Conseil municipal

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Liste des délibérations 22 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 septembre 2023 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023

M. le Maire:

1. Observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville
pour les exercices 2017 et suivants
21/09/2023
2. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte rendu -
Marchés conclus entre 40 000 € HT et 215 000 € HT pour lesquels la décision consiste
en la signature apposée sur le contrat: information du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

3. Actions de prévention et de promotion de la santé. Programmation annuelle 2024.
Conventions de partenariat
4. Semaines d'information sur la Santé Mentale. Convention de partenariat
entre la Ville de Bourges et AG2R La Mondiale

M. ALLAIN : Finances. Administration Générale, Ressources Humaines

5. Finances. Constitution des provisions. Option pour le régime dérogatoire budgétaire
6. Couverture thermique du bassin extérieur du Centre Nautique Raymond Boisdé.
Plan de financement modificatif
7. Opérations concédées à la SEM Territoria. Comptes-rendus annuels à la collectivité
(CRAC 2022) et bilans financiers prévisionnels au 31 décembre 2022. ZAC Maréchal Juin
et ZAC des Breuzes
8. Contrat de Ville-Centre 2022/2026 avec le Département du Cher. Approbation du contrat
9. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Créations et modifications
de postes
10. Direction des Ressources Humaines. Prestations d'Action Sociale. Revalorisation

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

11. Associations Environnementales. Repair Café Bourges. Subvention 2023
12. Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux.
Subventions 2023

M. BEDIN : Culture

13. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Spectacles de !'Auditorium. Tarifs - Modification
14. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Remboursement des frais de scolarité
en cas d'absence d'enseignant ou d'élève
15. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Auditorium et salles. Règlement d'utilisation
16. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Auditorium et salles. Tarifs d'utilisation
17. Associations culturelles. Subventions exceptionnelles 2023
18. Rencontre Tourisme Culturel 2023. Convention de partenariat avec la DRAC Centre-Val
de Loire et la Région Centre-Val de Loire
19. Les Automnales du Théâtre de Bourges 2023. Conventions de partenariat culturel
20. Festival Bourges Humour et Vin 2023. Convention de partenariat culturel
avec l'Association Helprod
21. Théâtre Municipal Jacques Coeur. Groupe de musique Mieux Seuls.
Convention de partenariat culturel

Mme MADROLLES: Education. Plan écoles. laïcité

22. Direction du Développement Educatif et Culturel. Rentrée scolaire 2023. Rapport d'information
23. « Notre Ecole, faisons-la ensemble ». Convention de financement
avec l'Académie d'Orléans-Tours

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

24. Appel à projet. Immeuble situé 76 rue Bourbonnoux
25. Rue Barbès. Réseau eaux pluviales. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage
entre la Ville de Bourges et la Communauté d'Agglomération de Bourges
26. Rue Emile Martin. Parcelle HZ 355. Incorporation d'un bien sans maître
dans le domaine communal
27. Les Varvarins. Parcelles AL 385 et 387. Incorporation de biens sans maître
dans le domaine communal
28. Les Picaults. Parcelles BW 44, 53 et 94. Incorporation de biens sans maître
dans le domaine communal
29. Rue Louis Mallet. Parcelles EX 246 et 247. Incorporation de biens sans maître
dans le domaine communal
30. Biens sis chemin de la Ruelle aux Anes à Bourges. Emprise des parcelles AR 257, AR 147, 146
et 462. Echange Ville de Bourges/ M. RYK
31. Chemin des Goulevents. Emprise de la parcelle ER 22. Acquisition à l'Agence Nationale
pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA)
32. Route de La Chapelle. Chemin Rural de La Chandellerie. Désaffectation.
Ouverture d'enquête publique
33. Chemin de Caraqui. Diverses parcelles section BV et BW. Enquête publique pour alignement
en vue d'une intégration d'office
34. Implantation d'un container. Rue Alexandra DAVID-NEEL. Parcelle AY 466.
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public au profit
de l'Association Réseau d'Echanges Réciproques des Savoirs
35. Régularisations foncières avec l'OPH Val de Berry - Acte 1
36. ZAC Lahitolle. Aménagement des espaces publics de la phase 3. Bilan de la concertation .
Avis du Conseil Municipal
37. Dénomination de voie: Rue Andrée Chedid. Modification de l'emprise Allée Françoise Barrière

Mme NEZLIOUI: Action Sociale

38. Information sur 2 rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
relatifs à l'association Le Relais
39. Action Sociale. Attribution de subvention 2023

M. METTRE : Sports

40. Installations sportives. Patinoire Sarah Abitbol. Tarifs saison 2023/2024. Complément
41. Service des Sports. Associations sportives. Subventions 2023
42. Service des Sports. Aquatic Club de Bourges. Conventions d'objectifs 2022 - 2026.
Avenant n° 1

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville. Communication et Relations Internationales

43. Promotion de la Ville et Relations Publiques. Cadeaux protocolaires
44. Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2023
45. Soutien aux populations victimes du séisme au Maroc. Aide d'urgence au Fonds d'Action
Extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO)

M. CABRERA: Coeur de Ville. Commerce. Artisanat. Economie sociale et solidaire

46. Halle Saint-Bonnet. Indemnisation du Cordonnier. Protocole d'accord transactionnel

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

47. Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ). Subvention au titre de l'année 2023
48. Plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle
en France» inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'UNESCO. Approbation
49. Société d'Archéologie et d'Histoire du Berry. Protocole transactionnel
et convention d'objectifs pluriannuelle
50. Musées et Patrimoine Historique. Restauration du tableau "Halte pendant la fuite en Egypte".
Conventions

Mme BIGUIER : lntergénérationnel

51. Bourges, ville accueillante. Adhésion à ANVITA (Association Nationale des Villes
et Territoires Accueillants). Désignation du représentant de la Ville

M. MARTIN : Numérique, Adjoint Spécial d'Asnières

52. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité.
Convention avec la Préfecture du Cher. Avenant n° 2

M. DEDET : Mémoire du Patrimoine et Anciens Combattants

53. Associations patriotiques et mémorielles. Subventions 2023

Mme BEN AHMED: Handicap et Accessibilité

54. Commission Communale pour l'Accessibilité. Rapport annuel 2021-2022.
Information du Conseil Municipal