Conseil municipal

Vendredi 24 mai 2013
Ordre du jour

M. le Maire :

1 . Taxe d´urbanisme. Admission en non valeur

2 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations de postes

3 . Direction des Ressources Humaines. Créations d´emplois d´agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d´activité

4 . Conseil Communautaire. Renouvellement en 2014. Accord sur la répartition des sièges entre les Communes membres de Bourges Plus

5 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. TANTON : Développement Economique et Enseignement Supérieur :

6 . Mise en accessibilité des arrêts de bus. Programme 2013. Demande de subvention

7 . Extension du système de vidéoprotection. Demande de subvention

8 . Schéma de liaisons douces. Demande de subvention

9 . Aménagement de l´avenue de Lattre de Tassigny. Demande de subvention. Modificatif de la délibération n°4 du 29 avril 2013

Mme FENOLL : Urbanisme :

10 . Bon Pasteur. Parcelle HV 449. Autorisation de recours à la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique

11 . Projet de Renouvellement Urbain. Quartier de la Bergerie. Accord-cadre de maîtrise d´oeuvre. Huitième marché subséquent : mission de maîtrise d´oeuvre de la partie sud de la Bergerie et de l´avenue Stendhal

12 . Eco quartier de la Bergerie. Avenue Stendhal. Déclassement d´emprises du domaine public. Ouverture d´une enquête publique préalable

13 . Charte Nationale des EcoQuartiers. Adhésion de la Ville

14 . Rue de Sarrebourg. Parcelle HZ n° 373. Ancien chemin de ronde du cimetière des Capucins. Déclassement et cession d’emprises Ville de Bourges / Propriétaires des parcelles attenantes

15 . Hameau de Beaulieu. Elargissement de la voirie. Parcelles ZO n° 161 en partie et ZO n° 144 en partie. Echange avec soulte entre la Ville de Bourges et Mme CAILLAT

16 . Quartier du Val d’Auron. Rond point Jacques Duclos. Parcelles communales section DR n° 259 et 261 pour partie. Vente Ville de Bourges / Société I-GMS

M. BLANC : Travaux et Accessibilité :

17 . Amélioration des bâtiments scolaires. 2ème tranche. Lancement des travaux. Marchés passés selon la procédure adaptée

18 . Groupe scolaire Cour Chertier. Agrandissement du restaurant scolaire. Approbation du programme de travaux. Lancement de la consultation marché à procédure adaptée

19 . Extension du Palais des Sports du Prado. Marché d´assurances

20 . Extension du parking du Prado. Lancement de la consultation. Marchés à procédure adaptée

21 . Friche Culturelle de l´Antre-Peaux. Réhabilitation. Marché négocié spécifique de Maîtrise d’Œuvre

22 . Réhabilitation de la Maison de la Culture. Arrêt définitif opération. Avenants de travaux. Résiliation des marchés

23 . Gymnase des Merlattes. Reprise des travaux. Avenant n° 3 au marché de Maîtrise d’Oeuvre. Avenant n° 3 aux marchés de travaux des lots 1, 7, 17, 18 et 20. Avenant n° 2 aux marchés de travaux des lots 3 à 6, 8 à 16 et 19

24 . Avenue de la Pyrotechnie. Requalification. Lot 1 Voirie. Avenant n° 1

25 . Aménagement du secteur Musset/Coppée. Lot n° 1 - Voirie. Avenant n° 1

26 . Projet de Renouvellement Urbain. Secteur Musset-Coppée. Convention de financement entre la Ville de Bourges et l´OPH Bourges Habitat

27 . Alimentation en fluides des anciens locaux MBDA, 21 chemin de Villeneuve. Convention de remboursement années 2013 - 2014

28 . Service Achats. Réforme et vente de mobilier d´intérieur

Mme MICHEL : Famille :

29 . Loisirs Educatifs. Associations locales. Subventions 2013

Mme PELLERIN : Affaires Scolaires :

30 . Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire d´août-septembre 2013 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d´enseignants. Information du Conseil Municipal

M. GITTON : Culture et Patrimoine :

31 . Associations Culturelles. Subventions 2013

32 . Bourses Sport et Culture. Modification de la procédure d´attribution des bourses

33 . Réseau des Bibliothèques. Tarifs 2013. Photocopies. Modificatif

34 . Château d´eau. Exposition d´été ´De terre et d´eau´. Catalogue. Prix de vente

35 . Réseau des Musées de Bourges. Produits de la boutique du Musée du Berry. Intégration de 2 livres : ’Les stèles funéraires gallo-romaines de Saint-Ambroix’ et ’Futur Antérieur’

36 . Réseau des Musées de Bourges. Modification des horaires d’ouverture et des règlements de visite

37 . Réseau des Musées de Bourges. Collection Roger-Lucas. Verreries et céramiques Gallo-romaines. Acquisition et dons d’œuvres

Mme PREVOST : Administration Générale et Anciens Combattants :

38 . Mairie Annexe d´Asnières. Salle des mariages. Réforme et don de mobilier

M. MAGINIAU : Politique de la Ville :

39 . Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2013. Subvention complémentaire

Mme SERRE : Commerce, Artisanat :

40 . Commission d´indemnisation avenue Marcel Haegelen. Protocole d´accord. Mme LIENARD - Salon de coiffure ´LM Coiffure´

41 . Commission d´indemnisation avenue Marcel Haegelen. Protocole d´accord. SARL GMF Pizza - Restaurant Aéropizza

M. POISLE : Logement Social, Prévention et Sécurité :

42 . Garantie d´emprunt. SA Jacques Coeur Habitat. Construction d´une crèche située 57 rue Emile Martin à Bourges. Emprunts de 1 948 500 € auprès de la Caisse d´Epargne. Garantie à hauteur de 50 % par la Ville

43 . Prévention - Sécurité. Parkings. Réforme de matériels

QUESTIONS DIVERSES :