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Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 31 mars 2017 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2017

M. le Maire :

1. Conseil Municipal. Désignation des délégués dans divers organismes : Caisse des écoles, Ecoles maternelles Jules Ferry et Louise Michel. Modifications (Remplacements de Mme LIEVRE-GUINOT et M. BARDEAU-FERRIEUX)
2. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017
3. Budget principal. Budget primitif 2017
4. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget primitif 2017
5. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget primitif 2017
6. Budget annexe du lotissement de la Chancellerie. Budget primitif 2017
7. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget primitif 2017
8. Rapprochement de Bourges Habitat et de l'OPH du Cher
9. Logements à usage locatif social situés dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV). Utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB). Approbation et signature des conventions avec les Bailleurs Sociaux
10. Garantie d'emprunt. SEM TERRITORIA. ZAC des Breuzes. Emprunt de 2 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire Centre. Garantie à hauteur de 80 % de la Ville
11. Contrat de Ville. Programmation 2017. Subventions
12. Manifestation La Descente Infernale. Edition 2017. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Bourges et la SARL Signature Frissons. Attribution d'une subvention
13. Manifestation Course hippique « Prix de la Ville de Bourges » à l’Hippodrome de Lignières. Subvention à la société des Courses Hippiques de Lignières en Berry
14. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes
15. Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d’activité (article 3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
16. Direction des Ressources Humaines. Avancement de grade. Définition des ratios
17. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (observatoire fiscal). Convention avec la Communauté d'Agglomération Bourges Plus
18. Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à 7 agents
19. Conseils de Quartier. Règlement intérieur. Modifications
20. Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Approbation
21. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse

22. Associations Sportives. Subventions 2017
23. Service des Sports. Plan d'Eau du Val d'Auron. Réglementation des activités
24. Service des Sports. Baignade du Plan d'Eau du Val d'Auron. Règlement intérieur

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

25. Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire d'août-septembre 2017 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal
26. Enseignement du 1er degré. Subventions 2017
27. Enseignement du 1er et second degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures
28. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités des Centres de Vacances
29. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS
30. Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2017. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
31. Service Accueil Familles. Mise en place d'un nouveau service sur CAF.fr intitulé CDAP (Consultation des Données Allocataires par les Partenaires). Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
32. Direction Enseignement et Loisirs Educatifs. Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). Modification du règlement intérieur

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

33. Réhabilitation de la Friche Culturelle de l’Antre-Peaux Avenants n° 1 et 2 aux marchés de travaux
34. Mobilier urbain publicitaire numérique. Avenant n°1 au marché
35. Projet de Renouvellement Urbain - Secteur Haut des Merlattes. Requalification des espaces publics - 3ème tranche. Lot n°1 Voirie. Lot n°2 Enrobés. Avenant n°2.
36. Bâtiments Communaux. Maintenance des installations de Chauffage. Marché n° 14012. Avenant n° 2
37. Maintenance des installations de Chauffage. Lot 1. Avenant n° 6 au marché n°12024
38. ZAC Avaricum. Déversement dans le réseau communal d'eaux pluviales. Convention spéciale avec l'AFUL AVARICUM
39. Jalonnement dynamique des parkings. Convention avec la Ville de St-Doulchard pour l'implantation d'un mât sur son territoire

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

40. Service du Patrimoine. Programmation et gestion des visites guidées. Conception des outils de médiation. Convention avec l'Agence Départementale du Tourisme et des Territoires du Cher (Ad2T)
41. Réseau des Musées. Modification tarification entrée. Modifications tarification ateliers scolaires
42. Réseau des Musées. Musée du Berry. Mise en vente de produits boutiques. Tarif
43. Réseau des Musées. Nuit des Musées 2017. Conventions
44. Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Journées Européennes des Métiers d'Art. Conventions
45. Réseau des Musées. Visites-exploration pour organismes spécialisés. Conventions
46. Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition "Experts au Muséum". Demande de subvention auprès de la DRAC et de la DREAL Centre Val de Loire

M. REBEYROL : Urbanisme

47. Allée du Prado. Emprises du Domaine Public. Parcelles HP n° 314, HP n° 315 et HP n° 317 en partie. Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement du Domaine Public
48. Terrain situé chemin de l'Epinière à Asnières-les-Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement du domaine public
49. Terrain situé chemin de l'Epinière à Asnières-Les-Bourges. Parcelle cadastrée AB n° 658 (en partie) et emprise du domaine public. Vente Ville de Bourges/M. JABRANE
50. Terrain situé lieudit "Les Grands Champs" à Bourges. Parcelle cadastrée AV n° 376. Vente Ville de Bourges / Mme SIEBES
51. Emprise ancien chemin rural de "Bourges à Vasselay". Parcelle AR n°702. Avenue de la Prospective. Vente Ville / SCI GAURIAT INVESTISSEMENT
52. Biens sis route de La Charité. Parcelles BX n° 361 (en partie) et BX n° 213 (en partie). Acquisition Ville de Bourges / SAS 3J et SARL RETAIL FRANCE

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

53. Associations de Quartier. Subventions 2017
54. Relations avec les associations patriotiques. Subventions 2017
55. Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière de la Ville de Bourges pour 2017

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

56. Centre communal d'action sociale. Subvention d'équilibre 2017

M. CHARPAGNE : Culture

57. Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Tarifs. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher (CAF)
58. Printemps de Bourges 2017. Convention annuelle entre la Ville de Bourges et la S.A.S. Le Printemps de Bourges
59. Printemps de Bourges 2017. Hébergement sommaire. Convention de prestation entre l'Etat, la Ville de Bourges et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques
60. Equipement Culturel Le Hublot. Spectacles de la saison 2017/2018. Conventions et contrats
61. Association "Le Collectif Urb'Annale". Dispositif « Le Mur ». Convention d'objectifs
62. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Dépôt du fonds d’édition de l’Association " Les Mille Univers ". Convention
63. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Bibliothèque des Gibjoncs. Elimination de documents et destruction de mobilier

Mme DA SILVA : Jumelages et Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable

64. Plan de Prévention de Bruit dans l'Environnement des voies communales de la Ville de Bourges - 1ère et 2ème échéances. Approbation

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

65. Installation classée pour la protection de l'environnement. Société Energy Déchet. Modification des conditions d'exploitation. Information au Conseil Municipal
66. Installation classée soumise à autorisation. Société ITM LAI. Autorisation d'extension de l'entrepôt du site implanté Parc d'Activités de la Voie Romaine à Bourges. Information du Conseil Municipal
67. Installation classée soumise à autorisation. Société MONIN. Autorisation d'exploitation du site implanté ZAC de l'Echangeur à Bourges. Information du Conseil Municipal.