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Conseil municipal

Vendredi 23 janvier 2015
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2014

M. le Maire :

1 . Conseil Municipal. Désignations des délégués dans divers organismes. Modifications

2 . Direction des Ressources Humaines. Fixation des indemnités de fonction des élus

3 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

4 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

5 . Service des Sports. Golf Municipal. Modalités de règlement des abonnements. Complément

6 . Service Jeunesse. Mise en place d´activités dans les Points Rencontre Jeunes. Convention de partenariat

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

7 . Service Commande Publique. Achat/Location et maintenance de photocopieurs. Avenants de transfert à Bourges Plus

M. REBEYROL : Urbanisme :

8 . Bien non bâti sis chemin rural dit des Blessangis. Parcelle cadastrée AH n° 453. Cession Ville de Bourges / M. ALVES

9 . Projet de Renouvellement Urbain. Quartier des Gibjoncs. Aménagement des espaces publics et des coeurs d´ilots du Parc résidentiel des Gibjoncs. Bilan de la concertation

10 . Projet de Renouvellement Urbain. Quartier Richet. Aménagement des espaces publics. Bilan de la concertation

M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

11 . Hygiène-Santé. Fourrière animale. Tarifs 2015

12 . Société ENERGY DECHET. Route des 4 Vents. Prolongation de la durée du plan d´épandage du compost

Mme MORDANT : Action Sociale :

13 . Centre Communal d´Action Sociale. Avance sur subvention 2015

M. CHARPAGNE : Culture :

14 . Réseau des Bibliothèques. Quotas de documents empruntables. Modification

15 . Conservatoire de Musique et de Danse. Règlement intérieur. Règlement des études. Mise à jour

16 . Association Le Nez dans les Etoiles. Convention d´objectifs avec la Ville de Bourges