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Conseil municipal

Vendredi 27 mars 2015
Ordre du jour

M. le Maire :

1 . Vote des taux d´imposition des taxes directes locales pour 2015

2 . Budget 2015. Autorisations de programme et crédits de paiement

3 . Budget principal. Budget primitif 2015

4 . Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget primitif 2015

5 . Budget annexe de la ZAC Avaricum. Budget primitif 2015

6 . Garantie d´emprunts. SA HLM France Loire. Réaménagement de la dette concernant le Foyer Gilbert Bailly auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville

7 . Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

8 . Direction des Ressources Humaines. Création d´emplois d´agents contractuels liés à un accroissement temporaire d´activité

9 . Direction des Ressources Humaines. Aménagement et Réduction du Temps de Travail aux Cadres de la Ville de Bourges (ARTT)

10 . Direction des Ressources Humaines. Autorisations spéciales d´absence pour évènements familiaux

11 . Direction des Ressources Humaines. Communauté d´Agglomération de Bourges. Mise à disposition d´un agent municipal pour l´entretien des hydrants. Convention

12 . Direction des Ressources Humaines. Communauté d´Agglomération de Bourges. Mise à disposition d´agents municipaux pour la conduite des projets de travaux. Convention

13 . Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse :

14 . Associations sportives. Subventions 2015

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité :

15 . Palais des Sports du Prado. Extension. Demande de subvention et de fonds de concours

16 . Schéma de liaisons douces. Demande de subvention

17 . Achat de gaz pour les bâtiments de la Ville de Bourges et de la Communauté d´Agglomération Bourges Plus. Appel d´Offres Ouvert

18 . Amélioration énergétique des bâtiments scolaires. Approbation du programme 2015. Lancement des marchés de travaux. Procédure adaptée

19 . Projet de Renouvellement Urbain. Quartier Hauts des Merlattes. Création et requalification de voies. 3ème tranche. Marché de travaux. Marché à procédure adaptée

20 . Projet de Renouvellement Urbain. Quartier Richet. Aménagement de la deuxième tranche de requalification des espaces publics. Marchés à procédure adaptée

21 . Extension du Palais des Sports du Prado. Lot 15. Avenant de transfert

22 . Marché pour l´achat d´électricité, de fournitures et de services en matière d´efficacité énergétique. Adhésion au groupement de commandes. Convention avec le SDE 18

23 . Commande Publique. Convention d´adhésion à la Centrale d´Achat territoriale APPROLYS (Groupement d´Intérêt Public). Désignation du délégué de la Ville

24 . Service commande publique. Marchés passés selon la procédure adaptée entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (18 000 € et 108 000 € TTC). Information au Conseil Municipal

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme :

25 . Associations Tourisme et Patrimoine. Subventions 2015

M. REBEYROL : Urbanisme :

26 . Rue Le Nôtre. Emprise parcelle DK 140. Acquisition Ville de Bourges / BERSON-DIETSCH. Classement dans le domaine public

27 . Secteur PRU Richet. Rue Georges Claude. Parcelles BC n° 455 (lot 1) et n° 456 (lot 2). Vente Ville de Bourges / GOKKAYA

28 . Voie Romaine. Chemin rural - ancien CD 107. Conclusions du Commissaire Enquêteur. Désaffectation et engagement de la procédure de vente

29 . ESH Jacques Coeur Habitat. Démolition de bâtiments avenue de Lattre de Tassigny et rue François Villon. Avis du Conseil Municipal

Mme SERRE : délégué à l’Administration Générale et aux Anciens combattants :

30 . Relations avec les Associations Patriotiques. Subventions 2015

31 . Salles municipales. Règlement intérieur. Additif

Mme MORDANT : Action Sociale :

32 . Contrat Local de Santé de Bourges. Signature avec l’Agence Régionale de Santé Centre-Val de Loire, l’Etat et les autres partenaires

M. CHARPAGNE : Culture :

33 . Associations Culturelles. Subventions 2015

34 . Festival ´Un Eté à Bourges´ 2015. Subventions exceptionnelles

35 . Printemps de Bourges 2015. Convention annuelle entre la Ville de Bourges et la S.A.S. Le Printemps de Bourges 

36 . Printemps de Bourges. Hébergement sommaire. Convention de prestation entre l´Etat, la Ville de Bourges et la Ligue de l´Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques du Cher

Mme SVABEK : déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap :

37 . Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions 2015

 

QUESTIONS DIVERSES :