Conseil municipal

Suivez le direct sur la page facebook https://www.facebook.com/mairie.bourges/

Liste des délibérations 9 mars 2023

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 9 mars 2023 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation des Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 6 octobre 2022,
1er décembre 2022 et 20 janvier 2023

M. le Maire:

1. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte rendu -
Marchés conclus entre 40 000 € HT et 215 000 € HT : information du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

2. Rapport annuel 2022 en matière d'égalité Femmes-Hommes

Mme MENGUY: Transition écologique. espaces verts et bien-être animal

3. Rapport annuel de Développement Durable 2022. Information du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances. Administration Générale, Ressources Humaines

4. Rapport d'orientations budgétaires 2023
5. Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière de la Ville
de Bourges pour 2023
6. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Créations et modifications de postes
7. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Rapport Social Unique 2022 (données 2021)

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

8. Désherbage des rues. Appel d'offres. Année 2023-2024

M. BEDIN : Culture

9. Printemps de Bourges 2023. Convention annuelle entre la Ville de Bourges
et la SAS Le Printemps de Bourges
10. Paris Mozart Orchestra. Convention de partenariat 2022-2024. Avenant n° 1. Subvention 2023
11. Le Bel été de Bourges 2023. Contrats et conventions
12. LABEL 100 % EAC (Education Artistique et Culturelle). Dossier de candidature
pour la labellisation
13. "Aux Arts Les Enfants". Conventions de partenariat culturel avec l'Ecole Cour Chertier
et l'école du Grand Meaulnes de Bourges
14. Salles de spectacle. Modifications des Règlements d'utilisation
15. Spectacle vivant et création artistique. Château d'eau - Château d'art. Expositions d'arts
plastiques et visuels. Conventions
16. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Demande de classement en tant que Conservatoire
à Rayonnement Départemental. Renouvellement
17. Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Classes à Horaires Aménagés Musique
et Danse au Collège Victor Hugo. Conventions d'organisation
18. Réseau des Bibliothèques. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale
des Comptes Centre-Val de Loire. Contrôle de la politique de Lecture publique
de la Commune de Bourges. Exercices 2017 et suivants
19. Réseau des Bibliothèques. Médiathèque de Bourges. Dénomination
"Médiathèque Leïla Slimani"
20. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Tarifs applicables à compter de la réouverture
de la médiathèque prévue fin mars 2023
21. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Règlement intérieur des Bibliothèques. Mise à jour
22. Réseau des bibliothèques. Numérisation de manuscrits conservés à la Bibliothèque
de Bourges et dans les Musées de Bourges. Accord avec l'Institut de Recherche
et d'Histoire des Textes (IRHT)
23. Réseau des Bibliothèques. Don d'ouvrages par les Editions Poïein. Convention

Mme MADROLLES : Education. Plan écoles. laïcité

24. Enseignement du 1er Degré. Subventions 2023
25. Territoire Numérique Éducatif (TNE). Volet : Socle Numérique dans les Écoles Élémentaires
(SNEE). Convention de financement avec l'Académie d'Orléans-Tours
26. Accueil d'un enfant à besoins particuliers à l'Ecole des Pressavois. Prise en charge
d'un personnel AESH. Convention avec la commune de Parassy

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

27. Aménagement de la place Cujas. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel
28. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Bourges et la société Colas
29. Fourniture de carburants par cartes accréditives et en vrac pour la Ville de Bourges
et la Communauté d'Agglomération de Bourges. Année 2021-2024. Avenant n° 1
30. Télésurveillance et surveillance des bâtiments communaux et communautaires.
Années 2022-2025. Marché 2021 G015-017. Avenants n° 1
31. Réseau Energy Cities. Adhésion
32. ZAC du Maréchal Juin. Transfert de propriété de TERRITORIA à la Ville de Bourges
33. Dénominations de voies: ZA Margo Duhalde et rue Anita Conti
34. Avenue De Lattre de Tassigny. Centre Commercial Cap Nord. Parcelles BK 231, 309, 311, 312
Acquisition de 28 lots de copropriété à la SAS des Gibjoncs

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

35. Centre Communal d'Action Sociale. Avance complémentaire sur participation 2023

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville. Communication et Relations Internationales

36. Les Nuits lumière de Bourges et Ursine. Convention de mise à disposition des marques
avec la société MONIN
37. Les Nuits Lumière de Bourges et Ursine. Mise à disposition des marques.
Convention avec l'Ad2T
38. Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2023
39. Soutien aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie. Aide d'urgence à une organisation
internationale

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

40. Musées et Patrimoine Historique. Procès-verbal de récolement. Année 2022
41. Musées et Patrimoine Historique. Portage salarial des guides conférenciers de Ville d'Art
et d'Histoire. Convention avec l'Association Cher Emploi Animation
42. Musées et Patrimoine Historique. Restauration de l'orgue de l'église Saint Pierre le Guillard.
Approbation de projet et du plan de financement

Mme ROBINSON: Co-Education

43. Cité Educative. Rapport d'information "Cité Educative Bourges Nord"

M. JEANNIN : Vie associative. Jeunesse et Politique de la Ville

44. Service Loisirs Educatifs. Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). Accueil d'enfants porteurs
de handicap. Subvention de fonctionnement de fonds locaux. Année 2022.
Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

Mme LABRO : Alimentation. Education et l'Environnement

45. Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-Verbal de Récolement 2022
46. Muséum d'Histoire Naturelle. Week-end Préhistoire

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

47. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Quartier Chancellerie-Gibjoncs-Moulon. Modalités de concertation

M. MARTIN : Numérique. Adjoint Spécial d'Asnières

48. Mise à disposition d'un outil informatique fiscal. Convention avec la Communauté
d'Agglomération Bourges Plus

M. DEDET : Mémoire du Patrimoine et Anciens Combattants

49. Associations patriotiques et mémorielles. Subventions 2023