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Conseil municipal

Jeudi 18 décembre 2014
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2014

M. BLANC : Maire :

1 . Budget 2014. Décision modificative n° 3

2 . Budget-comptabilité. Budget 2015. Ouverture de crédits d´investissement dans l´attente du vote du budget primitif

3 . Construction de la Maison de la Culture. Concours d´architecture. Attribution du marché de maîtrise d´œuvre. Autorisation de signer le marché

4 . Construction de la Maison de la Culture. Fouilles archéologiques. Demande de subvention

5 . Union Locale FO. Subvention 2015

6 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Suppressions de postes

7 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Refonte Totale

8 . Direction des Ressources Humaines. Création d´emplois d´agents contractuels liés à un accroissement temporaire d´activité (article 3 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

9 . Direction de Ressources Humaines. Contrat d´assurances pour la couverture de la garantie accidents ou maladies imputables au service des personnels affiliés à la C.N.R.A.C.L. Années 2015 et 2016. Marché négocié. Attribution

10 . Convention de subventionnement avec le CoSC. Année 2015

11 . Mutualisations de services. Conventions de mise à disposition de services, de services communs et de prestations de services entre la Ville de Bourges et la Communauté d´agglomération Bourges Plus. Convention de mutualisation entre la Ville de Bourges et le Centre communal d´action sociale de Bourges

12 . Communauté d´Agglomération de Bourges. Rapport d´activités 2013. Information du Conseil Municipal 

13 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

14 . Réseau des Bibliothèques. Tarifs 2015

15 . Réseau des Bibliothèques. Règlement intérieur. Mise à jour

16 . Associations culturelles. Subventions 2014 et aides de début d´exercice 2015

17 . Festival ´Un Eté à Bourges´ 2015. Conventions et contrats

Information du Conseil Municipal sur les garanties d'emprunt

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME :

18 . Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de Place et de Voirie. Tarifs 2015

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

19 . Associations Sportives. Budget 2015 : Aides de début d´exercice et subventions exceptionnelles aux manifestations sportives

20 . Service Jeunesse. Associations locales. Budget 2015 : Aides de début d´exercice

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille :

21 . Enseignement du 1er degré. Utilisation de locaux scolaires. Tarifs 2015

22 . Enseignement du 1er degré. Logements de fonction. Majoration de la redevance due par les personnes ne pouvant prétendre à un logement à titre gratuit. Année 2015

23 . Enseignement du 1er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2014/2015. Barèmes 2015

24 . Enseignement du 1er degré. Subventions 2014

25 . Transports Périscolaires et Parascolaires. Années 2013-2016. Appel d´offres. Avenant n° 2 au lot 2 - Avenant n° 1 aux lots 3 et 5. Augmentation du seuil maximal des marchés

26 . Service Loisirs Educatifs. Renouvellement de la convention d´objectifs et de financement entre la Ville de Bourges et la Caisse d´Allocations Familiales du Cher pour les Accueils de Loisirs

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

27 . Gestion du Domaine Public. Droits de Voirie. Tarifs 2015

28 . Service Voirie et Service Gestion du Domaine Public. Travaux pour compte de tiers.              Tarifs 2015

29 . Propreté Urbaine. Travaux réalisés pour compte de tiers. Tarifs 2015

30 . Atelier Municipal. Locations de matériels pour festivités et des prestations associées.              Tarifs 2015

31 . Atelier Municipal. Mise à disposition de bennes. Tarifs 2015

32 . Atelier Municipal. Réforme et vente de véhicules

33 . Service commande publique. Marchés passés selon la procédure adaptée entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (17 940 € et 107 640 € TTC). Information au Conseil Municipal

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

34 . Réseau des Musées de Bourges. Musée du Berry. Produits boutiques. Intégration du Livre :´ Le Fantôme de la Momie au Musée´ d´Ellen Ratteau. Tarif

35 . Association Tourisme. Office de Tourisme. Aide de début d´exercice 2015

36 . Service de patrimoine. Programme annuel d´animations : Vacances des 6-12 ans - Visites ´Au fil des quartiers´ - ´Visites express´, ´Les conférences du patrimoine´ - Animation Journées européennes du Patrimoine. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

M. REBEYROL : Urbanisme :

37 . Chemin rural, ancien CD 107. Désaffectation. Ouverture d´une enquête publique préalable à son aliénation

38 . Rue des Fauvettes. Parcelles AH 257, 247 et 425. Acquisition Ville de Bourges / Consorts ALVES, RIVIERE et MARTINO. Classement dans le domaine public communal

39 . Transfert des collèges Saint Exupéry, Jean Renoir, Littré et Jules Verne - Ville de Bourges / Conseil Général

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants :

40 . Cimetières. Concessions funéraires et taxes diverses. Tarifs 2015

41 . Maison des Associations. Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs 2015

42 . Salles Municipales. Tarifs 2015

43 . Conseil Départemental de l´Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière de la Ville

M. CARTIER : Ecologie et Développement Durable, Hygiène et Santé :

44 . Taxes de désinfection et de désinsectisation. Tarifs 2015

45 . Muséum d´Histoire Naturelle. Ajout et retrait de produits boutique. Modification de la participation aux frais de fonctionnement de ´L´Amphi´

46 . Consignes à vélo individuelles. Réglement d´utilisation

47 . Installations radio électriques (antennes de téléphonie mobile, pylônes et armoires techniques).

48 . Installation classée pour la protection de l´environnement. Demande d´autorisation présentée par la société ITM Logistique Internationale en vue d´exploiter une plateforme logistique située dans le Parc d´activités de la Voie Romaine, sur la Commune de Bourges

Mme MORDANT : Action Sociale :

49 . Action Sociale. Subventions 2014