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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 4 février

Jeudi 4 février 2021 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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Approbation des Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 20 novembre et 17 décembre 2020

M. le Maire :

1.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

2.   Rapport annuel de développement durable 2020. Information du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

3.   Rapport d'orientations budgétaires 2021

4.   Pacte Fiscal et Financier de Solidarité Communautaire 2021-2026

5.   Appels à projets DSIL 2021. Approbation des projets et des plans de financement

6.   Direction des Ressources humaines. Créations de postes

7.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (Démocratie participative)

8.   Direction des Ressources Humaines. Renouvellement de la mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Achats/Archives/DAJ)

9.   Direction des Ressources Humaines. Protection Sociale Complémentaire. Groupement de commande

10.  Recours à des Collaborateurs Occasionnels du Service Public. Convention cadre

11.  Associations de Quartier. Subventions 2021

12.  Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière de la Ville de Bourges pour 2021

M. BEDIN : Culture

13.  Compagnie Maï no Maï. Convention de partenariat culturel

14.  Résidence artistique Compagnie ADRENALYNE. Convention de partenariat culturel

15.  Conservatoire de Bourges, Musique, Danse, Théâtre. Convention de partenariat avec l'INSA Centre-Val de Loire

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

16.  Enseignement du 1er degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs 2021

17.  Enseignement du 1er et second degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures

18.  Mise en œuvre du dispositif "Petits Déjeuners" dans les écoles de Bourges. Convention avec la Direction Académique du Cher

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

19.  Bien sis 7 avenue du 11 novembre 1918. Parcelles HV 556, 649, 651, 653, 655, 954. Déclassement et vente Ville de Bourges / France Loire

20.  Bien sis rue Mayet Genetry. Parcelle IO 617. Déclassement et vente Ville de Bourges / France Loire

21.  Bar-Restaurant de la Maison de la Culture de Bourges. Bail Commercial

22.  ZAC Lahitolle. Cahier des Charges de Cession de Terrains et annexes. Approbation. Avis du Conseil Municipal

23.  Allée du Béarn et allée des Pyrénées. Parcelles DL 527, 528, 529 et 553. Intégration et classement dans le Domaine Public Communal

24.  Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus et de le Ville de Bourges

M. METTRE : Sports

25.  Service des Sports. Golf de Bourges. Travaux de réfection de la bâche du bassin de stockage n°4. Convention avec la société Ugolf

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

26.  Musées et Patrimoine Historique. Manifestations culturelles 2021. Conventions

M. BOUQUIN : Citoyenneté

27.  Mise en place d'une démarche de participation citoyenne

28.  Rapport annuel 2019 du Médiateur

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

29.  Service Jeunesse. Association locale. Budget 2021 : aide de début d'exercice

30.  Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2020. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

31.  Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2021

32.  Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-Verbal de Récolement 2020

M. MARTIN : Numérique, Adjoint Spécial d'Asnières

33.  Convention d'autorisation de déploiement d'un service de vélos partagés

Questions diverses

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

34.  Association ANTICOR. Soutien de la Municipalité de Bourges au renouvellement de son agrément ministériel