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Conseil municipal

19 septembre 2014
Ordre du jour

M. le Maire :

1 . Conseil Municipal. Règlement intérieur. Adoption

2 . Conseil Municipal. Remplacement d´un Maire-Adjoint. Election du 14e Maire-Adjoint

3 . Budget 2014. Décision modificative n° 2

4 . Opérations concédées à la SEM TERRITORIA. Bilans financiers prévisionnels au 31 décembre 2013.  ZAC Hameau de Lazenay. ZAC Maréchal Juin . Avenant n°7 ZAC Hameau de Lazenay . Avenant n°2 ZAC Maréchal Juin 

5 . Taxe d´habitation. Abattement facultatif général à la base

6 . Taxe communale sur la consommation finale d´électricité. Vote du coefficient multiplicateur applicable en 2015

7 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes 

8 . Direction des Ressources Humaines. Création d´emplois d´agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d´activité

9 . Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d´un agent de Bourges Plus auprès de la Ville de Bourges. Convention

10 . Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition d´agents municipaux auprès de la Communauté d´agglomération de Bourges (Bourges plus)

11 . Direction des ressources humaines. Création d´un Comité Technique commun entre la Ville de Bourges et le Centre Communal d´Action Sociale

12 . Convention de mutualisation entre la Ville de Bourges et le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS). Années 2013 et 2014. Avenant n° 1

13 . Service Imprimerie - Reprographie de la Ville de Bourges. Convention de mise à disposition au profit du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Yèvre (SIVY)

14 . Garantie d´emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 73 logements situés rue Eirik Labonne à Bourges. Emprunt PAM de 230 894 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

15 . Garantie d´emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 77 logements situés rue Marcel et René Cherrier à Bourges. Emprunt PAM de 174 300 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

16 . Garantie d´emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 123 logements situés rue Charles Perrault et Christian Andersen à Bourges. Emprunt de 500 000 € PAM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

17 . SA France Loire. Changement d´usage d´un logement social au 172D rue de Lazenay. Avis du Conseil Municipal

18 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME :

19 . Direction Prévention et Sécurité. Parking Cujas. Modification des tarifs

20 . Délégation de Service Public pour la gestion des Rives d’Auron. Choix du délégataire. Approbation du contrat

21 . Manifestations Commerciales et Diverses. Subventions 2014

22 . Modernisation et extension du système de vidéoprotection. Demande de subvention

23 . Direction Prévention et Sécurité. Délivrance de télécommandes pour bornes escamotables. Cautions et Ayants Droits. Règles applicables

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

24 . Service des Sports. Golf municipal. Abonnements. Modalités de règlement

25 . Ecoles de sports. Convention de partenariat. Additif

26 . Service Jeunesse. Associations locales. Subventions 2014

27 . Service Jeunesse. Aides aux Projets Jeunes

28 . Service Jeunesse. Mise en place d´activités dans les Points Rencontre Jeunes. Convention de partenariat

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille :

29 . Enseignement du 1er degré. Subvention 2014

30 . Transports Périscolaires et Parascolaires. Années 2013-2016. Appel d´offres. Avenant n°1. Modification seuil maximal lot 2

31 . Caisse d´Allocations Familiales du Cher. Convention d´objectifs et de financement relative à la mise en place des Rythmes Scolaires

32 . Commune de Saint-Germain du Puy. Organisation d’une classe de neige. Participation de la Ville

33 . Enseignement du 1er degré. Restaurants scolaires. Matériel électroménager. Réforme

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

34 . Amélioration énergétique des bâtiments scolaires. Programme 2014. Marché de travaux à Procédure adaptée. Avenant n° 1

35 . Direction de la Communication. Marché de Communication Municipale. Avenant n° 1

36 . Direction de la Communication. Réalisation et conception des actions de communication courantes de la Ville de Bourges et de l’Agglomération Bourges plus. Appel d´offres. Constitution d’un groupement de commandes. Approbation. Désignation du représentant de la Ville

37 . Stade Alfred Depège. Construction d´un espace de convivialité. Demande de subvention

38 . Rue Louis Mallet. Sortie du Service Départemental d´Incendie et de Secours du Cher (SDIS 18). Modification des feux de signalisation. Fonds de concours du SDIS 18. Convention de financement

39 . Service commande publique. Marchés passés selon la procédure adaptée entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (17 940 € et 107 640 € TTC). Information au Conseil Municipal

40 . Atelier Municipal. Réforme et vente d´un véhicule


M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

41 . Associations tourisme. Subventions 2014

42 . Réseau des Musées. Musée ESTEVE. Edition et vente de nouvelles affiches. Tarifs

43 . Réseau des Musées. Création et mise en place d´un Conseil de Gestion des Musées. Désignation des délégués du Conseil Municipal

44 . Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Exposition 2014 - Don des Meilleurs. Demande de subvention

45 . Réseau des Musées. Réserves Lapidaires. Achat de rayonnages. Demande de subvention

Mme PELLERIN : Culture :

46 . Conservatoire de Musique et de Danse. Modalités de règlement des droits d´inscription

47 . Fêtes Républicaines. Subventions Exceptionnelles 2014

48 . Associations culturelles. Subventions 2014

49 . Société d´Archéologie et d´Histoire du Berry. Participation de la Ville. Actualisation

M. REBEYROL : Urbanisme :

50 . Plateau des Fileuses. Parcelle IT n° 414. Vente Ville de Bourges / M. CREPEAU. Autorisation d´une vente à terme

51 . Plateau des Fileuses. Emprise de la parcelle communale IV n° 271. Vente Ville / M. et Mme FERRANDON

52 . Chaussée de Chappe. Cession emprise parcelles cadastrées section BX n° 315p et n° 334p

53 . Réalisation de la Rocade Verte. Domaine du Petit Mazières. Parcelle DV n° 56. Cession Etat / Ville de Bourges. Intégration dans le domaine public communal

54 . Portail des Bénédictins. Acquisition d´emprises sur les parcelles cadastrées section HP n° 42 et 146

55 . Projet de Renouvellement Urbain. Secteur Richet. Aménagement des espaces publics. Modalités de concertation

56 . Projet de Renouvellement Urbain. ZAC Centre Chancellerie. Marché négocié de maîtrise d´oeuvre. Avenant n° 5

57 . ZAC des Breuzes.  Définition des modalités de la concertation en vue de la modification du dossier de création de ZAC

58 . ZAC des Breuzes.  Définition des modalités de mise à disposition de l’étude d’impact complétée ainsi que des avis de l’Autorité environnementale en vue de la modification du dossier de création de ZAC

59 . Bourges Habitat. Démolitions de bâtiments Route de St-Michel, rue Paul Verlaine, Rue Jules Bertaut et boulevard Jean Mermoz. Avis du Conseil Municipal

M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

60 . Association des Usagers des Marais de l´Yèvre et de la Voiselle - Patrimoine Marais. Subvention exceptionnelle 2014

61 . Syndicat Intercommunal de la Vallée d´Yèvre (SIVY). Modification des statuts. Avis du Conseil Municipal

Mme BERGERAULT : Politique de la Ville :

62 . Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Subventions 2014

Mme MORDANT : Action Sociale :

63 . Action Sociale. Subventions 2014

Mme SVABEK : Adjoint Spécial Asnières. Conseillère Municipale déléguée aux Personnes en situation de handicap :

64 . Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions 2014