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Conseil municipal

Vendredi 17 octobre 2014
ORDRE DU JOUR

M. le Maire :

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2014

1 . Conseil Municipal. Maintien de Mme Véronique FENOLL, Premier Maire-Adjoint dans ses fonctions

2 . Conseil Municipal. Maintien de Mme Catherine PELLERIN, 7e Maire-Adjoint dans ses fonctions

3 . Conseil Municipal. Maintien de Mme Bénédicte BERGERAULT, 11e Maire-Adjoint, dans ses fonctions

4 . Conseil Municipal. Maintien de M. Wladimir d´ORMESSON, 12e Maire-Adjoint, dans ses fonctions

5 . Délégations de Service Public. Rapports annuels des délégataires. Exercice 2013

6 . Garantie d´emprunt. SA HLM FRANCE LOIRE. Acquisition de 6 logements individuels situés ZAC du Maréchal Juin "Les Villas du Parc" à Bourges. Emprunts de 149 884 € et 53 085 € en PLUS et de 374 762 € et 121 796 € en PLAI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

7 . Garantie d´emprunt. OPH Bourges Habitat. Projet de Renouvellement Urbain. Réhabilitation de 238 logements situés Quartier de la Chancellerie, rues Loucheur, Cuvier, Richet, Hautval à Bourges. Emprunt de 1 446 075 € en PAM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

8 . Direction des Ressources Humaines. Fixation de l´indemnité de fonction de Mme Christelle PRENOIS, Maire-Adjoint

9 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

10 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

11 . Agence Culturelle. Les Automnales du théâtre de Bourges 2014. Subventions exceptionnelles

12 . Conservatoire de musique et de danse. Conventions de partenariat culturel

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

13 . Service des Sports. Associations Sportives. Subventions 2014

14 . Service Jeunesse. Associations locales. Subvention 2014.

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

15 . Réalisation et conception des actions de communication courantes de la Ville de Bourges et de l’Agglomération Bourges plus. Appel d´offres

16 . Fourniture de produits d´entretien. Années 2013-2016, lots 1 et 2. Marché passé selon la procédure d´ Appel d´offres. Avenant n°1 : modification de seuil

M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

17 . Plan d´exposition au bruit (PEB) de l´aérodrome de Bourges. Avis du Conseil Municipal de Bourges