Conseil municipal

Compte rendu analytique du Conseil Municipal du 4 juillet 2019

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 septembre 2019 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2019

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Détermination du nombre de Maires-Adjoints. Modification

2.   Budget principal. Décision modificative n° 2019-01

3.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Décision modificative n° 2019-01

4.   Finances. Provisions comptables des créances potentiellement irrécouvrables. Méthodologie

5.   Taxe foncière sur les propriétés bâties. Abattement en faveur des magasins et boutiques dont la surface principale est inférieure à 400 mètres carrés et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial

6.   Opérations concédées à la SEM "TERRITORIA". Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2018. ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes

7.   Protocole de rétablissement à l’équilibre de Bourges Habitat. Rapport d’exécution sur l’exercice 2018

8.   Protocole d'accord transactionnel. Travaux de réparation de clôture et désistement d'instance et d'action de M. MARTINAT. Prise en charge financière

9.   Marché d'assurance dommages ouvrage. Maison de la culture. Appel d’offres ouvert

10.  Construction de la Maison de la Culture. Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 2

11.  Direction des Ressources Humaines. Fixation des indemnités de fonction des élus

12.  Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

13.  Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité année 2019/2020

14.  Direction des Ressources Humaines. Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d'emplois des ingénieurs en chef, attachés de conservation, bibliothécaires, assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques

15.  Direction des Ressources Humaines. Protection sociale complémentaire. Montant de la participation pour la garantie Prévoyance

16.  Direction des Ressources Humaines. Restaurant inter-administratif de Bourges (AGRIB). Participation de la Ville de Bourges aux frais de repas

17.  Direction des Ressources Humaines. Modalités de remboursement des frais d'hébergement, de déplacement et de restauration lors des départs en mission ou formation des agents et des élus, en France et à l’étranger

18.  Direction des Ressources Humaines. Communauté d'Agglomération de Bourges. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Bourges (Services Achats/Archives/DAJ)

19.  Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le CoSC. Année 2019. Avenant n° 2. Subvention exceptionnelle

20.  Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Rapports annuels 2018 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des Déchets, du Service des Eaux et du Service de l'Assainissement. Information du Conseil Municipal

21.  Dénomination de voie, de bâtiment (secteur gare) et d'équipement sportif (skate park)

22.  Atelier Municipal. Transport & Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et matériels divers

23.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

24.  Démarche Coeur de ville. Périmètre d'intervention et programme d'actions 2019-2024. Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle "Action Cœur de Ville". Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

25.  Action Cœur de Ville. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan guide des équipements et des espaces publics du quartier Séraucourt. Demande de financement

26.  Commission d'indemnisation travaux îlot Victor Hugo. Hors procédure d'urgence. Protocole d'accord transactionnel

27.  Manifestations commerciales. Féeries de Noël au Val d'Auron. Subvention à l'Association Accro'Val

Mme BONNEFOY : Sports

28.  Associations sportives. Subvention 2019

29.  Service des Sports. Conventions d'objectifs. Avenant n° 1 avec l'association Bourges 18. Avenant n° 2 avec l'association Bourges Foot. Avenant n° 1 avec l'association Bourges XV

30.  Service des Sports. Skate-Park Arthur Noyer. Règlement intérieur

31.  Service des Sports. Réforme et vente d'un praticable de gymnastique

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

32.  Enseignement du 1er Degré. Subvention exceptionnelle 2019

33.  Transports périscolaires et parascolaires. Années 2017 - 2020. Appel d'offres. Modification du montant maximal lot 4

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

34.  Réseau des Musées. Exposition "Kanak, itineraire d'un donateur au 19ème siècle". Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Centre-Val de Loire. Conventions

35.  Réseau des Musées. Programme de restauration 2019. Demande de subvention

36.  Réseau des Musées. Programme de restauration 2020. Demande de subvention

37.  Réseau des Musées. Inventaire des collections. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Centre-Val de Loire

38.  Muséum d'Histoire Naturelle. Inventaire des collections. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche

39.  Muséum d'Histoire Naturelle. Animations "Crime au Muséum". Convention avec l'Association "La Route Jacques Cœur"

M. REBEYROL : Urbanisme

40.  Lotissement de La Bergerie. Avenue Stendhal. Parcelle AT 1001 (lot 29). Vente Ville de Bourges / Mme Ouahchia ADDA

41.  Lotissement de La Bergerie. Avenue Stendhal. Parcelle AT 1002 (lot 30). Vente Ville de Bourges / Mme Sabrina GITTON

42.  Lotissement de La Bergerie. Avenue Gallieni. Parcelles AT 990 et 991 (lots 35 et 36). Vente Ville de Bourges / SCI SATOPHE

43.  Les Merlattes. Terrain à bâtir sis rue Jean Perrin. Parcelles AS 724 et 741 (lot 5). Vente Ville de Bourges / Mme Nada MONTASSAR

44.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 721 et AS 737 (Lot 11). Vente Ville de Bourges / M. Yoann LUC-CAYOL et Mme Elsa LUCIEN-JACQUIN

45.  Emprises parcelles EK 207 et 250 sise rue Pierre Latécoère. Vente Ville de Bourges à Bourges plus

46.  Rue Flora TRISTAN. Parcelle CI 338. Déclassement et vente Ville de Bourges / Madame Colette DORAT

47.  Rue Alfred de Musset. Emprises parcelles AT 785, 794, 994 et domaine public. Déclassement et échange Ville de Bourges / Association Cultuelle et Culturelle Islamique du Cher

48.  Route des Quatre Vents. Parcelles AW 168, AW 300 et AW 405. Vente Ville de Bourges / Bourges Plus

49.  Lotissement Les Jardins du Val d'Auron. Rétrocession du macro-lot 3 et de la rue Koszalin

50.  Route de Guerry. Parcelle CO 281. Abrogation d'une servitude de passage

51.  Rue Le Nôtre. Emprise parcelle DK 351. Acquisition Ville de Bourges / Mme BERSON-DIETSCH

52.  Rue Le Nôtre. Emprise parcelle DK 54. Acquisition Ville de Bourges / M. et Mme STEVENIN

53.  Bien sis 169 rue Louis Mallet. Emprise parcelle HK 150. Acquisition Ville/SCI JALY

54.  Biens sis Les Picaults. Emprise parcelle BW 103. Acquisition Ville / M. CHAMPAULT

55.  Bien sis Les Picaults. Emprise parcelle BW 104. Acquisition Ville / Mme LEVOUX

56.  Impasse du Moulin de Chappe. Parcelle HP 329. Maison de Santé Pluridisciplinaire. Acquisition à la SCI de la Forêt Douce

57.  Démarche Action Cœur de Ville. Soutien au ravalement des façades

58.  Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur de logement social - 2020-2026. Avis du Conseil Municipal

59.  Projet arrêté de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi). Avis du Conseil Municipal

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

60.  Comité de Défense de la Poste d'Asnières. Subvention exceptionnelle 2019

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

61.  Action Sociale. Subventions 2019

62.  Accueil du Jeune Enfant. Réservation de deux places au sein de la structure "Le Petit Poucet". Convention tripartite Ville, Mutualité Française Centre-Val de Loire, Centre Communal d'Action Sociale

M. CHARPAGNE : Culture

63.  Festival « Humour et Vin » 2019. Convention de partenariat culturel

64.  Les Automnales du Théâtre de Bourges 2019. Conventions de partenariat culturel

65.  Résidence artistique Compagnie NC. Convention de partenariat culturel

66.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Exposition Renaissance(s). Mise en vente du catalogue d'exposition Geoffroy Tory par des diffuseurs locaux

M. GUEGUEN : Numérique, Hygiène

67.  Convention partenariale relative au Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne et non décent 2019-2022

68.  Enquête publique. Projet d'aménagement de la Rocade Nord-Ouest de Bourges.

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

69.  Association Centraider. Service Civique International dans le cadre de la coopération décentralisée. Subvention

70.  Signature d'une Charte d'Amitié entre Bourges et Clearwater (Etats-Unis d'Amérique)

71.  Etude hydrographique "Marais et Prairie Saint Paul". Demande de subvention

72.  Inventaire de la faune et de la flore de sites naturels. Demande de subvention

73.  Direction Ecologie et Développement Durable. Participation au programme ALVEOLE

74.  Travaux de renforcement du réseau d'eaux usées route de La Chapelle. Dévoiement du réseau d’eau pluviale. Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP), Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

75.  Marché de fourniture de matériels électriques pour l'éclairage public et les feux tricolores. Années 2017 à 2021. Lots 2 et 5. Avenant de transfert

Achat d'énergie gaz et électricité pour la Ville et la Communauté d'Agglomération de Bourges. Lots 1 et 2. Avenant de transfert