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Conseil municipal

Jeudi 15 décembre 2016

Ordre du jour


Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2016

M. le Maire :

1. Fermeture des bureaux de poste Carnot et Asnières. Position du Conseil Municipal

2. Budget 2016. Budget annexe des activités soumises à TVA. Décision modificative n° 3

3. Budget-comptabilité. Budget 2017. Ouverture des crédits d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2017

4. Finances. Production immobilisée. Détermination du coût horaire de la main d'œuvre

5. Finances. Régie de recettes du camping. Demande de remise gracieuse

6. Transfert universel de Patrimoine entre Jacques Cœur Habitat et Bourges Habitat. Rachat d'actions

7. Union locale FO. Subvention 2017

8. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes

9. Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement temporaire d'activité (article 3 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

10. Direction des Ressources Humaines. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). Cadres d'emplois des administrateurs et des attachés territoriaux

11. Direction des Ressources Humaines. Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

12. Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le CoSC. Année 2017

13. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de personnel municipal auprès de la Communauté d'Agglomération de Bourges (Transport-Intendance, Nettoyage et Gardiennage des bâtiments communaux). Convention

14. Mutualisation de services. Convention pour la création de services communs entre la Ville de Bourges et Bourges Plus. Avenant n° 2 (DGS, DGA Pôle Ressource, Direction des Ressources Humaines, Direction des Affaires Foncières, Direction des Affaires Juridiques, Direction des Systèmes d'Information et de Communication). Avenant n° 1 (Services Achats, Développement Durable)

15. Mutualisations de services. Convention pour la création de services communs supplémentaires entre la Ville de Bourges et Bourges Plus (Service des Archives)

16. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

17. Direction prévention sécurité. Parkings souterrains et de surfaces. Tarifs abonnements 2017

18. Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de Place et de Voirie. Tarifs 2017

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse

19. Associations sportives. Budget 2017 : Aides de début d'exercice. Budget 2016 : Subventions complémentaires et exceptionnelles

20. Service Jeunesse. Associations locales. Budget 2016 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement. Budget 2017 : Aides de début d'exercice.

21. Service Jeunesse. Mission Locale. Convention d'objectifs. Résiliation

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

22. Enseignement du 1er degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs 2017

23. Enseignement du 1er degré. Logements de fonction. Majoration de la redevance due par les personnes ne pouvant prétendre à un logement à titre gratuit. Année 2017

24. Enseignement du 1er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2016/2017. Barèmes 2017

25. Enseignement du 1er degré. Subvention exceptionnelle 2016

26. Enseignement du 1er et 2nd degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées signataires de contrat d'association avec l'Etat

27. Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher. Renouvellement.

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

28. Service Voirie et Service Gestion du Domaine Public. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2017

29. Gestion du Domaine Public. Droits de Voirie. Tarifs 2017

30. Atelier Municipal. Transport - Intendance. Locations de matériels pour festivités et des prestations associées. Tarifs 2017

31. Atelier Municipal. Transports & Intendance. Mise à disposition de bennes à déchets. Tarifs 2017

32. Propreté Urbaine. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2017

33. Bâtiments communaux et intercommunaux. Nettoyage. Années 2017/2019. Appel d’Offres ouvert

34. Fourniture de produits d'entretien. Années 2017-2020. Appel d'offres. Autorisation de signer les marchés

35. Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Convention de groupement modificative. Avenant n° 2

36. Marché d'assurance Dommages aux biens et risques annexes. Années 2015-2019. Avenant n° 1

37. Plan de gestion alternatif des espaces publics. Acquisition de matériels. Demande de subvention

38. Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées. Rapport annuel 2015. Modification. Information du Conseil Municipal

39. Commande publique. Marchés conclus entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (18 000 € et 108 000 € TTC). Information du Conseil Municipal

40. Atelier Municipal. Transport & Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et matériels divers

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

41. Muséum d'Histoire Naturelle. Animation "Crime au Muséum avec la Route Jacques Cœur". Tarifs. Convention de partenariat avec l'Association "La Route Jacques Cœur"

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

42. Cimetières. Concessions funéraires et taxes diverses. Tarifs 2017

43. Maison des Associations Marguerite Renaudat. Tarifs 2017

44. Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Tarifs 2017

45. Salles Municipales. Tarifs 2017

46. Salles Municipales. Règlement intérieur. Modifications

47. Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Règlement intérieur. Modifications

48. Vie associative. Subventions d'aide de début d'exercice

49. Office Municipal des Sports, de la Jeunesse et de la Culture. Convention d'objectifs

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

50. Centre Communal d'Action Sociale. Avance sur subvention de fonctionnement 2017

M. CHARPAGNE : Culture

51. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Tarifs 2017

52. Associations Culturelles. Subventions 2016 et aides de début d'exercice 2017

53. Direction Culture, Tourisme et Patrimoine. Assocations Emmetrop, Harmonie de Bourges et Réseau Printemps. Conventions d'objectifs

54. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Modification du règlement intérieur

55. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 1er semestre 2017

56. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Vente de documents aux particuliers

57. Direction Culture, tourisme et patrimoine. Château d'eau - Château d'art. Expositions d'arts plastiques et visuels. Conventions

Mme DA SILVA : Jumelages et Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable

58. Dénomination du "Corridor Ecologique Sébastien CARTIER"

59. Appel à projet sur l'éducation à l'environnement. Aide financière pour les écoles lauréates

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

60. Hygiène-Santé. Désinfection et désinsectisation. Tarifs 2017

61. Hygiène-Santé. Fourrière animale. Tarifs 2017

 

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