Vous êtes ici : Accueil > Bourges > Conseil municipal

Conseil municipal

Vendredi 28 novembre 2014
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2014

M. le Maire :

1 . Conseil Municipal. Maires-Adjoints. Détermination du nombre. Modification de la délibération n° 2 du Conseil Municipal du 5 avril 2014

2 . Conseil Municipal. Election des 11ème, 12ème et 13ème Maires-Adjoints

3 . Créances irrécouvrables 2014. Admission en non valeur

4 . Garantie d´emprunt. OPH Bourges Habitat. Projet de Renouvellement Urbain. Résidentialisation de 312 logements situés avenue de la Libération, rue Henri Poincaré, rue Lucien d´Ambert, rue de la Sente aux Loups à Bourges. Emprunt de 1 149 932 € en PAM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

5 . Garantie d´emprunt. SA Jacques Coeur Habitat. Projet de Renouvellement Urbain. Construction de  60 logements situés avenue de Vogüé à Bourges. Emprunts de 1 280 000 € et 278 700 € en PLAI. Emprunts de 1 269 800 €, de 273 000 €, de 2 970 100 € et de 647 000 € en PLUS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

6 . SA HLM France Loire. Vente d’un appartement d’habitation à loyer modéré (HLM) situé Résidence ’Le Tivoli’, 31 rue Alain Fournier. Avis du Conseil Municipal

7 . Direction des Ressources Humaines. Création d’un Comité d´Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la Ville de Bourges et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

8 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

9 . Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2014
Information du Conseil Municipal sur la mise en place d'un "Festival du Jumelage"

10 . Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Subventions 2014

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME :

11 . Direction Prévention Sécurité. Parkings ouvragés et stationnement payant sur Voirie. Tarifs 2015

12 . Manifestations Commerciales et Diverses. Subventions 2014 et 2015

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

13 . Service des Sports. Subventions d´aide à l´équipement 2014

14 . Service des Sports. Conventions d´objectifs avec les associations sportives

15 . Service des Sports. Office Municipal des Sports de la Jeunesse et de la Culture. Convention d´objectifs. Avenant n° 1 de prolongation

16 . Service Jeunesse. Associations locales. Subventions 2014

17 . Service Jeunesse. Action Jeunesse dans les quartiers. Convention de partenariat avec ERDF


Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille :

18 . Loisirs Educatifs. Associations locales. Œuvre de vacances de Péronne. Subvention 2014

19 . Enseignement du 1er degré. Subventions 2014

20 . Enseignement du 1er et second degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées signataires de contrat d´association avec l´État

21 . Caisse des Ecoles. Versement d´une avance remboursable. Année 2015

22 . Vie scolaire. Réforme de matériels scolaires. Mise à la disposition d’associations


M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

23 . Voiries d´Intérêt Communautaire. Modification du périmètre au 1er janvier 2015. Approbation du rapport d´évaluation des charges transférées de la Commission Locale d´Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

24 . Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Concours d´Architecture. Attribution du marché de maîtrise d´oeuvre. Autorisation de signer le marché

25 . Bâtiments communaux. Maintenance des installations de Chauffage. Marché n° 12024. Lot n°1. Avenant n° 2

26 . Théâtre Jacques Coeur. Travaux de mise en sécurité et accessibilité. Avenant n° 1 au marché à procédure adaptée

27 . Extension du Palais des Sports du Prado. Marché d´assurances. Lot n° 2 - Dommages Ouvrages. Avenant n° 1

28 . Projet de Renouvellement Urbain. ZAC Centre Chancellerie. Avenant n° 2 au marché d´Assistance à Maîtrise d´Ouvrage

29 . Stade Alfred Depège. Construction d´un espace de convivialité. Approbation du programme des travaux

30 . Mise en accessibilité des arrêts de bus. Programme 2014. Demande de subvention

31 . Avenue de la Prospective / Rue du Pasteur John Bost. Aménagement d´un carrefour giratoire. Enfouissement de réseaux. Convention d´organisation temporaire de la Maîtrise d´Ouvrage avec le Syndicat Départemental d´Energie du Cher (SDE 18). Délibération du Conseil Municipal du 26 juin 2014. Modification

32 . Carrefour giratoire route de La Charité. Entretien des Espaces Verts. Convention avec la commune de Saint-Germain du Puy

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

33 . Réseau des Musées. Programme de restauration 2014 et demandes de subventions. Modification de la délibération  n°37 du Conseil Municipal du 23 mai 2014

34 . Réseau des Musées. Réserves Lapidaires. Achat de rayonnages. Demande de subvention. Modification de la délibération n° 45 du Conseil Municipal du 19 septembre 2014

35 . Réseau des Musées. Programme de restauration 2014. Demande de subventions

M. REBEYROL : Urbanisme :

36 . Station Total boulevard de l´Industrie. Vente du terrain d´emprise. Parcelles section DO n°59, 61, 63, 64 et 66

37 . Réalisation de la Rocade Verte. Acquisition des parcelles ER 4 et ER 9 chemin de Villeneuve et avenue Marcel Haegelen. Vente SNI Aérospatiale-EADS France/ Ville de Bourges

38 . Projet de Renouvellement Urbain. Liaison douce Gibjoncs / Chancellerie (Prolongement de Lattre). Modalités de la concertation

39 . ZAC des Breuzes. Traité de concession d´aménagement. Avenant n° 1

40 . Plan Local d´Urbanisme approuvé le 18 octobre 2013. Modification n° 1. Approbation

41 . Direction Planification et Droits des Sols. Taxe d´aménagement


Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants :

42 . Relations avec les Associations Patriotiques. Subventions 2014

M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

43 . Société Protectrice des Animaux du Cher (SPAC). Convention d´objectifs entre la Ville de Bourges et la SPAC

44 . Muséum d´Histoire Naturelle. Programmes d´investissements d´avenir dans le domaine du développement de la culture scientifique et technique. Appel à projets de l´Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU)

45 . Muséum d´Histoire Naturelle. Dons de collections. Intégration aux collections de dons et achats

46 . Muséum d´Histoire Naturelle. Procès-verbal de récolement 2014

47 . Projet de périmètre d´un nouveau syndicat mixte ouvert dénommé Syndicat du Canal de Berry. Avis du Conseil Municipal. Approbation des statuts. Désignation des délégués du Conseil Municipal

Mme SVABEK : Adjoint Spécial Asnières. Conseillère Municipale déléguée aux Personnes en situation de handicap :

48 . Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions 2014