Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 septembre

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 22 novembre 2018 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

M. le Maire :

1.   Budget Principal. Décision modificative n° 2018-02

2.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Décision modificative n° 2018-01

3.   Créances irrécouvrables 2018. Admissions en non valeur et créances éteintes

4.   Opérations concédées à la SEM "TERRITORIA". Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2017. ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes

5.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réaménagement des emprunts auprès de la  Caisse des Dépôts et Consignations

6.   Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Avenant n° 1 aux marchés de travaux

7.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations de postes

8.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un conservateur des corps d'Etat auprès de la Ville de Bourges

9.   Direction des Ressources Humaines. Mise en place d'une expérimentation du télétravail. Charte

10.  Dissolution du Syndicat Mixte de Développement du Pays de Bourges

11.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Approbation du rapport de la CLECT du 24 septembre 2018 relatif à la compétence GEMAPI et l’évaluation des charges de transfert correspondantes

12.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

13.  Manifestations commerciales. Subvention exceptionnelle

14.  Dérogation au repos dominical 2019. Avis du Conseil Municipal

15.  Travaux de réaménagement de l'Ilot Victor Hugo. Création d'une Commission d'indemnisation des préjudices économiques

16.  Médiation de la Ville de Bourges. Rapport annuel 2017. Information du Conseil Municipal

Mme BONNEFOY : Sports

17.  Associations sportives. Subventions 2018

18.  Service des Sports. Utilisation des installations sportives par les collèges. Convention

19.  Motion de l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

20.  Enseignement du 1^er degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs 2019

21.  Enseignement du 1^er degré. Logements de fonction. Redevance pour les personnes ne pouvant prétendre à un logement à titre gratuit. Année 2019

22.  Enseignement du 1^er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2018/2019. Barèmes 2019

23.  Enseignement du 1^er degré. Subvention 2018

24.  Enseignement du 1^er et 2^nd degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement          des écoles privées signataires de contrat d'association avec l'Etat

25.  Transports périscolaires et parascolaires. Années 2017 - 2020. Appel d'offres. Avenant n°1            au marché. Modification du montant maximal lot 4

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

26.  Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation. Années 2019-2020-2021. Appel d'offres ouvert. Lancement

27.  Marché d'exploitation CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) des Bâtiments communaux raccordés au chauffage urbain. Appel d'offres ouvert

28.  Amélioration énergétique des bâtiments scolaires. Programme 2019. Lancement des marchés de travaux

29.  Aménagement de la Bergerie. Marché de maîtrise d'œuvre. Marché subséquent n°8 : mission de maîtrise d'œuvre de voirie secteur sud. Avenant de transfert

30.  Atelier Municipal. Transport & Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et       matériels divers

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

31.  Réseau des Musées. Musée Estève, Musée du Berry. Ajout de produits boutiques. Tarifs

32.  Réseau des Musées. Inventaire des collections. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Centre-Val de Loire

33.  Réseau des Musées. Renforcement du pôle Direction des Musées. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Centre-Val de Loire

34.  Plan de gestion UNESCO de la Cathédrale Saint Etienne de Bourges. Demande de subvention pour la mission de chef de projet

35.  Cathédrale St Etienne-Patrimoine Mondial. Valorisation de l’appartenance au bien Unesco Chemins de Saint-Jacques de Compostelle. Adhésion à l'ACIR-Compostelle (Association de Coopération Interrégionale Chemins de Compostelle)

36.  Association Light Urban Community International (LUCI). Adhésion de la Ville

M. REBEYROL : Urbanisme

37.  Vente de deux logements HLM appartenant à FRANCE LOIRE situé 55 et 67 rue Yves Montand à Bourges. Avis du Conseil Municipal

38.  Lieu-dit "Les Mardelles" à Herry. Parcelles cadastrées AW 87 et AW 89. Constitution d'une servitude de passage

39.  ZAC des Breuzes. Déclaration de projet

40.  Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

41.  Action Sociale. Subventions 2018

M. CHARPAGNE : Culture

42.  Associations Culturelles et EPCC Maison de la Culture. Subventions exceptionnelles

43.  Manifestations « Humour et Vin » et « Spectacles en Recommandé ». Conventions de partenariat culturel

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

44.  Installation classée pour la protection de l'environnement. Société GOODMAN France. Modification des conditions d'exploiter le site de Bourges situé ZAC du Moutet. Information          du Conseil Municipal

45.  Installation classée pour la protection de l'environnement. Société ASB. Adaptation des conditions d'exploitation du site de Bourges situé allée Sainte-Hélène

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité

46.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2018

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse

47.  Contrat de ville. Programmation 2018. Subventions complémentaires