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Conseil municipal

29 avril 2016
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2016

M. le Maire :

1. Conseil Municipal. Démission de M. Thierry SERIZIER, Conseiller Municipal. Installation d'un Conseiller Municipal (Mme Janine AUCLERT-BOURNIQUET)

2. Conseil Municipal. Démission de Mme Murielle TROUILLOT, Conseillère Municipale. Installation d'un Conseiller Municipal (M. Frédéric DENIS)

3. Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Modification des statuts. Approbation

4. Bourges Habitat. Conseil d'Administration. Démission de M. Thierry SERIZIER. Remplacement

5. Construction de la Maison de la Culture. Approbation du plan de financement prévisionnel

6. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Acquisition du patrimoine de la SA HLM Jacques Cœur Habitat. Emprunt de 11 423 585 € constitué d'une ligne de prêt de 11 423 585 € en PTP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

7. Manifestation La Descente Infernale. Edition 2016. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Bourges et la SARL Signature Frissons. Attribution d'une subvention

8. Contrat de Ville. Programmation 2016. Subventions

9. Printemps de l'Ecologie. Approbation du projet. Demande de subvention

10. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

11. Direction des Ressources Humaines. Renouvellement de la convention conclue dans le cadre du dispositif Adulte-Relais

12. Etablissement Public Loire. Adhésion de Moulins Communauté. Approbation du Conseil Municipal

13. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

14. Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire d'août-septembre 2016 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal

15. Enseignement du 1er degré. Subventions 2016

16. Direction de l'Enseignement et des Loisirs Educatifs. Organisation d'une classe de neige et de classes de découverte. Participation de la Ville

17. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités des Centres de Vacances

18. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

19. Fournitures et mise en œuvre d'enrobés. Années 2016-2017. Accord cadre à bons de commande. Procédure adaptée

20. Projet de Renouvellement Urbain. Aménagement de la liaison douce Gibjoncs-Chancellerie. Lancement de la consultation

21. PRU - Rue Louis Lumière. Enfouissement des réseaux. Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec le SDE18

22. Maintenance des installations de Chauffage. Lot 1. Avenant n°5 au marché n°12024

23. Service Commande Publique. Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d'Agglomération de Bourges. Convention de groupement unique modificative

24. Hameau de la Fraternité. Démolition d'un bâtiment

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme

25. Associations Tourisme et Patrimoine. Subventions 2016

M. REBEYROL : Urbanisme

26. Immeuble Allée des Bouvreuils - Asnières les Bourges. Déclassement et vente Ville / GEDHIF

27. Projet de Renouvellement Urbain. Chancellerie. Emprise des parcelles AZ 363, 359, 392 en partie. Ecole Maternelle Louise Michel. Désaffectation et déclassement du Domaine Public Scolaire

28. Val d'Auron. Rue Marcel et René Cherrier, allée d'Aveiro. Parcelles DR n° 251, 253 et 254. Vente Ville de Bourges / Choeur de Village. Modification de la délibération n° 64 du 26 juin 2015

M. CHARPAGNE : Culture

29. Associations Culturelles. Subventions 2016

Mme DA SILVA : Communication, Promotion de la Ville, Jumelages et Relations Internationales

30. Promotion de la Ville. 13ème Concours des Vins de Bourges. Subvention 2016

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

31. Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2016
QUESTIONS DIVERSES :