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Conseil municipal

23 février 2016
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 janvier 2016

M. le Maire :

1. Conseil Municipal. Décès de M. Sébastien CARTIER, Maire-Adjoint. Installation d'un Conseiller Municipal

2. Rapport d'orientations budgétaires 2016

3. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

4. Commission d'Appel d'Offres. Commission des Marchés à Procédure Adaptée. Commission des Délégations de Service Public. Remplacement de M. CARTIER

5. Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Création de postes

6. Garantie d'emprunt. Projet Renouvellement Urbain. SA HLM Jacques Cœur Habitat. Acquisition-Amélioration de 6 logements situés 1 rue du Bouillet à Bourges. Emprunt de 485 776 € constitué de 4 lignes de prêt : une ligne de 58 407 € en PLAI, une ligne de 18 750 € en PLAI Foncier, une ligne de 305 902 € en PLUS et une ligne de 102 717 € en PLUS Foncier auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

7. Concession de service public Production, Transport et Distribution de chaleur. Avenant n° 4

8. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

9. Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2016. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

10. Contrat "Enfance - Jeunesse". Avenant n°1
M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

11. Projet de Renouvellement Urbain. Quartier Richet. Requalification des espaces publics - 2e tranche. Marchés à procédure adaptée. Avenants aux lots n° 1 et 2

M. REBEYROL : Urbanisme

12. Ruelle de Nevers et Boulevard de Strasbourg. Emprises parcelles HZ 272 et 273. Echange Ville / Bouygues Immobilier

13. Biens non bâtis sis avenue François Mitterrand. Emprise parcelles CM 81 et CM 108. Acquisition Ville/Conseil Départemental du Cher

14. Lieudit "Les Bouloises". Parcelle ES 85. Acquisition Ville / ETAT. Exercice du droit de priorité

15. Secteur PRU Hauts des Merlattes - îlot D. Rues Jean Perrin et Gabrielle Chanel. Vente à AMORI CONSEIL. Avenant au compromis de vente

16. Projet de Renouvellement Urbain. Rue Louis Lumière. Aménagement des espaces publics. Bilan de la concertation

17. Projet de Renouvellement Urbain. Quartier de la Chancellerie. Aménagement de la dernière tranche de la rue Louise Michel. Bilan de la concertation

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

18. Centre Associatif du Hameau de la Fraternité. Convention d'objectifs

M. CHARPAGNE : Culture

19. Festival "Un Eté à Bourges" 2016. Conventions et contrats