Territoires du Cher (Ad2T). Convention de partenariat

63.  Création d'itinéraires de randonnée à Bourges

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

64.  Renouvellement et maintenance des installations de gestion et d'exploitation des parcs de stationnement de la Ville de Bourges. Marché. Avenant n° 1

Mme ROBINSON : Co-Education

65.  Cité Educative. Convention de Mutualisation du Fonds

M. BOUQUIN : Citoyenneté

66.  Associations de Quartiers et de citoyenneté. Subventions 2022

67.  Association Nationale Empreintes Citoyennes. Adhésion de la Ville

Mme BIGUIER : Intergénérationnel

68.  Direction Prévention Santé. Démarches communautaires en santé. Partenariat avec l'Institut Renaudot. Conventions

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

69.  Service Vie Associative. Associations locales. Subventions 2022

70.  Service Jeunesse. Association locale. Subvention 2022

71.  Service Jeunesse. Aides aux Projets des Jeunes

72.  Contrat de Ville. Programmation 2022. Subventions complémentaires

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

73.  Muséum d'Histoire Naturelle. Journée Préhistoire

M. DEDET : Mémoire du Patrimoine et Anciens Combattants

74.  Associations patriotiques et mémorielles. Subventions 2022

75.  Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation du Cher. Adhésion de la Ville de Bourges

76.  Réseau de l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (AFMD). Adhésion de la Ville de Bourges

Mme BEN AHMED : Handicap, Accessibilité, Etablissements Recevant du Public (ERP)

77.  Handicap Accessibilité ERP. Attribution de subventions 2022