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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre

CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 20 novembre 2020 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Réunion de l'Assemblée à distance. Modalités

2.   Associations, Groupements et Organismes divers. Etablissements Publics, Sociétés d'Economie Mixtes, Groupements d'Intérêts Public et Syndicats. Désignation des délégués du Conseil Municipal - Complément

3.   Conseils de Quartiers. Désignation des délégués du Conseil Municipal. Modification

4.   Délibération de déport

5.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

6.   Motion du Conseil Municipal de Bourges du 20 novembre 2020 relatif au maintien des soins par le Centre Hospitalier Jacques Cœur de Bourges pour la population locale et celle du département

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

7.   Créances irrécouvrables 2020. Admissions en non valeur et créances éteintes

8.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réaménagement des emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

9.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Construction d'une pension de famille de 21 logements collectifs PLAI en structure collective située Allée Albert Méary à Bourges. Emprunt de 1 591 250 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

10.  Garantie d'emprunt. Val de Berry - OPH du Cher. Transfert des prêts Dexia sous forme de "Prêt Transfert de Patrimoine - PTP" auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 100 %

11.  Direction des Ressources humaines. Créations de postes

12.  Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (Médiateur)

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

13.  Enquête publique. Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation environnementale concernant l'extension de la déchèterie située route de Berry Bouy à Saint-Doulchard

14.  Enquête publique. Installations classées pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation environnementale déposée par la société ASB de Bourges

15.  Motion de soutien au Référendum d'initiative partagée, appelé "Référendum pour les animaux"

M. BEDIN : Culture

16.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse Théâtre. Tarifs pour orchestres professionnels

17.  Associations Culturelles. Subventions exceptionnelles et complémentaires

18.  Festival « Humour et Vin » 2020. Convention de partenariat culturel

19.  Réseau des bibliothèques. Programme des animations 1er semestre 2021

20.  Réseau des Bibliothèques. Adhésion au Comité Français du Bouclier Bleu. Désignation du représentant de la Ville

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

21.  Enseignement du 1er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2020/2021. Barèmes 2021

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

22.  Bâtiments Communaux. Marché d'exploitation CVC (Chauffage Ventilation Climatisation). Marché n° 18GR008. Lot n° 1. Modification n° 4

23.  Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Travaux d'aménagement du bureau A05 au 1er étage de l'Hôtel de Ville. Modalités de prise en charge de ces travaux par le CCAS

24.  ZAC du Moutet - Giratoire. Convention de Maîtrise d'ouvrage et transfert de voirie entre le Département du Cher, la Ville de Bourges et la Communauté d'Agglomération de Bourges

25.  Atelier Municipal. Transport & Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et matériels divers

26.  Avenue Jean Jaurès - Rue du Placis. Emprise de la parcelle cadastrée HV 442, emprise de la Rue du Placis. Conclusions de l'enquête publique de déclassement du site du Bon Pasteur

27.  Bon Pasteur. Cession suite à appel à projet à la SEM TERRITORIA

28.  Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 999 (Lot 4). Vente Ville de Bourges/Mme GOIN

29.  Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 1000 (lot 3). Vente Ville de Bourges/M. HANG

30.  Quartier Baudens. Parcelle DK 376. Acquisition Ville de Bourges / EDMP-CENTRE

31.  Biens situés Route de la Chapelle à Bourges. Parcelles HK 624, 625, 626, 627 et 628. Acquisition Ville de Bourges / M. Christian CHERTIER, M. Jean RAMPLOU et Mme Chantal RAMPLOU

32.  Dénomination d'une voie : Square Gisèle HALIMI

33.  Dénomination d'une voie : Place Ambroise CROIZAT

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

34.  Action Sociale. Subventions 2020

M. METTRE : Sports

35.  Associations sportives. Subventions 2020

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

36.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2020

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

37.  Aménagement de la place Cujas. Subvention à l’INSA Centre-Val de Loire, à l'Ecole Nationale Supérieure d’Art de Bourges (ENSA) et à l’IUT de Bourges - DUT Carrières Sociales option gestion Urbaine

38.  Dérogation au repos dominical 2021. Avis du Conseil Municipal

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

39.  Réseau des Musées. Musée du Berry. Exposition "Kanak, enquête sur une collection". Fixation du prix du catalogue pour les librairies.

40.  Musées et Patrimoine Historique. Passeport Découverte Loire Vision 2021. Partenariat avec la société Loire Vision. Contrats

41.  Association Sauvegardons Notre Dame. L’Automne Baroque à Bourges. Subvention exceptionnelle 2020

42.  Nuits Lumière 2021. Eclairage de la Cathédrale et de la façade extérieure du Palais Jacques Cœur. Fonctionnement et maintenance. Appel d’offres ouvert

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

43.  Direction Prévention Sécurité. Dépénalisation du stationnement payant sur voirie. Mesures dérogatoires

44.  Achat de masques réutilisables. Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération de Bourges

45.  Participation financière aux achats de masques de protection et de tests sérologiques commandés par la Ville de Bourges dans le cadre des commandes groupées réalisées par la Région Centre-Val de Loire. Convention

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

46.  Service Jeunesse. Association locale. Subvention 2020

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

47.  Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition "Le Sol". Prise en charge de la création de l'exposition

48.  6ème appel à projet sur l'éducation à l'environnement. Aide financière pour les écoles lauréates

M. DEDET : Mémoire et Patrimoine

49.  Associations patriotiques et mémorielles. Subventions 2020