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Conseil municipal

29 mai 2015
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2015

M. BLANC : Maire :

1 . Conseil Municipal. Démission de M. Yann ARCHIMBAUD, Maire-Adjoint. Installation d´un Conseiller Municipal

2 . Conseil Municipal. Remplacement d´un Maire-Adjoint. Election du 13e Maire-Adjoint

3 . Système de paiement en ligne pour les usagers. Adhésion au service de paiement TIPI Régie (Titres Payables par Internet). Convention avec la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques)

4 . Direction des Ressources Humaines. Création d´emplois d´agents contractuels liés à un accroissement temporaire d´activité(article 3 de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

5 . Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Bourges Agglo Services

6 . Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Accueil et Promotion

7 . Manifestation de "la Descente Infernale". Convention d´objectifs et de moyens entre la Ville et la société Signature Frissons

8 . Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2015

9 . Direction Culture. Approbation du Pacte Culture

10 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal


M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME :

11 . Direction Prévention Sécurité. Parkings ouvragés et stationnement en surface sur voirie. Tarification au 1/4 d´heure. Horodateur individuel portable dénommé PIAF. Véhicules propres


Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille :

12 . Enseignement du 1er degré. Subventions 2015

13 . Enseignement du 1er degré. Sectorisation Turly Barbottes. Modifications

14 . Loisirs Educatifs. Associations locales. Subventions 2015

15 . Barème de participation des familles aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers. Modification du règlement intérieur

16 . Fonds d´Aide au Temps Libre. Année 2015. Convention d´objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Cher

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

17 . Stade de Vauvert. Travaux de sécurisation. Demande de subvention

18 . Syndicat Départemental d´Energie du Cher (SDE 18). Modification des statuts. Adhésion de 8 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale. Approbation

19 . Eclairage public. Signalisation lumineuse. Travaux neufs et grosses réparations. Années 2015 à 2018. Marché à bons de commande. Marché à Procédure Adaptée

20 . Fourniture de matériels à Leds pour l´éclairage public. Années 2015 à 2017. Appel d´offres ouvert

21 . Bâtiments communaux. Maintenance des installations de Chauffage. Marché n° 12024. Lot n° 1. Avenant n° 3 

22 . Route de La Charité. Desserte d’un centre commercial. Participation pour équipement public exceptionnel. Convention avec la société "SAS 3J/DKR Participations"

23 . Aménagement de l´allée Dreyfus. Convention de co-maîtrise d´ouvrage entre la Ville de Bourges et la Communauté d´Agglomération de Bourges


M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

24 . Réseau des Musées de Bourges. Musée des Arts Décoratifs. Exposition Charles Schneider. Produit Boutique. Tarif

25 . Association des Biens Français du Patrimoine Mondial. Adhésion de la Ville


M. REBEYROL : Urbanisme :

26 . Rue Parmentier. Emprise Parcelle HV n° 656. Cession Caisse d’Epargne Centre Loire / Ville de Bourges

27 . Ancien Chemin Rural (ex CD 107). Vente Ville de Bourges / HFM (Holding Familiale Monin)

28 . Bien non bâti sis rue des Trois Pommes. Emprise du domaine public. Déclassement du domaine public communal

29 . Bien non bâti sis rue des Trois Pommes. Emprise du domaine public. Vente Ville de Bourges / Conseil Départemental du Cher

30 . Projet de Renouvellement Urbain. Emprise de la parcelle cadastrée BK 289. Ecole des Pressavois. Désaffectation et déclassement du Domaine Public Scolaire

31 . Lotissement "Les Tulipes". Rétrocession et intégration dans le domaine public communal

32 . Chemin des Gatis. Parcelle AC n° 66. Exercice du droit de préemption. Acquisition Ville / DONAVY

33 . Chemin des Plantons. Parcelles BN n° 16, 60 et 62. Exercice du droit de priorité. Acquisition Ville/Etat

34 . Lieu dit "Les Quatre Vents". Site exploité par la SAS NCI Environnement. Institution de servitudes d´utilité publique. Avis du Conseil Municipal


M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

35 . Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux. Subventions 2015

36 . Printemps de l´Ecologie. Approbation du projet. Demande de subvention

37 . Transfert de la compétence infrastructures de recharges des véhicules électriques à la Communauté d´Agglomération Bourges Plus

38 . Syndicat du Canal de Berry. Modification des statuts. Désignation des délégués supplémentaires

39 . Syndicat Intercommunal de la Vallée de l´Yèvre (SIVY). Déclaration d’intérêt général relative aux travaux d’entretien et de restauration des milieux aquatiques du bassin de l’Yèvre dans le cadre du programme d’actions 2015/2019

40 . Installation classée pour la protection de l´environnement. Société GOODMAN FRANCE. Demande d´autorisation en vue d´exploiter une plateforme logistique située dans la ZAC du Moutet sur la commune de Bourges. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal


Mme MORDANT : Action Sociale :

41 . Action Sociale. Subventions 2015

42 . Action Sociale. Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Tivoli Initiatives


M. CHARPAGNE : Culture :

43 . Direction Culture. Château d´eau. Exposition d´été. Catalogue. Prix de vente

44 . Associations culturelles. Subventions 2015