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Conseil municipal

Vendredi 18 avril 2014
Ordre du jour

M. le Maire :

1 . Conseil Municipal. Délégation d´attributions au Maire

2 . Conseil Municipal. Commissions Municipales Permanentes. Formation. Désignation des membres

3 . Commission d´Appel d´Offres. Désignation des membres. Commission des Marchés à Procédure Adaptée. Création. Désignation des membres. Mode de fonctionnement

4 . Centre Communal d´Action Sociale. Fixation du nombre de délégués

5 . Centre Communal d´Action Sociale. Conseil d´Administration. Election des représentants du Conseil Municipal

6 . Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation des membres

7 . Commission des Délégations de Service Public. Conditions de dépôts des listes pour l´élection des membres

8 . Commissions diverses. Désignation des délégués du Conseil Municipal

9 . Etablissements Publics et Sociétés d´Economie Mixtes. Désignation des délégués du Conseil Municipal 

10 . Associations, Groupements et Organismes divers. Désignation des délégués du Conseil Municipal

11 . Enseignement du 1er degré. Ecoles Elementaires, Primaires et Maternelles. Conseils d´Ecole. Désignation des délégués du Conseil Municipal (1 délégué par établissement)

12 . Enseignement du second degré. Lycées et Collèges. Désignation des délégués du Conseil Municipal

13 . Enseignement privé. Etablissements sous contrat d´association avec l´Etat. Désignation des délégués du Conseil Municipal (1 délégué par Etablissement)

14 . Bourges - Habitat. Conseil d´Administration. Désignation des membres

15 . Vote des taux d´imposition des taxes directes locales pour 2014

16 . Direction des Ressources Humaines. Indemnités de fonction des élus. Fixation

17 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

18 . Associations sportives. Subventions 2014

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille :

19 . Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

20 . Associations Tourisme. Subventions 2014

Mme PELLERIN : Culture :

21 . Associations Culturelles. Subventions 2014

22 . Festival ´Un Eté à Bourges´ 2014. Subventions exceptionelles et conventions

Mme MORDANT : Action Sociale :

23 . Action Sociale. Subventions 2014